La faillite internationale: droit comparé, le système canadien et le système européen

La faillite internationale est une matière complexe qui a donné lieu à un long et vif débat doctrinal entre les tenants des systèmes de la territorialité et de l'universalité. Une faillite est internationale lorsqu'elle met en présence un débiteur possédant des biens ou des créanciers dans plus d'un pays. Puisque la matière de faillite est souvent très différente d'un pays à l'autre, l'application du système de la pluralité, retenue dans la plupart des pays, soulève plusieurs problèmes particulièrement en ce qui concerne la coordination entre les diverses faillites et le manque de protection des créanciers, notamment parce qu'elle accorde des effets limités à la reconnaissance des procédures de faillite étrangères. En effet, en présence de procédures de faillite concurrentes il s'agit de répondre aux questions suivantes: quelle est la juridiction compétente pour ouvrir et organiser la faillite? Quelle est la loi applicable? Dans quels États cette faillite va-t-elle produire des effets? Dans le présent mémoire, il s'agit d'établir une comparaison entre le système canadien et le système européen en matière de faillite internationale. Le législateur canadien a récemment envisagé de modifier sa législation sur la faillite pour permettre une meilleure coopération internationale en matière de faillite internationale. Le projet canadien C-55 reprend pour l'essentiel les dispositions contenues dans la loi-type de la commission des Nations-Unis pour le droit commercial international (CNUDCI) sur «l'insolvabilité internationale». Ainsi, il permet de faciliter réellement la reconnaissance des décisions de faillite étrangères, il accorde une plus grande portée aux effets de cette reconnaissance et il prévoit une coordination des procédures multiples en établissant une «hiérarchisation» des procédures de faillite relativement semblable au système européen. Cependant, le projet canadien atteint moins bien l'objectif d'universalité que le Règlement européen 1346/2000 au niveau du traitement égalitaire entre les créanciers locaux et les créanciers étrangers. Si la loi-type offre à tous les États une utilité pratique considérable pour les nombreux cas de coopération internationale, l'harmonisation de la faillite internationale dépendra de son adoption dans les différentes législations. Bien que plusieurs pays aient inséré ce modèle dans leur législation sur la faillite, il n'est pas encore possible, à l'heure actuelle, de parler d'un droit international de la faillite.

Dip financing of financially distressed companies in Brazil – the conditions provided by the brazilian bankruptcy law act as real incentives for dip lenders as in chapter 11 of the American bankruptcy code?

O objeto deste trabalho é a compreensão do financiamento de empresas em crise, mais especificamente, o financiamento concedido após o pedido de recuperação judicial, como forma de permitir que a empresa saia da situação de crise e retorne à condição de normalidade. Para tanto, nos apropriando do termo cunhado pela doutrina norte-americana, para fazer referência ao aporte de recursos em empresas em dificuldade, utilizaremos o termo DIP financing ou financiamento DIP. Para uma compreensão adequada do objeto, é necessário que entendamos a origem do DIP financing nos Estados Unidos e como é a regulação norte-americana sobre a matéria atualmente. O segundo passo será avaliar a possibilidade de aplicação da mesma estrutura de aporte de recursos no Brasil. Ao estudarmos a origem desse mecanismo nos Estados Unidos, veremos os problemas que surgiram ao longo dos anos e como foram superados jurisprudencialmente e doutrinariamente para que o financiamento DIP se consolidasse como uma das formas de aporte de capital em empresas em crise, culminando no desenvolvimento de uma verdadeira indústria de crédito às empresas em dificuldade. Uma análise dos problemas enfrentados pelo sistema falimentar americano nos levará a hipótese de que, a menos que sejam afirmados mecanismos que assegurem a quem concede o financiamento após o pedido de recuperação judicial, uma super prioridade no recebimento após a recuperação judicial, será possível o desenvolvimento de um mercado de DIP financing no Brasil.

Wichtige Verhandlungen in der St. Paulskirche am 14., 15. u. 16. August 1848: Erster Geselle: Bruder Mannheimer, ik sage dir ...

Welsch (Projektbearbeiter): Kritische Kommentierung der Frankfurter Nationalversammlung: die (politische) Farbe Rot verdient den Vorzug gegenüber dem Berliner Blau (dem Einfluß Preußens). Dargestellt in Form einer Unterhaltung zweier Malergesellen

Impact on agriculture from recent changes in the U.S. tax code (diesel fuel tax) [microform] : hearing before the Committee on Agriculture, House of Representatives, One Hundredth Congress, second session, March 17, 1988.

"Serial no. 100-70."

Essays on the Effects of Corporate Taxation

Cette thèse est une collection de trois articles en macroéconomie et finances publiques. Elle développe des modèles d'Equilibre Général Dynamique et Stochastique pour analyser les implications macroéconomiques des politiques d'imposition des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Le premier chapitre analyse les mécanismes de transmission à l'économie, des effets d'un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises. Dans une économie constituée d'un gouvernement, d'une firme représentative et d'un ménage représentatif, j'élabore un théorème de l'équivalence ricardienne avec l'impôt sur le profit des entreprises. Plus particulièrement, j'établis que si les marchés financiers sont parfaits, un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises qui ne change pas la valeur présente de l'impôt total auquel l'entreprise est assujettie sur toute sa durée de vie n'a aucun effet réel sur l'économie si l'état utilise un impôt forfaitaire. Ensuite, en présence de marchés financiers imparfaits, je montre qu'une une baisse temporaire de l'impôt forfaitaire sur le profit des entreprises stimule l'investissement parce qu'il réduit temporairement le coût marginal de l'investissement. Enfin, mes résultats indiquent que si l'impôt est proportionnel au profit des entreprises, l'anticipation de taxes élevées dans le futur réduit le rendement espéré de l'investissement et atténue la stimulation de l'investissement engendrée par la réduction d'impôt. Le deuxième chapitre est écrit en collaboration avec Rui Castro. Dans cet article, nous avons quantifié les effets sur les décisions individuelles d'investis-sement et de production des entreprises ainsi que sur les agrégats macroéconomiques, d'une baisse temporaire de l'impôt sur le profit des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Dans un modèle où les entreprises sont sujettes à des chocs de productivité idiosyncratiques, nous avons d'abord établi que le rationnement de crédit affecte plus les petites (jeunes) entreprises que les grandes entreprises. Pour des entreprises de même taille, les entreprises les plus productives sont celles qui souffrent le plus du manque de liquidité résultant des imperfections du marché financier. Ensuite, nous montré que pour une baisse de 1 dollar du revenu de l'impôt, l'investissement et la production augmentent respectivement de 26 et 3,5 centimes. L'effet cumulatif indique une augmentation de l'investissement et de la production agrégés respectivement de 4,6 et 7,2 centimes. Au niveau individuel, nos résultats indiquent que la politique stimule l'investissement des petites entreprises, initialement en manque de liquidité, alors qu'elle réduit l'investissement des grandes entreprises, initialement non contraintes. Le troisième chapitre est consacré à l'analyse des effets de la réforme de l'imposition des revenus d'entreprise proposée par le Trésor américain en 1992. La proposition de réforme recommande l'élimination des impôts sur les dividendes et les gains en capital et l'imposition d'une seule taxe sur le revenu des entreprises. Pour ce faire, j'ai eu recours à un modèle dynamique stochastique d'équilibre général avec marchés financiers imparfaits dans lequel les entreprises sont sujettes à des chocs idiosyncratiques de productivité. Les résultats indiquent que l'abolition des impôts sur les dividendes et les gains en capital réduisent les distorsions dans les choix d'investissement des entreprises, stimule l'investissement et entraîne une meilleure allocation du capital. Mais pour être financièrement soutenable, la réforme nécessite un relèvement du taux de l'impôt sur le profit des entreprises de 34\% à 42\%. Cette hausse du taux d'imposition décourage l'accumulation du capital. En somme, la réforme engendre une baisse de l'accumulation du capital et de la production respectivement de 8\% et 1\%. Néanmoins, elle améliore l'allocation du capital de 20\%, engendrant des gains de productivité de 1.41\% et une modeste augmentation du bien être des consommateurs.

Essays on the Effects of Corporate Taxation

Cette thèse est une collection de trois articles en macroéconomie et finances publiques. Elle développe des modèles d'Equilibre Général Dynamique et Stochastique pour analyser les implications macroéconomiques des politiques d'imposition des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Le premier chapitre analyse les mécanismes de transmission à l'économie, des effets d'un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises. Dans une économie constituée d'un gouvernement, d'une firme représentative et d'un ménage représentatif, j'élabore un théorème de l'équivalence ricardienne avec l'impôt sur le profit des entreprises. Plus particulièrement, j'établis que si les marchés financiers sont parfaits, un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises qui ne change pas la valeur présente de l'impôt total auquel l'entreprise est assujettie sur toute sa durée de vie n'a aucun effet réel sur l'économie si l'état utilise un impôt forfaitaire. Ensuite, en présence de marchés financiers imparfaits, je montre qu'une une baisse temporaire de l'impôt forfaitaire sur le profit des entreprises stimule l'investissement parce qu'il réduit temporairement le coût marginal de l'investissement. Enfin, mes résultats indiquent que si l'impôt est proportionnel au profit des entreprises, l'anticipation de taxes élevées dans le futur réduit le rendement espéré de l'investissement et atténue la stimulation de l'investissement engendrée par la réduction d'impôt. Le deuxième chapitre est écrit en collaboration avec Rui Castro. Dans cet article, nous avons quantifié les effets sur les décisions individuelles d'investis-sement et de production des entreprises ainsi que sur les agrégats macroéconomiques, d'une baisse temporaire de l'impôt sur le profit des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Dans un modèle où les entreprises sont sujettes à des chocs de productivité idiosyncratiques, nous avons d'abord établi que le rationnement de crédit affecte plus les petites (jeunes) entreprises que les grandes entreprises. Pour des entreprises de même taille, les entreprises les plus productives sont celles qui souffrent le plus du manque de liquidité résultant des imperfections du marché financier. Ensuite, nous montré que pour une baisse de 1 dollar du revenu de l'impôt, l'investissement et la production augmentent respectivement de 26 et 3,5 centimes. L'effet cumulatif indique une augmentation de l'investissement et de la production agrégés respectivement de 4,6 et 7,2 centimes. Au niveau individuel, nos résultats indiquent que la politique stimule l'investissement des petites entreprises, initialement en manque de liquidité, alors qu'elle réduit l'investissement des grandes entreprises, initialement non contraintes. Le troisième chapitre est consacré à l'analyse des effets de la réforme de l'imposition des revenus d'entreprise proposée par le Trésor américain en 1992. La proposition de réforme recommande l'élimination des impôts sur les dividendes et les gains en capital et l'imposition d'une seule taxe sur le revenu des entreprises. Pour ce faire, j'ai eu recours à un modèle dynamique stochastique d'équilibre général avec marchés financiers imparfaits dans lequel les entreprises sont sujettes à des chocs idiosyncratiques de productivité. Les résultats indiquent que l'abolition des impôts sur les dividendes et les gains en capital réduisent les distorsions dans les choix d'investissement des entreprises, stimule l'investissement et entraîne une meilleure allocation du capital. Mais pour être financièrement soutenable, la réforme nécessite un relèvement du taux de l'impôt sur le profit des entreprises de 34\% à 42\%. Cette hausse du taux d'imposition décourage l'accumulation du capital. En somme, la réforme engendre une baisse de l'accumulation du capital et de la production respectivement de 8\% et 1\%. Néanmoins, elle améliore l'allocation du capital de 20\%, engendrant des gains de productivité de 1.41\% et une modeste augmentation du bien être des consommateurs.

Workshop on vehicle ride quality, Williamsburg, Virgina, August 13-15, 1975, summary report. Final report.

Transportation Department, Office of the Assistant Secretary for Systems Development and Technology, Washington, D.C.

Phosphate Binder Impact on Bone Remodeling and Coronary Calcification - Results from the BRiC Study

Background and Aims: Calcium-containing phosphate binders have been shown to increase the progression of vascular calcification in hemodialysis patients. This is a prospective study that compares the effects of calcium acetate and sevelamer on coronary calcification (CAC) and bone histology. Methods: 101 hemodialysis patients were randomized for each phosphate binder and submitted to multislice coronary tomographies and bone biopsies at entry and 12 months. Results: The 71 patients who concluded the study had similar baseline characteristics. On follow-up, the sevelamer group had higher levels of intact parathyroid hormone (498 +/- 352 vs. 326 +/- 236 pg/ml, p = 0.017), bone alkaline phosphatase (38 +/- 24 vs. 28 +/- 15 U/l, p = 0.03) and deoxypyridinoline (135 +/- 107 vs. 89 +/- 71 nmol/l, p = 0.03) and lower LDL cholesterol (74 +/- 21 vs. 91 +/- 28 mg/dl, p = 0.015). Phosphorus (5.8 +/- 1.0 vs. 6 +/- 1.0 mg/dl, p = 0.47) and calcium (1.27 +/- 0.07 vs. 1.23 +/- 0.08 mmol/l, p = 0.68) levels did not differ between groups. CAC progression (35 vs. 24%, p = 0.94) and bone histological diagnosis at baseline and 12 months were similar in both groups. Patients of the sevelamer group with a high turnover at baseline had an increase in bone resorption (eroded surface, ES/BS = 9.0 +/- 5.9 vs. 13.1 +/- 9.5%, p = 0.05), whereas patients of both groups with low turnover at baseline had an improvement in bone formation rate (BFR/BS = 0.015 +/- 0.016 vs. 0.062 +/- 0.078, p = 0.003 for calcium and 0.017 +/- 0.016 vs. 0.071 +/- 0.084 mu m(3)/mu m(2)/day, p = 0.010 for sevelamer). Conclusions: There was no difference in CAC progression or changes in bone remodeling between the calcium and the sevelamer groups. Copyright (C) 2008 S. Karger AG, Basel

Analysis of Craniofacial and Extremity Growth in Patients with Growth Hormone Deficiency during Growth Hormone Therapy

Background/Aims: There are many controversies regarding side effects on craniofacial and extremity growth due to growth hormone ( GH) treatment. Our aim was to estimate GH action on craniofacial development and extremity growth in GH-deficient patients. Methods: Twenty patients with GH deficiency with a chronological age ranging from 4.6 to 24.3 years (bone age from 1.5 to 13 years) were divided in 2 groups: group 1 (n = 6), naive to GH treatment, and group 2 (n = 14), ongoing GH treatment for 2-11 years. GH doses (0.1 -0.15 U/kg/day) were adjusted to maintain insulin-like growth factor 1 and insulin-like growth factor binding protein 3 levels within the normal range. Anthropometric measurements, cephalometric analyses and facial photographs to verify profile and harmony were performed annually for at least 3 years. Results: Two patients with a disharmonious profile due to mandibular growth attained harmony, and none of them developed facial disharmony. Increased hand or foot size (>P97) was observed in 2 female patients and in 4 patients (1 female), respectively, both not correlated with GH treatment duration and increased levels of insulin-like growth factor 1. Conclusions: GH treatment with standard doses in GH-deficient patients can improve the facial profile in retrognathic patients and does not lead to facial disharmony although extremity growth, mainly involving the feet, can occur. Copyright (C) 2009 S. Karger AG, Basel

Adrenocorticotropin stimulation tests in patients with hypothalamic-pituitary disease: low dose, standard high dose and 8-h infusion tests

Objectives Low doses of ACTH [1-24] (0.1, 0.5 and 1.0 mug per 1.73 m(2)) may provide a more physiological level of adrenal stimulation than the standard 250 mug test, but not all studies have concluded that the 1.0 fig is a more sensitive screening test for central hypoadrenalism. Eight-hour infusions of high dose ACTH [1-24] have also been suggested as a means of assessing the adrenals' capacity for sustained cortisol secretion. In this study, we compared the diagnostic accuracy of three low dose ACTH tests (LDTs) and the 8-h infusion with the standard 250 jig test (HDT) and the insulin hypoglycaemia test (IHT) in patients with hypothalamic-pituitary disease. Subjects and design Three groups of subjects were studied. A healthy control group (group 1, n=9) and 33 patients with known hypothalamic or pituitary disease who were divided into group 2 (n=12, underwent IHT) and group 3 (n=21, IHT contraindicated). Six different tests were performed: a standard IHT (0.15 U/kg soluble insulin); a 60-minute 250 mug HDT; three different LDTs using 0.1 mug, 0.5 mug and 1.0 mug (all per 1.73 m(2)); and an 8-h infusion test (250 mug ACTH [1-24] at a constant rate over 8 h). Results Nine out of the 12 patients in group 2 failed the IHT. Three out of 12 patients from group 2 who clearly passed the IHT, also passed all the ACTH [1-24] stimulation tests. Seven of the 9 patients who failed the lHT, failed by a clear margin (peak cortisol

The insulin hypoglycemia test: Hypoglycemic criteria and reproducibility

The insulin hypoglycemia test (IHT) is widely regarded as the 'gold standard' for dynamic stimulation of the hypothalamic-pituitary-adrenal (HPA) axis. This study aimed to investigate the temporal relationship between a rapid decrease in plasma glucose and the corresponding rise in plasma adenocorticotropic hormone (ACTH), and to assess the reproducibility of hormone responses to hypoglycemia in normal humans. Ten normal subjects underwent IHTs, using an insulin dose of 0.15 U/kg. Of these, eight had a second IHT (IHT2) and three went on to a third test (IHT3). Plasma ACTH and cortisol were measured at 15-min intervals and, additionally, in four IHT2s and the three IHT3s, ACTH was measured at 2.5- or 5-min intervals. Mean glucose nadirs and mean ACTH and cortisol responses were not significantly different between IHT1, IHT2 and IHT3. Combined data from all 21 tests showed the magnitude of the cortisol responses, but not the ACTH responses, correlated significantly with the depth and duration of hypoglycemia. All subjects achieved glucose concentrations of of less than or equal to 1.6 mmol/l before any detectable rise in ACTH occurred. In the seven tests performed with frequent sampling, an ACTH rise never preceeded the glucose nadir, but occurred at the nadir, or up to 15 min after. On repeat testing, peak ACTH levels varied markedly within individuals, whereas peak cortisol levels were more reproducible (mean coefficient of variation 7%). In conclusion, hypoglycemia of less than or equal to 1.6 mmol/l was sufficient to cause stimulation of the HPA axis in all 21 IHTs conducted in normal subjects. Nonetheless; our data cannot reveal whether higher glucose nadirs would stimulate increased HPA axis activity in all subjects. Overall, the cortisol response to hypoglycemia is more reproducible than the ACTH response but, in an individual subject, the difference in peak cortisol between two IHTs may exceed 100 nmol/l.

A exoneração do passivo restante: considerações sobre as causas de indeferimento liminar

Dissertação de Mestrado em Solicitadoria

Degradação da glicina por transferência de electrão em colisões átomo molécula

Dissertação apresentada na Faculdade de Ciências e Tecnologia da Universidade Nova de Lisboa para a obtenção do grau de Mestre em Engenharia Biomédica

Classificação dos créditos sobre a insolvência – Os créditos subordinados

Dissertação de Mestrado em Solicitaria