993 resultados para 1056 C.c.Q.
Resumo:
Boron tribalide complexes of 1,1-bis(dimethylamino)ethylene (DME) , t etramethylurea (TMU), tetramethylguanidine (TMG) , and pentamethylguanidine (PMG) and also mixed boron t r ihalide adducts of DME have been investigated by 1H and 19F NMR spectroscopy. Both nitrogen and the C-Q-H carbon of DME are possible donor a toms to boron trihal ides but complexation has been found to occur only at carbon of DME. The initial adduct acts as a Bronsted acid and gives up a proton to free DME in solut ion. A side reaction in the DME-BF, system gives rise to trace amounts of a complex aSSigned as (DME)2BF2+. (DME)2BF2+ is produced in much larger quantities in t he DME-BF3-BC13 and DME-BF,-BBr, systems by reaction of free DME with DME:BF2X (X = Cl, Br). Restricted r otation about the C-N bonds of TMUlBC13 and n1U:BBr3 has been observed at low temperatures. This complements previous work in this system and confirms oxygen donation of TMU to boron trihalides . Restricted rotation at low temperatures also has been observed in DMEboron trihalide systems
Resumo:
Article publié avec l'autorisation de la Chambre des notaires du Québec
Resumo:
"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit des affaires LLM"
Resumo:
"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maître en droit (LL.M.)"
Resumo:
À la lecture de l'article 2365 c.c.Q., le créancier et la caution ne peuvent pas percevoir les droits et les libertés que ce texte concrétise à leur encontre ou à leur profit. Pour pallier ce problème, les auteurs et la jurisprudence ont alors laissé place à leur imagination afin de tenter de classifier cette disposition à l'intérieur d'institutions juridiques éprouvées, le tout en vue de démythifier le contenu de la règle de droit. Pour notre part, nous considérons que l'exception de non-subrogation est une notion originale en soi, qui trouve sa source à l'intérieur même de son institution. La thèse que nous soutenons est que l'exception de non-subrogation, mode de libération qui a pour mission de combattre le comportement opportuniste, cristallise l'obligation de bonne foi en imposant implicitement au créancier une obligation de bonne subrogation. Tout manquement du créancier à cette obligation a comme conséquence de rendre le droit de créance du créancier irrecevable à l'égard de la caution devant les tribunaux. Ce précepte éclaircit le contexte de l'article 2365 C.c.Q. et, par le fait même, il permet de délimiter le contour de son domaine et de préciser ses conditions d'application. L'exception de non-subrogation est un mécanisme juridique qui date de l'époque romaine. Elle est maintenant intégrée dans presque tous les systèmes juridiques du monde, tant en droit civil qu'en common law. Dans la législation québécoise, elle s'est cristallisée à l'article 2365 C.c.Q. Il s'agit d'une disposition d'ordre public qui ne peut être invoquée que par la caution. Son application dépend du cumul de quatre conditions: 1) le fait du créancier; 2) la perte d'un droit subrogatoire; 3) le préjudice de la caution; 4) le lien causal entre les trois derniers éléments. Lorsque ces quatre conditions sont remplies, la caution est libérée de son engagement dans la mesure du préjudice qu'elle subit.
Resumo:
Les Québécois sont de plus en plus conscients de l’environnement qui les entoure et de l’importance d’en assurer la qualité et la pérennité. Certains phénomènes, tels les changements climatiques, l’accumulation de polluants organiques persistants et l’amincissement de la couche d’ozone, que nous qualifierons de phénomènes environnementaux diffus, sont engendrés par de multiples émetteurs de polluants et ont des effets globaux qui ne peuvent être liés à un événement précis et dont les impacts sont difficiles à identifier et à quantifier pour le moment. En l’absence de preuve quant aux effets qu’auront ces phénomènes diffus sur les citoyens et les difficultés liées à la preuve scientifique du lien causal entre ce dommage et un émetteur de polluant donné, les recours classiques en responsabilité civile et pour troubles de voisinage, prévus aux articles 1457 et 976 C.c.Q., apparaissent inopérants. Nous nous interrogeons donc sur l’existence d’un droit à l’environnement qui conférerait aux citoyens le droit de vivre dans un environnement sain et leur permettrait ainsi de réclamer que cesse toute atteinte environnementale engendrée par ces phénomènes, même si elle n’a pas d’effet directement sur eux. Considérant l’importance de l’efficacité des recours qui pourraient permettre une mise en œuvre de ce droit, nous procéderons à l’analyse de trois sources potentielles d’un droit à l’environnement sous cet angle. À cet effet, nous étudierons les recours constitutionnels et quasi-constitutionnels liés à la Charte canadienne des droits et libertés, à la Charte des droits et libertés de la personne et au recours institutionnel prévu dans la Loi sur la qualité de l’environnement. Considérant l’absence de reconnaissance suffisante d’un droit à l’environnement et de recours efficaces pour en assurer la mise en œuvre, nous proposerons ensuite des pistes de solution afin que puisse être développé un mécanisme permettant une réponse judiciaire aux phénomènes environnementaux diffus.
Resumo:
Thèse de doctorat réalisée en cotutelle avec l'Institut du social et du politique de l'École Normale supérieure de Cachan.
Resumo:
L’adoption de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information en 2001 a permis de mettre en place un cadre juridique favorisant l’intégration des technologies de l’information dans le droit. Plus particulièrement en droit de la preuve, cela a conféré au document technologique la qualité d’élément de preuve. Dans ce contexte il a été nécessaire d’adapter certains articles du Code civil du Québec et du même fait certaines règles dont la règle de la meilleure preuve, telle que prévue à l’article 2860 C.c.Q.. Cette règle s’appuyait jusqu’à présent sur la notion d’original, notion propre au support papier dont il a fallu trouver un équivalent pour le document technologique. C’est ce qu’a fait la Loi en prévoyant à son article 12 les caractéristiques de l’original technologique. Nous nous penchons sur cette notion en regardant quelles sont ses origines et ses justifications, puis nous avons analysé l’article 12 de la Loi qui traite de l’original sous forme technologique. Enfin nous nous sommes interrogé sur la place des reproductions dans le contexte technologique et nous avons vu que celles-ci ont pris de plus en plus d’importance à côté du document original, au fur et à mesure du perfectionnement des moyens de reproduction.
Resumo:
microwave dielectric properties of ceramics based on Ba(Mgv3Ta(2-2x)t3W,t3Tixt3)O3 is investigated as a function of x. The 15 densification as well as dielectric properties deteriorate with increase in the substitution levels of (Ti 1,3W113)333 + at (Ta213)3.33+ site 16 in Ba(Mg113Ta213)03. The rt is approaching zero between x = 0.1 and 0.15 in Ba(Mg it3Ta(2-2,,.)t3W,it3Ti,Tt3)O3 where quality factor is 17 reasonably good (Qu x f = 80,000-90,000 GHz). The Ba(Mg1,3Ta(2_,013W,13Ti,,13)03 with x = 1.0 has e, = 15.4, rf= -25.1 ppm/ 18 "C, Q„ x f = 35,400 GHz
Resumo:
ANTECEDENTES: El aislamiento de células fetales libres o ADN fetal en sangre materna abre una ventana de posibilidades diagnósticas no invasivas para patologías monogénicas y cromosómicas, además de permitir la identificación del sexo y del RH fetal. Actualmente existen múltiples estudios que evalúan la eficacia de estos métodos, mostrando resultados costo-efectivos y de menor riesgo que el estándar de oro. Este trabajo describe la evidencia encontrada acerca del diagnóstico prenatal no invasivo luego de realizar una revisión sistemática de la literatura. OBJETIVOS: El objetivo de este estudio fue reunir la evidencia que cumpla con los criterios de búsqueda, en el tema del diagnóstico fetal no invasivo por células fetales libres en sangre materna para determinar su utilidad diagnóstica. MÉTODOS: Se realizó una revisión sistemática de la literatura con el fin de determinar si el diagnóstico prenatal no invasivo por células fetales libres en sangre materna es efectivo como método de diagnóstico. RESULTADOS: Se encontraron 5,893 artículos que cumplían con los criterios de búsqueda; 67 cumplieron los criterios de inclusión: 49.3% (33/67) correspondieron a estudios de corte transversal, 38,8% (26/67) a estudios de cohortes y el 11.9% (8/67) a estudios casos y controles. Se obtuvieron resultados de sensibilidad, especificidad y tipo de prueba. CONCLUSIÓN: En la presente revisión sistemática, se evidencia como el diagnóstico prenatal no invasivo es una técnica feasible, reproducible y sensible para el diagnóstico fetal, evitando el riesgo de un diagnóstico invasivo.
Resumo:
Background and Aims The negative logarithmic relationship between orthodox seed longevity and moisture content in hermetic storage is subject to a low-moisture-content limit (m(c)), but is m(c) affected by temperature? Methods Red clover (Trifolium pratense) and alfalfa (Medicago sativa) seeds were stored hermetically at 12 moisture contents (2-15 %) and five temperatures (-20, 30, 40, 50 and 65 degrees C) for up to 14.5 years, and loss in viability was estimated. Key Results Viability did not change during 14.5 years hermetic storage at -20 degrees C with moisture contents from 2.2 to 14.9 % for red clover, or 2.0 to 12.0 % for alfalfa. Negative logarithmic relationships between longevity and moisture contents > m(c) were detected at 30-65 degrees C, with discontinuities at low moisture contents; m(c) varied between 4.0 and 5.4 % (red clover) or 4.2 and 5.5 % (alfalfa), depending upon storage temperature. Within the ranges investigated, a reduction in moisture content below m(c) at any one temperature had no effect on longevity. Estimates of m(c) were greater the cooler the temperature, the relationship (P < 0.01) being curvilinear. Above m(c), the estimates of C-H and C-Q (i.e. the temperature term of the seed viability equation) did not differ (P > 0.10) between species, whereas those of K-E and C-W did (P < 0.001). Conclusions The low-moisture-content limit to negative logarithmic relationships between seed longevity and moisture content in hermetic storage increased the cooler the storage temperature, by approx. 1.5 % over 35 degrees C (4.0-4.2 % at 65 degrees C to 5.4-5.5 % at 30-40 degrees C) in these species. Further reduction in moisture content was not damaging. The variation in m(c) implies greater sensitivity of longevity to temperature above, compared with below, m(c). This was confirmed (P < 0.005).
Resumo:
Seeds of 39 seed lots of a total of twelve different crops were stored hermetically in a wide range of air-dry environments (2-25% moisture content at 0-50 degrees C), viability assessed periodically, and the seed viability equation constants estimated. Within a species, estimates of the constants which quantify absolute longevity (K-E) and the relative effects on longevity of moisture content (C-W) and temperature (C-H and C-Q) did not differ (P >0.05 to P >0.25) among lots. Comparison among the 12 crops provided variant estimates of K-E and C-W (P< 0.01), but common values of C-H and C-Q (0.0322 and 0.000454, respectively, P >0.25). Maize (Zea mays) provided the greatest estimate of K-E (9.993, s.e.= 0.456), followed by sorghum (Sorghum bicolor) (9.381, s.e. 0.428), pearl millet (Pennisetum typhoides) (9.336, s.e.= 0.408), sugar beet (Beta vulgaris) (8.988, s.e.= 0.387), African rice (Oryza glaberrima) (8.786, s.e.= 0.484), wheat (Triticum aestivum) (8.498, s.e.= 0.431), foxtail millet (Setaria italica) (8.478, s.e.= 0.396), sugarcane (Saccharum sp.) (8.454, s.e.= 0.545), finger millet (Eleusine coracana) (8.288, s.e.= 0.392), kodo millet (Paspalum scrobiculatum) (8.138, s.e.= 0.418), rice (Oryza sativa) (8.096, s.e.= 0.416) and potato (Solanum tuberosum) (8.037, s.e.= 0.397). Similarly, estimates of C-W were ranked maize (5.993, s.e.= 0.392), pearl millet (5.540, s.e.= 0.348), sorghum (5.379, s.e.=0.365), potato (5.152, s.e.= 0.347), sugar beet (4.969, s.e.= 0.328), sugar cane (4.964, s.e.= 0.518), foxtail millet (4.829, s.e.= 0.339), wheat (4.836, s.e.= 0.366), African rice (4.727, s.e.= 0.416), kodo millet (4.435, s.e.= 0.360), finger millet (4.345, s.e.= 0.336) and rice (4.246, s.e.= 0.355). The application of these constants to long-term seed storage is discussed.
Resumo:
The objective of this work was to determine the viability equation constants for cottonseed and to detect the occurrence and depletion of hardseededness. Three seedlots of Brazilian cultivars IAC-19 and IAC-20 were tested, using 12 moisture content levels, ranging from 2.2 to 21.7% and three storage temperatures, 40, 50 and 65 degrees C. Seed moisture content level was reached from the initial value (around 8.8%) either by rehydration, in a closed container, or by drying in desiccators containing silica gel, both at 20 degrees C. Twelve seed subsamples for each moisture content/temperature treatment were sealed in laminated aluminium-foil packets and stored in incubators at those temperatures, until complete survival curves were obtained. Seed equilibrium relative humidity was recorded. Hardseededness was detected at moisture content levels below 6% and its releasing was achieved either naturally, during storage period, or artificially through seed coat removal. The viability equation quantified the response of seed longevity to storage environment well with K-E = 9.240, C-W = 5.190, C-H = 0.03965 and C-Q = 0.000426. The lower limit estimated for application of this equation at 65 degrees C was 3.6% moisture content.
Resumo:
Partindo da premissa de que o jornal é um espaço privilegiado para a oferta de sentidos sobre o mundo, esta pesquisa tem como proposta investigar o modo como o jornal O Globo, construiu e fez circular os sentidos sobre as drogas, principalmente o crack, em 2013. Do ponto de vista da saúde pública, neste ano, travou-se o debate em torno da votação do PL 7663/2010 que, entre outros aspectos, propõe mudanças na legislação referente às alternativas de tratamento da dependência química. Nosso corpus de análise é formado pelos textos publicados n\2019O Globo, no período de janeiro a dezembro de 2013, que abordaram o eixo crack, internação compulsória e Projeto de Lei 7663/2010. Como referências teórico-metodológicas utilizamos os postulados da Semiologia dos Discursos Sociais, trabalhando ainda conceitos propostos por teóricos como Pierre Bourdieu, Mikhail Bakhtin, Eliseo Verón, Muniz Sodré e Michel Foucault a partir de reflexões sobre campo social, discurso, poder e midiatização. Tomando por base as construções enunciativas analisadas, destacamos que apesar de mostrar-se contrário a alguns aspectos da internação, o jornal O Globo defendia a mesma como alternativa para conter a epidemia de crack