La faillite internationale: droit comparé, le système canadien et le système européen

La faillite internationale est une matière complexe qui a donné lieu à un long et vif débat doctrinal entre les tenants des systèmes de la territorialité et de l'universalité. Une faillite est internationale lorsqu'elle met en présence un débiteur possédant des biens ou des créanciers dans plus d'un pays. Puisque la matière de faillite est souvent très différente d'un pays à l'autre, l'application du système de la pluralité, retenue dans la plupart des pays, soulève plusieurs problèmes particulièrement en ce qui concerne la coordination entre les diverses faillites et le manque de protection des créanciers, notamment parce qu'elle accorde des effets limités à la reconnaissance des procédures de faillite étrangères. En effet, en présence de procédures de faillite concurrentes il s'agit de répondre aux questions suivantes: quelle est la juridiction compétente pour ouvrir et organiser la faillite? Quelle est la loi applicable? Dans quels États cette faillite va-t-elle produire des effets? Dans le présent mémoire, il s'agit d'établir une comparaison entre le système canadien et le système européen en matière de faillite internationale. Le législateur canadien a récemment envisagé de modifier sa législation sur la faillite pour permettre une meilleure coopération internationale en matière de faillite internationale. Le projet canadien C-55 reprend pour l'essentiel les dispositions contenues dans la loi-type de la commission des Nations-Unis pour le droit commercial international (CNUDCI) sur «l'insolvabilité internationale». Ainsi, il permet de faciliter réellement la reconnaissance des décisions de faillite étrangères, il accorde une plus grande portée aux effets de cette reconnaissance et il prévoit une coordination des procédures multiples en établissant une «hiérarchisation» des procédures de faillite relativement semblable au système européen. Cependant, le projet canadien atteint moins bien l'objectif d'universalité que le Règlement européen 1346/2000 au niveau du traitement égalitaire entre les créanciers locaux et les créanciers étrangers. Si la loi-type offre à tous les États une utilité pratique considérable pour les nombreux cas de coopération internationale, l'harmonisation de la faillite internationale dépendra de son adoption dans les différentes législations. Bien que plusieurs pays aient inséré ce modèle dans leur législation sur la faillite, il n'est pas encore possible, à l'heure actuelle, de parler d'un droit international de la faillite.

Dip financing of financially distressed companies in Brazil – the conditions provided by the brazilian bankruptcy law act as real incentives for dip lenders as in chapter 11 of the American bankruptcy code?

O objeto deste trabalho é a compreensão do financiamento de empresas em crise, mais especificamente, o financiamento concedido após o pedido de recuperação judicial, como forma de permitir que a empresa saia da situação de crise e retorne à condição de normalidade. Para tanto, nos apropriando do termo cunhado pela doutrina norte-americana, para fazer referência ao aporte de recursos em empresas em dificuldade, utilizaremos o termo DIP financing ou financiamento DIP. Para uma compreensão adequada do objeto, é necessário que entendamos a origem do DIP financing nos Estados Unidos e como é a regulação norte-americana sobre a matéria atualmente. O segundo passo será avaliar a possibilidade de aplicação da mesma estrutura de aporte de recursos no Brasil. Ao estudarmos a origem desse mecanismo nos Estados Unidos, veremos os problemas que surgiram ao longo dos anos e como foram superados jurisprudencialmente e doutrinariamente para que o financiamento DIP se consolidasse como uma das formas de aporte de capital em empresas em crise, culminando no desenvolvimento de uma verdadeira indústria de crédito às empresas em dificuldade. Uma análise dos problemas enfrentados pelo sistema falimentar americano nos levará a hipótese de que, a menos que sejam afirmados mecanismos que assegurem a quem concede o financiamento após o pedido de recuperação judicial, uma super prioridade no recebimento após a recuperação judicial, será possível o desenvolvimento de um mercado de DIP financing no Brasil.

Wichtige Verhandlungen in der St. Paulskirche am 14., 15. u. 16. August 1848: Erster Geselle: Bruder Mannheimer, ik sage dir ...

Welsch (Projektbearbeiter): Kritische Kommentierung der Frankfurter Nationalversammlung: die (politische) Farbe Rot verdient den Vorzug gegenüber dem Berliner Blau (dem Einfluß Preußens). Dargestellt in Form einer Unterhaltung zweier Malergesellen

Impact on agriculture from recent changes in the U.S. tax code (diesel fuel tax) [microform] : hearing before the Committee on Agriculture, House of Representatives, One Hundredth Congress, second session, March 17, 1988.

"Serial no. 100-70."

小型气驱动式U形振荡水槽

本文介绍气驱动式U形振荡水楷(U形管)的设计特点、流场品质和初步实验结果。在结构设计上采用了理论计算的弯管型线、步进电机带动蝶阀的控制系统和吸气驱动等较先进的技术措施,使得该设备具有流场品质好、结构简单、调节方便等优点,是开展振荡流实验研究的基本设备。

Not so welcoming? United States cross-border insolvency assistance

Examines the recognition of and assistance for foreign insolvency proceedings offered by the US courts under the US Code Title 11 Ch.15 (Bankruptcy Code), with particular reference to the approach to determining a centre of main interests, leading to refusal of recognition of Cayman Islands proceedings, in Re Basis Yield Alpha Fund (Master) and Re Bear Stearns High-Grade Structured Credit Strategies Master Fund Ltd (In Provisional Liquidation). Suggests that the approach under Ch.15 is more restrictive than the previous approach in the US, noting examples from case law under the previous provisions.

Essays on the Effects of Corporate Taxation

Cette thèse est une collection de trois articles en macroéconomie et finances publiques. Elle développe des modèles d'Equilibre Général Dynamique et Stochastique pour analyser les implications macroéconomiques des politiques d'imposition des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Le premier chapitre analyse les mécanismes de transmission à l'économie, des effets d'un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises. Dans une économie constituée d'un gouvernement, d'une firme représentative et d'un ménage représentatif, j'élabore un théorème de l'équivalence ricardienne avec l'impôt sur le profit des entreprises. Plus particulièrement, j'établis que si les marchés financiers sont parfaits, un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises qui ne change pas la valeur présente de l'impôt total auquel l'entreprise est assujettie sur toute sa durée de vie n'a aucun effet réel sur l'économie si l'état utilise un impôt forfaitaire. Ensuite, en présence de marchés financiers imparfaits, je montre qu'une une baisse temporaire de l'impôt forfaitaire sur le profit des entreprises stimule l'investissement parce qu'il réduit temporairement le coût marginal de l'investissement. Enfin, mes résultats indiquent que si l'impôt est proportionnel au profit des entreprises, l'anticipation de taxes élevées dans le futur réduit le rendement espéré de l'investissement et atténue la stimulation de l'investissement engendrée par la réduction d'impôt. Le deuxième chapitre est écrit en collaboration avec Rui Castro. Dans cet article, nous avons quantifié les effets sur les décisions individuelles d'investis-sement et de production des entreprises ainsi que sur les agrégats macroéconomiques, d'une baisse temporaire de l'impôt sur le profit des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Dans un modèle où les entreprises sont sujettes à des chocs de productivité idiosyncratiques, nous avons d'abord établi que le rationnement de crédit affecte plus les petites (jeunes) entreprises que les grandes entreprises. Pour des entreprises de même taille, les entreprises les plus productives sont celles qui souffrent le plus du manque de liquidité résultant des imperfections du marché financier. Ensuite, nous montré que pour une baisse de 1 dollar du revenu de l'impôt, l'investissement et la production augmentent respectivement de 26 et 3,5 centimes. L'effet cumulatif indique une augmentation de l'investissement et de la production agrégés respectivement de 4,6 et 7,2 centimes. Au niveau individuel, nos résultats indiquent que la politique stimule l'investissement des petites entreprises, initialement en manque de liquidité, alors qu'elle réduit l'investissement des grandes entreprises, initialement non contraintes. Le troisième chapitre est consacré à l'analyse des effets de la réforme de l'imposition des revenus d'entreprise proposée par le Trésor américain en 1992. La proposition de réforme recommande l'élimination des impôts sur les dividendes et les gains en capital et l'imposition d'une seule taxe sur le revenu des entreprises. Pour ce faire, j'ai eu recours à un modèle dynamique stochastique d'équilibre général avec marchés financiers imparfaits dans lequel les entreprises sont sujettes à des chocs idiosyncratiques de productivité. Les résultats indiquent que l'abolition des impôts sur les dividendes et les gains en capital réduisent les distorsions dans les choix d'investissement des entreprises, stimule l'investissement et entraîne une meilleure allocation du capital. Mais pour être financièrement soutenable, la réforme nécessite un relèvement du taux de l'impôt sur le profit des entreprises de 34\% à 42\%. Cette hausse du taux d'imposition décourage l'accumulation du capital. En somme, la réforme engendre une baisse de l'accumulation du capital et de la production respectivement de 8\% et 1\%. Néanmoins, elle améliore l'allocation du capital de 20\%, engendrant des gains de productivité de 1.41\% et une modeste augmentation du bien être des consommateurs.

Essays on the Effects of Corporate Taxation

Cette thèse est une collection de trois articles en macroéconomie et finances publiques. Elle développe des modèles d'Equilibre Général Dynamique et Stochastique pour analyser les implications macroéconomiques des politiques d'imposition des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Le premier chapitre analyse les mécanismes de transmission à l'économie, des effets d'un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises. Dans une économie constituée d'un gouvernement, d'une firme représentative et d'un ménage représentatif, j'élabore un théorème de l'équivalence ricardienne avec l'impôt sur le profit des entreprises. Plus particulièrement, j'établis que si les marchés financiers sont parfaits, un ré-échelonnement de l'impôt sur le profit des entreprises qui ne change pas la valeur présente de l'impôt total auquel l'entreprise est assujettie sur toute sa durée de vie n'a aucun effet réel sur l'économie si l'état utilise un impôt forfaitaire. Ensuite, en présence de marchés financiers imparfaits, je montre qu'une une baisse temporaire de l'impôt forfaitaire sur le profit des entreprises stimule l'investissement parce qu'il réduit temporairement le coût marginal de l'investissement. Enfin, mes résultats indiquent que si l'impôt est proportionnel au profit des entreprises, l'anticipation de taxes élevées dans le futur réduit le rendement espéré de l'investissement et atténue la stimulation de l'investissement engendrée par la réduction d'impôt. Le deuxième chapitre est écrit en collaboration avec Rui Castro. Dans cet article, nous avons quantifié les effets sur les décisions individuelles d'investis-sement et de production des entreprises ainsi que sur les agrégats macroéconomiques, d'une baisse temporaire de l'impôt sur le profit des entreprises en présence de marchés financiers imparfaits. Dans un modèle où les entreprises sont sujettes à des chocs de productivité idiosyncratiques, nous avons d'abord établi que le rationnement de crédit affecte plus les petites (jeunes) entreprises que les grandes entreprises. Pour des entreprises de même taille, les entreprises les plus productives sont celles qui souffrent le plus du manque de liquidité résultant des imperfections du marché financier. Ensuite, nous montré que pour une baisse de 1 dollar du revenu de l'impôt, l'investissement et la production augmentent respectivement de 26 et 3,5 centimes. L'effet cumulatif indique une augmentation de l'investissement et de la production agrégés respectivement de 4,6 et 7,2 centimes. Au niveau individuel, nos résultats indiquent que la politique stimule l'investissement des petites entreprises, initialement en manque de liquidité, alors qu'elle réduit l'investissement des grandes entreprises, initialement non contraintes. Le troisième chapitre est consacré à l'analyse des effets de la réforme de l'imposition des revenus d'entreprise proposée par le Trésor américain en 1992. La proposition de réforme recommande l'élimination des impôts sur les dividendes et les gains en capital et l'imposition d'une seule taxe sur le revenu des entreprises. Pour ce faire, j'ai eu recours à un modèle dynamique stochastique d'équilibre général avec marchés financiers imparfaits dans lequel les entreprises sont sujettes à des chocs idiosyncratiques de productivité. Les résultats indiquent que l'abolition des impôts sur les dividendes et les gains en capital réduisent les distorsions dans les choix d'investissement des entreprises, stimule l'investissement et entraîne une meilleure allocation du capital. Mais pour être financièrement soutenable, la réforme nécessite un relèvement du taux de l'impôt sur le profit des entreprises de 34\% à 42\%. Cette hausse du taux d'imposition décourage l'accumulation du capital. En somme, la réforme engendre une baisse de l'accumulation du capital et de la production respectivement de 8\% et 1\%. Néanmoins, elle améliore l'allocation du capital de 20\%, engendrant des gains de productivité de 1.41\% et une modeste augmentation du bien être des consommateurs.

Workshop on vehicle ride quality, Williamsburg, Virgina, August 13-15, 1975, summary report. Final report.

Transportation Department, Office of the Assistant Secretary for Systems Development and Technology, Washington, D.C.

Studies on the role of histones in the structure and function of chromatin

Studies on the dissociation of histones from chromatin by increasing concentrations of sodium deoxycholate (DOC) have shown that histrone II is removed at lowest concentrations of DOC, while slightly higher concentrations remove histones III and IV. Still higher concentrations remove histone I.

The complete separation of chromatin and ¹⁴C-DOC by sucrose sedimentation indicated that the binding of DOC to chromatin is readily and completely reversible.

The dissociation of histones from chromatin by increasing concentrations of related cholanic acids and some of their conjugated derivatives were studied. The results suggested that the driving force for the interaction between the cholanic acid anion and histones is the lowering of the activity coefficient of the cholanic acid anion which occurs when it is partially removed from solution by interaction with hydrophobic regions of the positively charged histones.

The role of histones in the structure of chromatin has been studied by comparing the effects of selective removal of histones from chromatin by increasing concentrations of DOC with those caused by NaCl (removes histone I at lowest concentrations, while higher concentrations remove histones II, III, and IV). Properties studied included thermal denaturation, sedimentation velocity, flow dichroism, relaxation times of molecules oriented in a flow field, and the irreversible disruption of a 130 S, cross-linked component of sheared chromatin. The data indicated that none of the structural or chemical parameters with which these properties are correlated show a dependence on the presence of one particular histone fraction.

The template activity (ability to prime a 0.2 M KC1 DNA-dependent RNA synthesis system catalyzed by E. coli RNA polymerase) increases from that of native chromatin (approximately 25 per cent of that pure DNA) to that of pure DNA in a fashion which shows a nearly linear relationship to the amount of histone coverage of the template. The precipitability of partially dehistonized chromatin samples in 0.15 M NaCl shows a large dependence on the presence of histone I.

辽河三角洲芦苇湿地生态系统水碳通量动态及其控制机制

全球变化背景下人类生存环境及社会经济的可持续发展要求，使得水循环和碳循环成为科学研究的关注点。湿地与森林、海洋并称为全球三大生态系统，与生态平衡、人类生存和经济社会可持续发展息息相关，特别是湿地的碳汇功能使得其在全球碳循环中具有重要作用。我国湿地面积占亚洲第一位，世界第四位，占世界湿地面积的11.9% 。但是，与森林、草地与农田等生态系统相比，湿地水碳循环控制机制研究的甚少，制约着湿地生态系统的水碳管理。 本论文基于2005~2007 年盘锦芦苇湿地生态系统野外观测站的涡度相关系统的水碳通量和气象环境因子的连续观测数据，结合芦苇湿地生态系统的生物学调查资料，较系统地分析了芦苇湿地生态系统水汽通量和碳通量的动态特征，探讨了不同时间尺度芦苇湿地生态系统水汽通量和碳通量的环境控制机制。主要结论如下： (1)芦苇湿地生态系统蒸散的日、季变化显著。2005~2007 年盘锦芦苇湿地生态系统的年蒸散量分别为432、480 和445 mm。非生长季(11 月~次年4 月)对全年蒸散量的贡献约13~16%，表明在湿地蒸散年总量的估算中不能忽略非生长季的贡献。 (2)关于动力作用和热力作用对芦苇湿地蒸散的贡献表明，能量是驱动芦苇湿地蒸散的重要因素，在小时至月尺度上均起着主导作用；时间尺度越长，能量因子对蒸散变异的解释率越大。仅温度就能解释蒸散月总量变异的95%左右。但是，随着时间尺度的降低，水分条件如饱和水汽压差、相对湿度，对芦苇湿地蒸散的作用逐渐显现。降雨和蒸散的变化虽然没有统计上的相关性，但短时段的降雨可能导致雨后蒸散增强，而持续多天的阴雨天气却能导致蒸散量连续下降。 (3)基于芦苇湿地生态系统作物系数(kc)具有显著日间变异的事实，发展了耦合气温、相对湿度和净辐射影响的芦苇湿地日作物系数模型，弥补了国际粮农组织建议的蒸发散估算模型FAO56 缺乏适宜湿地作物系数的不足。 (4)芦苇湿地生态系统呼吸呈单峰型季节变化，2005~2007 年生态系统呼吸的年总量分别为834、894 和872 g C m-2 yr-1，非生长季芦苇湿地的生态系统呼吸碳排放量为102~136 g C m-2 season-1，占全年生态系统呼吸总量的12~16%。这说明，非生长季湿地生态系统的碳排放通量不可忽视。温度是小时至月尺度的生态系统呼吸控制因子；同时，生物因素也对芦苇湿地生态系统呼吸有显著影响。生态系统呼吸对温度的响应呈指数函数关系，二者间的响应受土壤水分的影响。当表层土壤含水量(5 cm) 为20~25%时，芦苇湿地生态系统呼吸的潜力(Reco,10)最大。生态系统呼吸的日值与地上生物量、叶面积指数呈对数正相关，而与冠层高度呈显著二次曲线关系。生态系统呼吸的年际差异并不是由温度变化引起，而与植被生长状况密切相关。 (5)芦苇湿地生态系统的净碳交换季节变化明显，变化范围在-12.9~4.2 g C m-2 day-1 之间。一般在5~9 月表现为大气CO2 的汇，其余月份为碳源。其中，净碳吸收最大的月份为6、7 月，而净碳排放最大的月份为4、10 月。2005~2007 年的年碳收支分别为-55、-230 和-53 g C m-2 yr-1，呈碳汇。 (6)不同时间尺度的净碳交换控制因子不同。小时尺度上，影响芦苇湿地生态系统净碳交换的环境因子主要是光合有效辐射(PAR) 。芦苇湿地生态系统光合作用的光响应参数(α、Amax 和Reco)随温度指数上升，而与叶面积指数呈线性正相关。光响应参数的这种显著季节波动表明，在生态系统碳循环模型中不应该将生态系统的光合作用参数视为常数，应该考虑采用光响应参数与环境和生物因子间的定量关系来反映光合作用光响应参数动态。日尺度上，温度是芦苇湿地碳交换的主要控制因子，湿地净碳交换在15℃左右由正值变为负值，芦苇湿地由碳源变为碳汇。除温度外，饱和水汽压差对日尺度净碳交换波动也有影响，二者呈二次曲线关系(U 型)，当饱和水汽压差在0.8 kPa 附近时，芦苇湿地净碳吸收达到最大。月尺度上，影响芦苇湿地净碳交换的主要环境因子依然是温度，二者间表现出“非对称响应”特征。 (7)对芦苇湿地碳交换各组分间的关系分析表明，芦苇湿地生态系统呼吸和净碳交换均受总光合生产力的显著影响，即通过光合作用产物来源控制。

极分解的一类近似计算与比较

基于级数展开给出了极分解中右伸长张量U的级数表示, 通过对级数项的选取得到右伸长张量的不同近似表达式.针对不同级数展开表示, 得到表达式最小误差的级数展开形式.进而结合一些简单实例, 验证了近似公式的有效性.最后与文献[1]关于计算右伸长张量U和转动张量R的近似表达式进行了比较, 本文的级数展开方式得到的右伸长张量U和转动张量R的近似表达式不但简洁, 而且计算精度更高、适用范围更广.

东北黑土在不同处理条件下微生物量与菌群多样性的变化

在实验室条件下通过添加尿素(U)、尿素+葡萄糖(U+G)、尿素+秸秆(U+S)的培养试验,结合常规的分析手段和磷脂脂肪酸(PLFA)技术,初步研究了不同处理条件下东北黑土物理化学特性及生物学特性的变化。结果表明,添加U或U+G的处理,微生物量提高很快(5~15d时),但下降也很快。添加U+S���理,微生物群落变化很快,特别是革兰氏阴性菌迅速升高(5~10d时),而且微生物量可以保持两个月之久。以上结果说明化肥配施秸秆具有良好的土壤综合效应。

A exoneração do passivo restante: considerações sobre as causas de indeferimento liminar

Dissertação de Mestrado em Solicitadoria