Causerie à propos du dessin militaire / texte et dessins par A. Quesnay de Beaurepaire,...

Collection : Encyclopédie théorique et pratique des connaissances civiles et militaires

Sciences appliquées à l'art militaire : chemins de fer, télégraphie électrique et optique, téléphonie, pigeons voyageurs, aérostation, ponts militaires, routes militaires

Collection : Encyclopédie théorique et pratique des connaissances civiles et militaires ; partie 2, livre 6

Cours de construction. 19, Métré de serrurerie, quincaillerie, charpente en fer, ferronnerie & grillage / par Ch. Guillaume,...

Collection : Encyclopédie théorique & pratique des connaissances civiles & militaires ; partie 1, livre 6

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Nemours,... A St Germain en Laye, le XXIXe jour de juillet 1570 » ; 2 « Departement des charges des quatre secretaires d'Estat » ; 3 « Remonstrances des huguenotz au roy ». Copie ; 4 « Remonstrances au roy des deputez de la royne de Navarre en l'an M.D.LXX ». Copie ; 5 « Response faicte par le roy aux articles presentées à Sa Majesté par les deputez de la royne de Navarre... Faict à Angers, ce 4e jour de febvrier mil cinq cens septante ». Copie ; 6 Mémoire au roi Charles IX sur le projet d'assiéger La Rochelle ; 7 Lettre du roi « CHARLES » IX à son « frere le roy de Poulongne » ; 8 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à... monsieur de Monpansier,... De Fonteinebleau, cet XIIme d'avryl 157III » ; 9 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Montpensier,... A Paris, le XVIIe jour de janvier 1573 » ; 10 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Montpensier,... A Paris, le XXVIIe jour de janvier 1573 » ; 11 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Montpensier,... A Paris, le XIIe jour de fevrier 1573 » ; 12 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Montpensier,... A Paris, le XVIe jour de fevrier 1573 » ; 13 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Montpensier,... A Fontainebleau, le dernier jour de avril 1573 » ; 14 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... à... monseigneur le duc de Montpensier,... Au camp de Nyeul, le IXme jour de may 1573 » ; 15 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Montpensier,... A Fontainebleau, le XVIIIme jour de may 1573 » ; 16 Lettre de « HENRY [duc D'ANJOU]... à... monseigneur le duc de Montpensier,... Au camp devant La Rochelle, le XXIXe jour de may 1573 » ; 17 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... au roy, monsieur mon fils... Le XXme jour de joulet 157III » ; 18 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « duc de Montpensier,... A Fontainebleau, ce XVIIIe jour de may 1573 » ; 19 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au « marechal de Cosé » ; 20 Noms des morts et des prisonniers à la bataille de Jarnac, « du costé du prince » de Condé, en 1569 ; 21 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Nevers,... A Fontenay en Brie, le VIIe jour de jung 1573 » ; 22 Lettre de « MARIE [STUART]... à... monsieur le duc de Nemours,... De Chattisworth, ce dernier de may » ; 23 Lettre de « MARGUERITE [DE FRANCE]... au roy de Poulongne, monsieur mon frere » ; 24 Lettre du roi « CHARLES » IX au « duc de Montpensier,... May 1573 » ; 25 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à monseigneur de Matignon,... A Fontenay en Brye, le VIIme jour de jung 1573 » ; 26 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à mon frere le duc d'Anjou,... A Fontainebleau, le XXVme jour de mars 1573 » ; 27 Lettre de « CATERINE » DE MEDICIS au duc d'Anjou. « De Flori, cet XIIIIme mars 157III » ; 28 Noms des morts turcs et chrétiens, et des prisonniers faits à la bataille de Lépante. En italien ; 29 « Copia de una lettera scritta al sermo signor Don Giovanni d'Austria dall' illustriss. Signoria di Venetia ». En italien, imprimé ; 30 « Extraict des deux bulles imperiales concernantes les duchez de Mantoue et de Monferrat, dont les copies authenticquées sont es mains de monsieur de Nevers » ; 31 « Memoire de monseigneur DE BOUCART pour le faict du reglement qu'il seroit bon de faire sur les gens de pié » ; 32 « Estat des compaignies de gendarmerie » ; 33 « Declaration et protestation de monsieur D'ANVILLE, mareschal de France ». Copie ; 34 Projet de règlement pour la gendarmerie. 1571 ; 35 Deux mémoires au roi sur les moyens de lever facilement des troupes. 1576 ; 36 « Ordonnance et reglement de Monseigneur, frere du roy, pour l'expedition des roolles de la gendarmerie... Au camp de Montbron, le VIIIme may mil cinq cens soixante et dix ». Copie ; 37 « Declaration de la volonté du roy sur l'ouverture de la guerre contre le roy d'Espaigne... Faict à Paris, le XVIIme jour de janvier mil cinq cens quatre vingt quinze » Copie ; 38 « Declaration et ordonnance du roy, contenan les causes de l'ouverture de la guerre contre le duc de Savoye, asseurance à ses subjects qui ne porteront les armes contre Sa Majesté, et commandement aux François de se retirer à son obeissance... Faict à Lyon, le XIme jour d'aoust, l'an mil six cens ». Copie ; 39 « Declaration du roy sur le traicté de paix faict avec Mr de Savoie... Faict à Lyon, le XXme jour de janvier mil six cens ung ». Copie ; 40 Articles du serment prêté par Henri, duc d'Anjou lorsqu'il fut élu roi de Pologne. 1573. En latin ; 41 Mémoire sur un nouveau système de tactique basé sur les guerres soutenues en France contre les huguenots, jusqu'en 1572. En italien, imprimé ; 42 Requête de la cité et des habitants de « Savigliano in Piemonte » au roi. En italien ; 43 « Articles de guerre proposés aux capitaines de France, ainsy qu'ont esté proposés à ceux d'Italie, d'Espaigne, d'Allemaigne, et partout... ». Traduction de la seconde partie du n° 41. Imprimé ; 44 Relation d'une querelle survenue entre « monseigneur de Meru » et « Le Ga » ; 45 Lettre du duc D'ALBE « à monseigneur de Humieres,... Bruxelles,... Octobre 1567 » ; 46 Lettre du roi « CHARLES [IX]... à monseigneur de Montluc,... A Chalons, le XXIIIe jour de janvier 1569 » ; 47 Lettre de « CATERINE [DE MEDICIS]... à monseigneur de Montluc,... A Chalons, le XXIIIe jour de janvier 1569 » ; 48 Lettre de « BRULART,... à monseigneur... le duc de Nyvernois,... Du Plessis lez Tours, ce VIIIe jour de septembre 1569 » ; 49 Lettre de l'amiral GASPARD DE COLIGNY, Sr DE « CHASTILLON,... à madame la duchesse de Ferrare,... De Moullins, ce IIme de janvyer 1566 » ; 50 « L'Occasion du desmenty que monsieur le duc de Nevers, pair de France, fit donner ce moys de mars dernier 1580 ». Imprimé ; 51 « Memoires au vray de tout ce qui c'est passé à la cour de Monseigneur, frere du roy, sur le faict de la desclaration imprimée par l'adveu de monsieur de Nevers, despuys l'arrivée de mondit seigneur à Bourdeaulx, le XI janvier, jusques au XXIIIIe dudit moys 1581 » ; 52 Lettre du duc DE NEVERS au roi Henri III. « De Mesieres, ce 4e aoust 1580 ». Minute ; 53 « Memoire que l'on dict de l'advocat DAVID », sur les guerres civiles et religieuses de France

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre du roi « HENRY » II à « monseigneur de Lodeve,... A Paris, le XIIII d'octobre 1556 » ; 2 Lettre de « DIANNE DE POYTIER,... à... monseigneur Du Bouchage,... D'Amboise, ce XVIe jour de mars » ; 3 « Despartement des commissaires ordinaires des guerres pour faire les monstres... de la gendarmerie... Faict à Fontainebleau, le XXIIIIe jour de novembre, l'an M.V.C. quarante sept. Ainsi signé : MONTMORENCY ». Copie ; 4 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à monseigneur le commissaire de La Gastelliniere... A Fontainebleau, le deuxme jour de decembre M.V.C. quarante » ; 5 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à... madame Du Bouchaige,... De Moulins, le XIIe jour de mars » ; 6 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à monseigneur de La Catheligniere,... De Lyon, le VIIe jour de juillet » ; 7 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à monseigneur de La Gatelinyere,... De Cremyeu, ce XVIe jour de juing » ; 8 Lettre de « JEHAN DE DAILLON,... à monseigneur le conte Du Bouchaige,... De Pontlevé, ce VIIIe apvril 1551 » ; 9 Lettre de « DIANNE DE POYTIER,... à... monseigneur le conte Du Bouchaige,... A Fontainebleau, ce IXe jour de febvrier » ; 10 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à messrs de La Gateliniere et de La Tour,... De Cremyeu, ce XVIe jour de juing » ; 11 Lettre de « LORGES,... à monseigneur le commissaire ordonné à faire la monstre de ma compaignye... A Fontaynebleau, ce premier jour d'avril » ; 12 Avis de Rome sur l'abdication de l'empereur Charles-Quint ; 13 « Double de lectres du roy... HENRY [II]... envoyées aux cappitaines de la gendarmerye... A Fontainebleau, le XVe jour de novembre M.V.C.XLVII » ; 14 Lettre de COSSE, « mareschal DE BRISSAC », à « monseigneur de Beauregard,... De Thurin, le Xe d'octobre 1557 » ; 15 Nouvelles d'Angleterre ; 16 Lettre de « monseigneur le connestable [ANNE DE MONTMORENCY] au pappe [Jules III]... Aoust 1556 » ; 17 Lettre d'« URFE,... au roy... De Rome, ce XVIe jour de septembre 1550 » ; 18 Nouvelles de Rome du « 7 juin 1555 » ; 19 « Double de l'arrest donné par les jugez deleguez contre la ville de Bordeaulx... A Bordeaulx, le VIe jour de nouvembre M.V.C.LXVIII » ; 20 PROSPERI SANTACRUCH « de civilibus Galliae dissensionibus commentariorum liber primus » ; 21 « Livre premier des commentaires sur les guerres civiles de la France », par PROSPER DE SAINTE-CROIX ; 22 Lettre de « JEHAN DE LA MARCK,... à monseigneur le commissaire qui fera la prochaine monstre de ma compaignie... De Jametz, ce XXIIIIe jour d'apvril M.V.C.L » ; 23 Lettre de « DIANNE DE POYTIERS,... à... monseigneur Du Bouchaige,... De Romorantin, le XVIIIe jour de juing » ; 24 Lettre de « CLAUDE [duc] DE LORRAINE,... à monseigneur Du Bouchage,... De Villiers Costeretz, ce XIIIIe decembre 1550 » ; 25 Lettre de « FRANÇOYSE DE BRESZE,... à... madame Du Bouchage,... De Nogent, ce VIIIe mars » ; 26 Lettre de « LOYS DE BOURBON,... à monseigneur Du Bouchaige,... A Champigny, le premier jour de novembre » ; 27 « Articles » d'une pétition « des habitans et communes de Guiennes au roy » ; 28 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY,... à monseigneur de La Gasteliniere,... De Thurin, ce XXIIIIe jour d'aoust M.V.C.XLVIII » ; 29 « Lettre du roy [HENRI II] à monseigneur de Lodesve,... A Fontainebleau, juing 1556 ». Minute ; 30 Lettre du « roy [HENRI II] à monseigneur de Clermont,...A Paris, le XVIIe jour de fevrier 1556 ». Minute ; 31 « Roolle des hommes d'armes et archiers » de la compagnie du duc Anne de Montmorency. « Faict à Sainct Germain en Laye, le XVIIe jour d'apvril, l'an mil V.C. cinquante ». Copie ; 32 Ordonnance du roi « HENRY » II concernant la compagnie du connétable de Montmorency. « Donné à St Germain en Laye, le XIXe jour d'apvril 1550 ». Copie ; 33 Ordonnance du « sire DE MONTMORENCY » concernant la prochaine montre de sa compagnie. « Paris... mars, l'an mil V.C.XLIX ». Copie ; 34 Lettre d'ANNE DE « MONTMORENCY » à son « filz... De Sainct Germain, ce XVIIe d'apvril ». Copie ; 35 « Roolle des gentilzhommes qui vont en Angleterre avecques monseigneur de Danville » ; 36 « Relationi di Genova ». En italien

Observatorio de movilidad. N. 3 de 2009

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La Sociedad por Acciones Simplificada

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Resolución No. 193: Por la cual se resuelve un trámite de revocatoriadirecta

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Abc de esales

Existen personas jurídicas que se constituyen por la voluntad de asociación o creación de otras personas (naturales o jurídicas) para realizar actividades en beneficio de los asociados o de terceras personas o de la comunidad en general y no persiguen el reparto de utilidades entre sus miembros. En el ordenamiento jurídico colombiano se conoce a estas organizaciones con el nombre de Entidades Sin Ánimo de Lucro, ESALES. Como quiera que las ESALES son personas jurídicas capaces de ejercer derechos y contraer obligaciones civiles y de ser representadas judicial y extrajudicialmente, la ley ha establecido que tengan a su cargo ciertas obligaciones jurídicas.

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Declara infundado el recurso de anulación

Resolución N° 212 del 10 de septiembre de 2007 ¿Cuáles son los presupuestos sobre los que se basa la Cámara de Comercio para el registro de providencias judiciales?

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La Cámara de Comercio recibió una solicitud de corrección del certificado, puesto que se solicitaba que la sociedad al ser de naturaleza civil no debía realizar la renovación de su matrícula, sin embargo la Cámara rechaza y devuelve la misma, en virtud de la ley anti tramites de 2012.

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Tesis ( Maestría en Ciencias Penales) U.A.N.L.