984 resultados para Paris. St Etienne du Mont (parish)

Épisode du 24 février 1848 ; notice circonstanciée et rectificative des faits avancés par M. de Lamartine dans son "Histoire de la révolution de 1848" sur le départ du roi, par un ex-officier supérieur de l'État-Major de la Garde nationale de Paris [J. Pégout.]

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Chute du dernier de nos rois. Poésie dédiée aux Enfants de Paris. (Signé : A. Ch***.)

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Examen du Compte rendu des 41 députés réunis à Paris ; par J.-M. C.....

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Mariages célébrés à Paris, le 9 août 1832, à l'occasion du mariage de S. A. R. la princesse Louise, fille aînée du roi des Français, avec S. M. le roi des Belges. Mairie du 11e arrondissement

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Jus romanum : De Aedilictio edicto. - De Redhibotoria et estimatoria seu quanti minoris actionibus." - Droit français : Code Napoléon : De la Garantie du défaut de la chose vendue. - Droit administratif : Chemins vicinaux... Par M. Jules-Etienne-Joseph Senil,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence... par Denis-Magloire Sevestre,... ["Jus romanum : Familiae erciscumdae". - Droit français : Du Partage des successions, des rapports, des effets du partage et de la rescision.]

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Comité central d'études et de défense fiscale, 21, rue Croix-des-Petits-Champs, Paris (1er). Mai 1921, Bénéfices de guerre. Deuxième additif à notre brochure d'août 1920 sur les nouvelles ressources fiscales. Décret du 9 mai publié au "Journal officiel", du 14 mai 1921 concernant les sursis de payement, portant sur une durée égale ou inférieure à dix-huit mois, pour la contribution sur les bénéfices supplémentaires de guerre

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Comité des notaires des départements... Du Droit des chambres de discipline d'imposer aux notaires de leur ressort l'obligation et le contrôle de la comptabilité notariale. Observations du Comité des notaires des départements. Paris, le 27 mars 1889

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Histoire impartiale du procès des accusés d'avril, ou relation exacte et détaillée contenant les débats, les plaidoyers, les interrogatoires des accusés, les dépositions des témoins, etc., etc. ; précédée d'une notice historique sur les événements de Lyon, Paris, etc., etc. Prospectus

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Mémoire sur la question du Liban / Comité libanais de Paris

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Commentaire de la loi du 9 mars 1891 sur les droits de l'époux dans la succession de son conjoint prédécédé. Droit civil et droit fiscal. Cours professé à l'Ecole de notariat de Paris, publié par la "Nouvelle Revue mensuelle des droits d'enregistrement et de timbre"

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Compagnie des experts-comptables de Paris (C.E.C.P.). Examen du projet de loi n° 3707 ayant pour objet de réglementer le choix et les attributions des commissaires aux comptes dans les Sociétés par actions

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Caution "praedibus praediisque". Droit français : du Gage immobilier dans le très ancien droit français. Thèse pour le doctorat... par Frédéric Peltier,...

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Procès de Delente. Arrêt de la cour royale de Paris contre les prétentions de M. Gisquet, qui faisait arbitrairement arrêter les colporteurs d'écrits imprimés, sous le prétexte du timbre. (11 octobre.)

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[Procès. Delente]

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Documents présentés à l'Académie de médecine de Paris pour constater les propriétés spéciales du vinaigre antiseptique et hygiénique de Pennès / [J. -A. Pennès]

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