« Recueil de différentes pièces relatives à l'Essay sur les principes du droit et de la morale, » par RICHER D'AUBE. (1743).

Contient : « Extrait d'un manuscrit intitulé : Réflexions sur le gouvernement de France. 1741-1744 » ; « Dissertation sur l'ordre dans lequel il paroîtroit convenable de placer les loix dans un corps complet de législation. Livre Ier »

Papiers historiques de FONCEMAGNE et de DACIER. (Collection Dacier). Tome VII. Mélanges historiques.

Contient : « In funere Magd. G. de Rochechouart de Mortemart, Fontebraldensium abbatissæ epicedium. » Salmurii, 1704, in-4° ; impr ; Généalogies diverses, et cérémonial ; Copies de lettres historiques, mss. et impr., etc. (XVIIe-XVIIIe s.) ; « Remarques sur la vie de Théodore-Agrippa d'Aubigné,...écrite par luy-même » ; « Mémoire sur les voies romaines dans le pays des Séquanois. » (1756) ; Copies de chartes relatives au prieuré de Roinville, diocèse de Chartres ; Notes sur Jacques Le Fèvre d'Étaples ; Notes sur Geoffroy Vallée ; « Catalogue des livres russes [mss. et impr.] propres à connoître l'histoire, la. législation et la constitution de la Russie, que j'ai rapportés de ce pays ; » par Hernandez, 1775 ; Relation de la mort du roi d'Angleterre, Jacques 11, etc., et copies de lettres historiques diverses ; « Discours préliminaire sur la nouvelle description historique et géographique de la France » ; « Les Édits de S. M. Louis XVI pendant l'administration de M. Turgot, » par Voltaire ; « Lettre latine du P. Ferdinand Verbiest, Jésuite, provincial de la mission de la Chine, écrite de Péking aux Jésuites de France, le 15 août 1678. » (Sur papier de Chine) ; « Relazione delle maravigliose operazioni divine ritrovate nel cadavere e nel cuore delle Madre suor Veronica Giuliani, abbadessa delle Cappuccine di Città di Castello (1727) »

Life Insurance and Genetics: A Comparative International Overview

La possibilité d'utiliser l'information génétique dans le domaine de l'assurance vie a soulevé des discussions autour des politiques et des législations, et ce, au niveau international, régional et national. Dans certains pays offrant des services de santé universels, le débat sur la génétique et l'assurance vie a envisagé de possibles restrictions quant à l'utilisation de l’information génétique en matière d’assurance.

Physicians, genetics and life insurance

Par contraste avec de nombreux pays européens qui ont clarifié leur position vis-à-vis la génétique et l’assurance vie, le Canada en est encore à établir la sienne. Toute initiative en ce domaine doit être basée sur une compréhension des mécanismes de l’assurance vie, de la nature de l’information génétique, de l’historique du débat au sujet de la génétique et de l’assurance vie au Canada et, finalement, des raisons pour lesquelles un groupe de travail canadien a décidé de relever le défi.

Genetics and Life Insurance in Canada: Points to Consider

Par contraste avec de nombreux pays européens qui ont clarifié leur position vis-à-vis la génétique et l’assurance vie, le Canada en est encore à établir la sienne. Toute initiative en ce domaine doit être basée sur une compréhension des mécanismes de l’assurance vie, de la nature de l’information génétique, de l’historique du débat au sujet de la génétique et de l’assurance vie au Canada et, finalement, des raisons pour lesquelles un groupe de travail canadien a décidé de relever le défi.

Disponibilité, valeur et fiabilité de la documentation juridique sur Internet

Folksonomie associée à cet article comprenant l'ensemble des sites Web cités dans l'article : http://del.icio.us/patryl

Quelle famille pour le XXIe siècle ? Perspectives québécoises

L'auteur, autour du thème de l'avenir de la famille, explore deux manifestations de ce qu'il appelle «l'objectivation» de celle-ci. Ce phénomène, issu d'une pluralisation des modes de vi, s'illuste en un premier temps par l'éclatement de la filiation du à une certaine réification de la personne. D'un modèle binaire et sexué, copié de la nature, on accepte aujourd'hui tant la filiation unilinéaire qu'homosexuelle et on se rapproche d'une possible filiation trilinéaire. En ce sens, l'éclatement du modèle semble consommé. En un second temps, cette «objectivisation» de la famille découle de la pluralité des types d'unions. L'auteur, tout en présentant sommairement la réglementation actuelle du mariage et de la récente union civile, soulève la question d'une éventuelle extension de l'«union de droit» dans la législation québécoise.

La protection des données personnelles en France

Un résumé en anglais est également disponible.

Publicité sur Internet et Protection du consommateur

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Comment s'accorder sur les normes ? Le droit et la Gouvernance face à Internet

Un résumé en anglais est également disponible.

Les marques de commerce au Canada : analyse de certains points de droit international et de droit comparé

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade LL.M. en droit des technologies de l'information"

L'application de la notion d'entreprise entre le Code de commerce français et le Code civil du Québec

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Les registres médicaux et la confidentialité

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en LL.M. Droit - Recherche option Droit, Biotechnologies et Sociétés"

Encadrement normatif visant l'utilisation de la marijuana à des fins médicales en Occident

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maîtrise en droit, option recherche (LL.M.)"