Recueil de copies de pièces portant pour titre : « Discours des rangs et seances. Meslanges de diverses ceremonies ».

Contient : 1 à 4 Rangs et préséances ; 1 « Memoire pour les rangs des princes et grands » ; 2 « Discours des rangs et preseances de France. Année 1605 » ; 3 « Du differend qui, en l'an 1434, survint au concile de Basle pour la preseance entre les ducz de Bourgongne et de Bretaigne » ; 4 « Preseance entre les ambassadeurs de France et d'Espagne, à Rome, lors de la canonisation de S. Ignace, en aoust 1609 » ; 5 « Extrait de l'Histoire du roy Philippe III par LOUIS CABRERA de Cordoue, historiographe de Castille, lib. V, cap. 13, imprimée à Madrid », en « 1619 » ; 6 « Diverses ceremonies observées aux entrées, sacres des roys, enterremens et autres, et l'ordre de chacun officier de la couronne » ; 7 à 9 Cérémonies ; 7 « Creation de l'office de grand maistre des ceremonies par le roy HENRY III, en janvier 1585, pour le Sr de Rhodes, Guillaume Pot, prevost et maistre des ceremonies » des « deux ordres » du roi ; 8 « Don fait par le roy HENRY [IV] au Sr de Rodes, filz du deffunt Sr de Rhodes, de l'office de grand maistre des ceremonies, en juin 1603 » ; 9 « Don fait par le roy LOUIS XIII à François Pot, sieur de Rhodes, de l'office de deffunt Guillaume Pot, sieur de Rhodes, son pere, en febvrier 1616 » ; 10 et 11 Rangs et préséances ; 10 « Ordonnance du roy CHARLES IX, par laquelle il declare que les officiers de la couronne precederont les ducz, marquis et comtes creez depuis le trespas de son pere le roy Henry II. A Moullins, le 18 mars 1566 » ; 11 « Lettres patentes du roy HENRY III pour la preseance des officiers de la couronne sur les ducz et pairs non princes du sang, à la reserve des quatre maisons de Longueville, Savoye, Lorraine et Mantoue. En l'an 1582 » ; 12 « Habitz royaux et pieces de la royauté » ; 13 « Maistres des ceremonies et prevost de l'ordre » ; 14 « Fault faire advertir ceux qui s'ensuit (sic) d'avoir la robbe longue et chapperon sur l'espaulle... ». Ordre pour une audience d'ambassadeurs ; 15 à 19 Rangs et préséances ; 15 « Reiglement fait par le roy [LOUIS XIII] pour le rang et sceances des princes enfans naturels des roys et de ceux issus des maisons souveraines estrangeres... Fontainebleau, le 15 septembre 1629 » ; 16 « Declaration du roy LOUIS [XIII], que l'arrest du 15 septembre 1629, touchant les rangs des princes autres que du sang de France, ne porte aucun prejudice au rang, preeminence et dignité de M. le duc de Longueville,... Fontainebleau, le 20 octobre 1629 » ; 17 « Declaration du roy CHARLES IX, par laquelle il recongnoist Mre Leonor d'Orleans, duc de Longueville, pour prince du sang, veult que luy et ses enfans masles soyent reputez pour telz et ayent le premier lieu apres les autres princes du sang. Duretal, decembre 1571 » ; 18 « L'ordre qui sera observé jeudy que le roy donnera audience aux ambassadeurs » ; 19 « Memoire touchant la preseance entre evesques et parlemens » ; 20 à 50 Cérémonies ; 20 « Ceremonie observée quand le roy se communie » ; 21 « Ceremonies observées le jour du jeudy saint, au lavement des piedz des pauvres » ; 22 « Ceremonie observée quand le roy touche les malades des escrouelles » ; 23 « Forme que l'on observe pour servir le roy, lorsqu'il est au lit malade » ; 24 « Ceremonie qui s'observe lorsque le roy donne le bonnet à un cardinal » ; 25 « Ceremonie observée par la royne mere [Marie de Médicis], en donnant le bonnet à M. le cardinal de Berulle, le mardy 26 octobre 1627, à Paris » ; 26 « Ceremonies observées à la canonisation de S. Jaques d'Alcala, celebrée en l'eglise de S. Pierre, le 2 juillet 1588 » ; 27 « Ceremonies observées à la canonisation de S. Charles Boromée, le 1 novembre 1618 » ; 28 « Les ceremonies observées à la solemnisation de la paix faite en l'eglise N. D. de Paris, le 21 juin 1598 » ; 29 « Tiré du ceremonial de la chambre des comptes. La paix. Ce jourd'huy 12 juing 1598, Mrs ayans esté advertis du Te Deum que l'on alloit dire en l'eglise de N. D.... » ; 30 « Ceremonies de la confederation entre les royaumes de Hongrie et de Boheme et les provinces incorporées et haulte et basse Austriche, le 25 avril 1620, à Prague » ; 31 « Extrait des lettres de M. DE STE CATHERINE, agent de France » en Allemagne. « Du 6 may 1610 » ; 32 « Ceremonie observée à la procession generalle faite par le roy pour implorer l'ayde de Dieu contre les heretiques. Du mercredy 29 septembre 1568 » ; 33 « Ordre que le roy veult estre gardé et observé en la procession generalle que S. M. entend faire dimanche prochain 26 de ce mois... Fait à Paris, le 23 octobre 1614 » ; 34 « Discours des entreveues. Les roys et princes font quelquefois non seulement des entrées dans les villes de leurs royaumes... » ; 35 « Entreveues du roy Louis XII et de Philippe, archiduc d'Austriche, pere des empereurs Charles V et Ferdinand. A Blois, l'an 1501 » ; 36 Même sujet. Extrait de JEAN D'AUTON ; 37 « Seance du roy Louis XII et du roy Ferdinand d'Arragon, à la messe qu'ils ouirent ensemble à Savonne, le jour de la feste S. Pierre et S. Paul, le 29 juin 1507, celebrée par le cardinal Ste Praxedde, lors legat en Lombardie » ; 38 « Sacre et couronnement du roy Louis XI. L'an 1461, le 14 jour d'aoust, entra Louis, roy de France... » ; 39 « L'ordre tenu au couronnement du roy Jean d'Albret et Catherine de Navarre. Au nom du Seigneur tout puissant, le Pere, le Fils et le S. Esprit, trois personnes en une essence... en tesmoignage de verité, requis de ce faire... ». 1494 ; 40 « L'ordre du sacre et couronnement du roy Henry III pour roy de Polongne. Apres avoir fait son entrée à Cracovie... » ; 41 « L'ordre qui s'observe au sacre et couronnement des roys de Polongne... In primis enim convocantur primores et consiliarii regni... ». En latin ; 42 « Ceremonies observées au sacre et couronnement du roy Henry IV, à Chartres. 1594. Sa Majesté se desirant conformer aux louables coustumes de plusieurs roys, ses predecesseurs... » ; 43 « C'est l'ordre et les rangs que le roy veut estre tenus au sacre et couronnement de la royne. Faict à Paris, le 16 avril 1610 » ; 44 « Les ceremonies du sacre et couronnement du tres chrestien roy de France et de Navarre Louis XIII. Bien qu'en France les roys sont couronnez... Voilà tout ce qui s'est passé de plus remarquable en cette année » ; 45 « Lettres du roy LOUIS XIII à la chambre, pour la resjouissance de son sacre. Tiré du cerimonial de la chambre des comptes. Ce jourd'huy, 22 octobre 1610... » ; 46 « Fonctions de la dame d'honneur au sacre des roynes. Mme de Guiercheville a de la naissance... » ; 47 « L'ordre et façon des Carintiens au couronnement de leurs princes. En ceste province de Carintie, il y a une grande plaine... » ; 48 « Chambre de parade pour le baptesme des enfans de France. La chambre de parade de Monsieur doibt estre tapissée... » ; 49 « Memoire de ce qui s'est passé au baptesme de M. le prince de Piémont, où a esté envoyée Mme de Carnavalet pour representer la personne de la royne mere du roy. Pour satisfaire au commandement que la royne mere du roy a fait au Sr de Storis,... » ; 50 Pièce imprimée de 16 pages, portant pour titre : « L'ordre et triumphe du baptesme de tres hault et tres puissant prince Mgr Loys, second filz de France, duc d'Orleans, faict à S. Germain en Laye, le XIX jour du moys de may M.D.XLIX »

La zone fictive de l'infra-droit : l'intégration des règles administratives dans la catégories des textes réglementaires

Un résumé en anglais est également disponible.

Projet de loi 84 : quelques considérations su les nouvelles dispositions en matière de filiation et sur la notion de conjoint

Article publié avec l'autorisation de la Chambre des notaires du Québec et dans le cadre des cours de perfectionnement du notariat.

The Rationality of Revolution.

Did the recent transition to liberal democracy in Eastern Europe consitute revolutions? Here, game theory is used to structure an explanation of institutional change proposed by Harold Innis (1950).

La preuve par document technologique

Un résumé en anglais est également disponible.

La régie d'entreprise : son évolution face aux bouleversements des marchés financiers

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.)"

L'application de la notion d'entreprise entre le Code de commerce français et le Code civil du Québec

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit des affaires LLM"

Convergence of corporate governance : comparative study in Canada and in China

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.)"

Le consentement à la convention d'arbitrage commercial international : évolution et développement récents en droit québécois et en droit international

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de LL.M. en droit option droit des affaires"

La pratique infirmière de promotion de la santé et de prévention en CSSS, mission CLSC

La série "Rapport synthèse" met en relief les faits saillants des principales études, recherches, projets d'intervention ou promotion réalisés dans les différents domaines de la santé publique.

Profil de pratique des médecins omnipraticiens en santé mentale au Québec

Au Québec, face à la prévalence élevée des problèmes de santé mentale et à la pénurie de médecins psychiatres, le médecin omnipraticien (MO) occupe une place primordiale dans la prise en charge et le suivi des soins de santé mentale. Dans le contexte de réforme du système de santé mentale axée sur un renforcement de la collaboration entre les MO, les psychiatres et les équipes de santé mentale, notre étude vise à mieux comprendre la pratique clinique et la pratique collaborative développée par les MO, leur appréciation des outils de travail et de la qualité des services de santé mentale, dans le but d’améliorer la complémentarité des soins au niveau primaire. Cette étude transversale impliquait 1415 MO de neuf territoires de centre de santé et de services sociaux (CSSS) du Québec. L’échantillon final était constitué de 398 MO représentatifs de lieux de pratique diversifiés et le taux de réponse était de 41%. Nos résultats mettent en évidence que la pratique clinique et la pratique collaborative des MO diffère selon le degré de gravité des problèmes de santé mentale des patients rencontrés, c’est à dire, trouble transitoire/modéré de santé mentale (TTM.SM) ou trouble grave de santé mentale (TG.SM), et que les MO sont favorables au fait de travailler en collaboration avec les autres professionnels de la santé mentale. Ainsi, il apparaît important de renforcer l’accessibilité des MO aux professionnels de la santé mentale, particulièrement les psychiatres, et de les informer de l’existence des autres acteurs en santé mentale sur leur territoire, pour renforcer la collaboration et la qualité des soins primaires de santé mentale.

Les difficultés de l'arrangement statutaire de la L.c.Q. et l'utilisation croissante de celui de la L.c.s.a.

Le présent mémoire analyse les dispositions sur l'arrangement ou compromis avec actionnaires prévues aux articles 192 de la Loi canadienne sur les sociétés par actions et 49 de la Loi sur les compagnies du Québec. Dans un premier temps, l'étude de la genèse des dispositions sur l'arrangement dans les lois canadiennes fait ressortir que ces dispositions ont une origine commune et qu'elles partagent une même philosophie, caractérisée par une dualité entre la permissivité des transactions et la protection des épargnants. L'étude des fondements juridiques des mécanismes prévus dans la loi fédérale et provinciale permet ensuite de réaliser que, alors qu'à l'origine, la disposition québécoise était en quelque sorte le calque de la disposition fédérale, cette dernière a été modifiée postérieurement à la réforme de la loi fédérale, de sorte que plusieurs différences distinguent aujourd'hui ces deux lois au chapitre de l'arrangement. Dans un contexte où des démarches ont été entamées afin de réformer la loi provinciale, la question à laquelle ce mémoire tente de répondre peut se poser en ces termes: La « nouvelle disposition» d'arrangement adoptée par le législateur fédéral rencontre-t-elle mieux les objectifs de permissivité des transactions et de protection des épargnants que la disposition québécoise qui, pour sa part, est demeurée pratiquement inchangée depuis son adoption? L'étude parallèle de ces dispositions permet de constater que la «nouvelle disposition» d'arrangement de la L.c.s.a. semble davantage rencontrer ces objectifs.

Didactique des grandeurs en mesure et élèves en difficulté d'apprentissage du 2e cycle du primaire

Le programme -Une école adaptée à tous ses élèves-, qui s'inscrit dans la réforme actuelle de l'éducation au Québec, nous a amenée à nous intéresser aux représentations dans les grandeurs en mesure en mathématiques des élèves en difficulté d'apprentissage. Nous nous sommes proposés de reconduire plusieurs paramètres de la recherche de Brousseau (1987, 1992) auprès de cette clientèle. La théorie des champs conceptuels (TCC) de Vergnaud (1991), appliquée aux structures additives, a été particulièrement utile pour l'analyse et l'interprétation de leurs représentations. Comme méthode de recherche, nous avons utilisé la théorie des situations didactiques en mathématiques (TSDM), réseau de concepts et de méthode de recherche appuyé sur l'ingénierie didactique qui permet une meilleure compréhension de l'articulation des contenus à enseigner. Grâce à la TSDM, nous avons observé les approches didactiques des enseignants avec leurs élèves. Notre recherche est de type exploratoire et qualitatif et les données recueillies auprès de 26 élèves de deux classes spéciales du deuxième cycle du primaire ont été traitées selon une méthode d'analyse de contenu. Deux conduites ont été adoptées par les élèves. La première, de type procédural a été utilisée par presque tous les élèves. Elle consiste à utiliser des systèmes de comptage plus ou moins sophistiqués, de la planification aux suites d'actions. La deuxième consiste à récupérer directement en mémoire à long terme le résultat associé à un couple donné et au contrôle de son exécution. L'observation des conduites révèle que les erreurs sont dues à une rupture du sens. Ainsi, les difficultés d'ordre conceptuel et de symbolisation nous sont apparues plus importantes lorsque l'activité d'échange demandait la compétence "utilisation" et renvoyait à la compréhension de la tâche, soit les tâches dans lesquelles ils doivent eux-mêmes découvrir les rapports entre les variables à travailler et à simuler les actions décrites dans les énoncés. En conséquence, les problèmes d'échanges se sont révélés difficiles à modéliser en actes et significativement plus ardus que les autres. L'étude des interactions enseignants et élèves a démontré que la parole a été presque uniquement le fait des enseignants qui ont utilisé l'approche du contrôle des actes ou du sens ou les deux stratégies pour aider des élèves en difficulté. Selon le type de situation à résoudre dans ces activités de mesurage de longueur et de masse, des mobilisations plurielles ont été mises en oeuvre par les élèves, telles que la manipulation d'un ou des étalon(s) par superposition, par reports successifs, par pliage ou par coupure lorsque l'étalon dépassait; par retrait ou ajout d'un peu de sable afin de stabiliser les plateaux. Nous avons également observé que bien que certains élèves aient utilisé leurs doigts pour se donner une perception globale extériorisée des quantités, plusieurs ont employé des procédures très diverses au cours de ces mêmes séances. Les résultats présentés étayent l'hypothèse selon laquelle les concepts de grandeur et de mesure prennent du sens à travers des situations problèmes liées à des situations vécues par les élèves, comme les comparaisons directes. Eles renforcent et relient les grandeurs, leurs propriétés et les connaissances numériques.

Impact d’une infection intra-mammaire causée par Staphylococcus aureus ou un staphylocoque coagulase-négative présente en début de lactation chez les taures laitières

L’objectif de cette étude était de déterminer l’impact d’une infection intra-mammaire (IIM) subclinique causée par staphylocoque coagulase-négative (SCN) ou Staphylococcus aureus diagnostiquée durant le premier mois de lactation chez les taures sur le comptage de cellules somatiques (CCS), la production laitière et le risque de réforme durant la lactation en cours. Des données bactériologiques provenant d’échantillons de lait composites de 2 273 taures Holstein parmi 50 troupeaux ont été interprétées selon les recommandations du National Mastitis Council. Parmi 1 691 taures rencontrant les critères de sélection, 90 (5%) étaient positives à S. aureus, 168 (10%) étaient positives à SCN et 153 (9%) étaient négatives (aucun agent pathogène isolé). Le CCS transformé en logarithme népérien (lnCCS) a été modélisé via une régression linéaire avec le troupeau comme effet aléatoire. Le lnCCS chez les groupes S. aureus et SCN était significativement plus élevé que dans le groupe témoin de 40 à 300 jours en lait (JEL) (P < 0.0001 pour tous les contrastes). La valeur journalière du lnSCC chez les groupes S. aureus et SCN était en moyenne 1.2 et 0.6 plus élevé que le groupe témoin respectivement. Un modèle similaire a été réalisé pour la production laitière avec l’âge au vêlage, le trait génétique lié aux parents pour la production laitière et le logarithme népérien du JEL de la pesée inclus. La production laitière n’était pas statistiquement différente entre les 3 groupes de culture de 40 à 300 JEL (P ≥ 0.12). Les modèles de survie de Cox ont révélé que le risque de réforme n’était pas statistiquement différent entre le groupe S. aureus ou SCN et le groupe témoin (P ≥ 0.16). La prévention des IIM causées par SCN et S. aureus en début de lactation demeure importante étant donné leur association avec le CCS durant la lactation en cours.