La Réserve fédérale, le régime monétaire international et la justice économique

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Spécifier pour mieux protéger? : l’évolution de la notion d’orientation sexuelle comme critère de discrimination au sein du droit international

Le présent travail s’interroge quant au niveau de protection offert par la structure actuelle du droit international à l’ensemble de la population LGBT en vertu des normes juridiques de non-discrimination. Il questionne par le fait même la nécessité de créer une convention internationale spécifique contre la discrimination faite en fonction de l’orientation sexuelle au sein du système onusien des droits de la personne. Afin de le déterminer, une analyse bipartite est proposée. L’évolution de la notion d’orientation sexuelle au sein du droit international de 1975 à aujourd’hui expose dans un premier temps l’applicabilité de la norme de non-discrimination à l’ensemble de la population, et ce, malgré la polarisation de la communauté internationale sur la question. Par la suite, la jurisprudence du Comité des droits de l’homme en matière d’orientation sexuelle illustre la mise sur pied d’un régime de protection des minorités sexuelles modulé par les tractations politiques présentes sur la scène internationale. Ce mémoire conclut que la protection de la population LGBT ne nécessite pas la création une convention internationale contre la discrimination faite en fonction de l’orientation sexuelle, mais plutôt l’imposition d’une garantie universellement applicable de la norme juridique de non-discrimination à tous les droits fondamentaux reconnus par le système des traités des Nations Unies.

Supprimer les paiements directs des soins en Afrique subsaharienne : débat international, défis de mise en oeuvre et revue réaliste du recours aux soins

Payer ses soins est une réalité coûteuse pour les usagers des services de santé en Afrique subsaharienne. Plusieurs pays suppriment donc certains types de paiements directs des soins au point de service, en instaurant des politiques d’exemption des paiements (PEP). Cette thèse explore trois enjeux majeurs soulevés par ces réformes. Le premier article analyse le positionnement des acteurs de la santé mondiale dans le débat sur les paiements directs des soins dans les pays à faible et moyen revenu. Cette étude documentaire montre que la majorité des acteurs s’exprime en défaveur des paiements directs en invoquant notamment leurs effets néfastes sur l’équité d’accès aux soins. Le second article met en lumière les effets perturbateurs des PEP sur les systèmes de santé des pays à faible et moyen revenu. Cette synthèse exploratoire indique que leur mise en œuvre perturbe les systèmes de santé de plusieurs manières : augmentation immédiate de l’utilisation des services gratuits, indisponibilité des médicaments, financement imprévisible et insuffisant, multiplicité des organes impliqués dans la mise en œuvre, et déficiences dans la planification et la communication. Le troisième article examine la manière dont les PEP influencent le recours aux soins des usagers. La revue réaliste a permis de développer une théorie qui explique ce processus, et de la mettre à l’épreuve d’études empiriques. Selon cette théorie, les PEP sont une ressource contribuant à renforcer le pouvoir d’agir des usagers. Ce pouvoir d’agir est également influencé par des facteurs structurels, locaux et individuels qui agissent sur la « capabilité » des usagers de se saisir de cette ressource, et de choisir de recourir aux services de santé gratuits. Trois mécanismes jouent un rôle essentiel dans ce choix : la confiance, l’acceptabilité, et la reconnaissance du risque. Cette thèse contribue au développement des connaissances empiriques sur une réforme majeure des systèmes de santé en Afrique subsaharienne. Elle apporte également des enseignements méthodologiques à la revue réaliste, et participe à la construction du champ de la recherche sur les politiques et systèmes de santé dans les pays à faible et moyen revenu.

Contextualizing discretion : micro-dynamics of Canada’s refugee determination system

À une époque où l'immigration internationale est de plus en plus difficile et sélective, le statut de réfugié constitue un bien public précieux qui permet à certains non-citoyens l'accès et l'appartenance au pays hôte. Reposant sur le jugement discrétionnaire du décideur, le statut de réfugié n’est accordé qu’aux demandeurs qui établissent une crainte bien fondée de persécution en cas de retour dans leur pays d'origine. Au Canada, le plus important tribunal administratif indépendant, la Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada (CISR), est chargé d’entendre les demandeurs d'asile et de rendre des décisions de statut de réfugié. Cette thèse cherche à comprendre les disparités dans le taux d’octroi du statut de réfugié entre les décideurs de la CISR qui sont politiquement nommés. Au regard du manque de recherches empiriques sur la manière avec laquelle le Canada alloue les possibilités d’entrée et le statut juridique pour les non-citoyens, il était nécessaire de lever le voile sur le fonctionnement de l’administration sur cette question. En explorant la prise de décision relative aux réfugiés à partir d'une perspective de Street Level Bureaucracy Theory (SLBT) et une méthodologie ethnographique qui combine l'observation directe, les entretiens semi-structurés et l'analyse de documents, l'étude a d'abord cherché à comprendre si la variation dans le taux d’octroi du statut était le résultat de différences dans les pratiques et le raisonnement discrétionnaires du décideur et ensuite à retracer les facteurs organisationnels qui alimentent les différences. Dans la lignée des travaux de SLBT qui documentent la façon dont la situation de travail structure la discrétion et l’importance des perceptions individuelles dans la prise de décision, cette étude met en exergue les différences de fond parmi les décideurs concernant les routines de travail, la conception des demandeurs d’asile, et la meilleure façon de mener leur travail. L’analyse montre comment les décideurs appliquent différentes approches lors des audiences, allant de l’interrogatoire rigide à l’entrevue plus flexible. En dépit des contraintes organisationnelles qui pèsent sur les décideurs pour accroître la cohérence et l’efficacité, l’importance de l’évaluation de la crédibilité ainsi que l’invisibilité de l’espace de décision laissent suffisamment de marge pour l’exercice d’un pouvoir discrétionnaire. Même dans les environnements comme les tribunaux administratifs où la surabondance des règles limite fortement la discrétion, la prise de décision est loin d’être synonyme d’adhésion aux principes de neutralité et hiérarchie. La discrétion est plutôt imbriquée dans le contexte de routines d'interaction, de la situation de travail, de l’adhésion aux règles et du droit. Même dans les organisations qui institutionnalisent et uniformisent la formation et communiquent de façon claire leurs demandes aux décideurs, le caractère discrétionnaire de la décision est par la nature difficile, voire impossible, à contrôler et discipliner. Lorsqu'ils sont confrontés à l'ambiguïté des objectifs et aux exigences qui s’opposent à leur pouvoir discrétionnaire, les décideurs réinterprètent la définition de leur travail et banalisent leurs pratiques. Ils formulent une routine de rencontre qui est acceptable sur le plan organisationnel pour évaluer les demandeurs face à eux. Cette thèse montre comment les demandeurs, leurs témoignages et leurs preuves sont traités d’une manière inégale et comment ces traitements se répercutent sur la décision des réfugiés.

Droit du transport intermodal international de marchandises : une perspective « supply chain management ».

La thèse propose d’introduire une perspective globale dans le traitement juridique du transport intermodal international qui prendrait racine dans la stratégie logistique des entreprises. La conception juridique se heurte, en effet, aux évolutions opérationnelles et organisationnelles des transports et aboutit à une incertitude juridique. Les transporteurs ont dû s’adapter aux exigences d’optimisation des flux des chargeurs dont les modes de production et de distribution reposent sur le supply chain management (SCM). Ce concept est le fruit de la mondialisation et des technologies de l’information. La concurrence induite par la mondialisation et le pilotage optimal des flux ont impulsé de nouvelles stratégies de la part des entreprises qui tentent d’avoir un avantage concurrentiel sur le marché. Ces stratégies reposent sur l’intégration interfonctionnelle et interoganisationnelle. Dans cette chaîne logistique globale (ou SCM) l’intermodal est crucial. Il lie et coordonne les réseaux de production et de distribution spatialement désagrégés des entreprises et, répond aux exigences de maîtrise de l’espace et du temps, à moindre coût. Ainsi, le transporteur doit d’une part, intégrer les opérations de transport en optimisant les déplacements et, d’autre part, s’intégrer à la chaîne logistique du client en proposant des services de valeur ajoutée pour renforcer la compétitivité de la chaîne de valeur. Il en découle une unité technique et économique de la chaîne intermodale qui est pourtant, juridiquement fragmentée. Les Conventions internationales en vigueur ont été élaborées pour chaque mode de transport en faisant fi de l’interaction entre les modes et entre les opérateurs. L’intermodal est considéré comme une juxtaposition des modes et des régimes juridiques. Ce dépeçage juridique contraste avec la gestion de la chaîne intermodale dont les composantes individuelles s’effacent au profit de l’objectif global à atteindre. L’on expose d’abord l’ampleur de l’incertitude juridique due aux difficultés de circonscrire le champ d’opérations couvert par les Conventions en vigueur. Une attention est portée aux divergences d’interprétations qui débouchent sur la « désunification » du droit du transport. On s’intéresse ensuite aux interactions entre le transport et la chaîne logistique des chargeurs. Pour cela, on retrace l’évolution des modes de production et de distribution de ces derniers. C’est effectivement de la stratégie logistique que découle la conception de la chaîne intermodale. Partant de ce système, on identifie les caractéristiques fondamentales de l’intermodal. La thèse aboutit à dissiper les confusions liées à la qualification de l’intermodal et qui sont à la base des divergences d’interprétations et de l’incertitude juridique. De plus, elle met en exergue l’unité économique du contrat de transport intermodal qui devrait guider la fixation d’un régime de responsabilité dédié à ce système intégré de transport. Enfin, elle initie une approche ignorée des débats juridiques.

Impact of International Norms on Criminal Justice Administration

This study is an attempt to look at the impact of international norms on the criminal justice administration in India. It has been confined to the criminal justice administration since it is here that the concept of sovereignty is affected the most. The study is intended to give a fair idea as to the position India holds in the matter of implementation of international norms in the area of criminal justice administration and the areas that require urgent attention. The study suggests that the country’s system is on the right track towards the implementation of the international norms. The position of law in India and the requirements under international norms with respect to criminal justice administration have been studied by considering the same at three stages – pre trial, trial and post trial stages. The question as to whether they comply with the international standards and the approaches of the court has been inquired into this study

Dual-frequency dual-polarized slot -coupled compact microstrip antenna for communication system

A new design of' a dual-frequency dual-polarized square microsh'ip antenna fed along the diagonal, embedded with a square slot having three extended stubs for frequency tuning, is introduced. The proposed antenna was fabricated using a standard photolithographic method and the antenna was tested using the HP 3510(:; Vector Network Analyser. The antenna is capable of generating dual resonant frequencies with mutually perpendicular polarizations and broad radiation pattern characteristics. Such dual-frequency designs find wide applications in personal mobile handsets combining GSM and CDS 1800 modes, and applications in which different frequencies are used for emission and reception such as personal satellite communications and cellular network systems.

International Human Rights Movements and Protection of Women's Rights

This thesis is an attempt to explore the problems faced by Indian Women and to examine the ways in which the human rights of women could be better protected in the light of international movements with special reference to national legislation and judicial decisions.The evolution of human rights from early period to Universal Declaration of Human Rights, 1948 is traced in the first chapter. The second chapter deals with the evolution of human rights in India. The evolution of fundamental rights and directive principles and the role played by the Indian Judiciary in enforcing the human rights enumerated in various international instruments dealing with human rights are also dealt with in this chapter. The rights guaranteed to women under the various international documents have been dealt with in the third chapter.It is noticed that the international documents have had their impact in India leading to creation of machinery for protection of human rights. Organised violations of women's rights such as prostitution, devadasi system, domestic violence, sexual harassment at workplaces, the evil of dowry, female infanticide etc. have been analysed in the light of existing laws and decisional jurisprudence in the fourth chapter. The fifth chapter analyses the decisions and consensus that emerged from the world conferences on women and their impact on the Indian Society and Judiciary. The constitutional provisions and legislative provisions protecting the rights of women have been critically examined in the sixth chapter. Chapter seven deals with various mechanisms evolved to protect the human rights of women. The eighth chapter contains conclusions and suggestions.

International Initiatives for Regulating Access to Genetic Resources

In light of the various international instruments and international agencies that are actively engaged in resolving the issue of ABS, the present work tries to find an answer to the larger question how far the above agencies have succeeded in regulating access and make sure of benefit sharing. In this process, the work comprehensively analyses the work of different agencies involved in the process. It tries to find out the major obstacles that stand in the way of fulfilment of the benefit sharing objective and proposes the ways and means to tackle them. The study first traces the legal foundations of the concept of property in GRs and associated TK.For this, it starts with analysis of the nature of property and the questions related to ownership in GRs as contained in the CBD as well as in various State legislations. It further examines the notion of property before and after the enactment of the CBD and establishes that the CBD contains strong private property jurisprudence.Based on the theoretical foundation of private property right,Chapter 3 analyses the benefit sharing mechanism of the CBD, i.e. the Nagoya Protocol. It searches for a theoretical convergence of the notion of property as reflected in the two instruments and successfully establishes the same. It makes an appraisal of the Nagoya regime to find out how far it has gone beyond the CBD in ensuring the task of benefit sharing and the impediments in its way.Realizing that the ITPGRFA forms part of the CBD system, Chapter 4 analyses the benefit sharing structure of ITPGRFA as revealed through its multilateral system. This gives the work the benefit of comparing two different benefit sharing models operating on the same philosophy of property. This chapter tries to find out whether there is conceptual coherence in the notion of property when the benefit sharing model changes. It alsocompares the merits and demerits of both the systems and tries to locate the hurdles in achieving benefit sharing. Aware of the legal impediments caused by IPRs in the process of ABS, Chapter 5 tries to explore the linkages between IPRs and GRs and associated TK and assesses why contract-based CBD system fails before the monopoly rights under TRIPS. Chapter 6 analyses the different solutions suggested by the international community at the TRIPS Council as well as the WIPO (World Intellectual property Organisation) and examines their effectiveness. Chapter 7 concludes that considering the inability of the present IP system to understand the grass root realities of the indigenous communities as well as the varying situations of the country of origin, the best possible way to recognise the CBD goals in the TRIPS could be better achieved through linking the two instruments by means of the triple disclosure requirement in Article 29 as suggested by the Disclosure Group during the TRIPS Council deliberations. It also recommends that considering the nature of property in GR, a new section/chapter in the TRIPS dealing with GRs would be another workable solution.

Development of Total Quality Management System in Seafood (Freezing) Industry in Kerala

Quality related problems have become dominant in the seafood processing industry in Kerala. This has resulted in the rejection of seafood sent from India to many destinations. The latest being the total block listing of seafood companies from India from being exported to Europe and partial block listing by the US. The quality systems prevailed in the seafood industry in India were outdated and no longer in use in the developed world. According to EC Directive discussed above all the seafood factories exporting to European countries have to adopt HACCP. Based on this, EIA has now made HACCP system mandatory in all the seafood processing factories in India. This transformation from a traditional product based inspection system to a process control system requires thorough changes in the various stages of production and quality management. This study is conducted by the author with to study the status of the existing infrastructure and quality control system in the seafood industry in Kerala with reference to the recent developments in the quality concepts in international markets and study the drawbacks, if any, of the existing quality management systems in force in the seafood factories in Kerala for introducing the mandatory HACCP concept. To assess the possibilities of introducing Total Quality Management system in the seafood industry in Kerala in order to effectively adopt the HACCP concept. This is also aimed at improving the quality of the products and productivity of the industry by sustaining the world markets in the long run.

An evaluation of Primary health care system in Kerala

The thesis entitled An Evaluation of Primary Health Care System in Kerala. The present study is intended to examine the working of primary health care system and its impact on the health status of people. The hypothesis tested in the thesis includes, a. The changes in the health profile require reallocation of resources of primary health care system, b. Rate of utilization depends on the quality of services provided by primary health centers, and c. There is a significant decline in the operational efficiency of the primary health care system. The major elements of primary health care stated in the report of AlmaAta International Conference on Primary Health Care (WHO, 1994)” is studied on the basis of the classification of the elements in to three: Preventive, Promotive, and Curative measures. Preventive measures include Maternal and Child Health Care including family Planning. Provision of water and sanitation is reviewed under promotive measures. Curative measures are studied using the disease profile of the study area. Collection of primary data was done through a sample survey, using pre-tested interview schedule of households of the study area. Multi stage random sampling design was used for selecting the sample. The design of the present study is both descriptive and analytical in nature. As far as the analytical tools are concerned, growth index, percentages, ratios, rates, time series analysis, analysis of variance, chi square test, Z test were used for analyzing the data. Present study revealed that no one in these areas was covered under any type of health insurance. Conclusion states that considering the present changes in the health profile, traditional pattern of resource allocation should be altered to meet the urgent health care needs of the people. Preventive and promotive measures like health education for giving awareness among people to change health habits, diet pattern, life style etc. are to be developed. Proper diagnosis and treatment of the disease at the beginning of the stage itself may help to cure majority of disease. For that, Public health policy must ensure the primary health care as enunciated at Alma- Ata international Conference. At the same time Public health is not to be treated as the sole responsibility of the government. Active community participation is an essential means to attain the goals.

Development of Zero Water Exchange Shrimp Culture System Integrated With Bioremediation of Detritus and Ammonia- Nitrogen

Aquaculture is one of the fastest growing food sectors in the world. Amongst the various branches of aquaculture, shrimp culture has expanded rapidly across the globe because of its faster growth rate, short culture period, high export value and demand in the International market. Indian shrimp farming has experienced phenomenal development over the decades due to its excellent commercial viability. Farmers have adopted a number of innovative technologies to improve the production and to maximize the returns per unit area. The culture methods adopted can be classified in to extensive, modified extensive and semi intensive based on the management strategies adopted in terms of pond size, stocking density, feeding and environmental control. In all these systems water exchanges through the natural tidal effects, or pump fed either from creek or from estuaries is a common practice. In all the cases, the systems are prone to epizootics due to the pathogen introduction through the incoming water, either brought by vectors, reservoir hosts, infected tissue debris and free pathogens themselves. In this scenario, measures to prevent the introduction of pathogen have become a necessity to protect the crop from the onslaught of diseases as well as to prevent the discharge of waste water in to the culture environment.The present thesis deals with Standardization of bioremediation technology for zero water exchange shrimp culture system

Process profiling using frequencies of system calls

In this paper we discuss our research in developing general and systematic method for anomaly detection. The key ideas are to represent normal program behaviour using system call frequencies and to incorporate probabilistic techniques for classification to detect anomalies and intrusions. Using experiments on the sendmail system call data, we demonstrate that we can construct concise and accurate classifiers to detect anomalies. We provide an overview of the approach that we have implemented

A Prototype for a Multimodal Biometric Security system based on Face and Audio Signatures

Any automatically measurable, robust and distinctive physical characteristic or personal trait that can be used to identify an individual or verify the claimed identity of an individual, referred to as biometrics, has gained significant interest in the wake of heightened concerns about security and rapid advancements in networking, communication and mobility. Multimodal biometrics is expected to be ultra-secure and reliable, due to the presence of multiple and independent—verification clues. In this study, a multimodal biometric system utilising audio and facial signatures has been implemented and error analysis has been carried out. A total of one thousand face images and 250 sound tracks of 50 users are used for training the proposed system. To account for the attempts of the unregistered signatures data of 25 new users are tested. The short term spectral features were extracted from the sound data and Vector Quantization was done using K-means algorithm. Face images are identified based on Eigen face approach using Principal Component Analysis. The success rate of multimodal system using speech and face is higher when compared to individual unimodal recognition systems

Effectiveness Of Feature Detection Operators On The Performance Of Iris Biometric Recognition System

Iris Recognition is a highly efficient biometric identification system with great possibilities for future in the security systems area.Its robustness and unobtrusiveness, as opposed tomost of the currently deployed systems, make it a good candidate to replace most of thesecurity systems around. By making use of the distinctiveness of iris patterns, iris recognition systems obtain a unique mapping for each person. Identification of this person is possible by applying appropriate matching algorithm.In this paper, Daugman’s Rubber Sheet model is employed for irisnormalization and unwrapping, descriptive statistical analysis of different feature detection operators is performed, features extracted is encoded using Haar wavelets and for classification hammingdistance as a matching algorithm is used. The system was tested on the UBIRIS database. The edge detection algorithm, Canny, is found to be the best one to extract most of the iris texture. The success rate of feature detection using canny is 81%, False Accept Rate is 9% and False Reject Rate is 10%.