Arrêt du grand conseil concernant les abbayes du royaume (qui condamne Denis Coignet, curé de St-Roch à Paris et prieur de Saint-Julien de Courcelles, à payer à Franç. des Bertrons de Crillon, évêque de Vienne, 29 années d'arrérages de la cense par lui due audit des Bertrons, en sa qualité d'abbé de St-Florent-lez-Saumur dont relève ledit prieuré de Saint-Julien.)

[Acte. 1719-03-04. Paris]

Arrêt du grand conseil qui fait défenses à tous ceux qui se prétendent créanciers tant des ordres royaux, militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, que de l'hopital de Saint-Jacques uni auxdits ordres, de faire des saisies et arrêts en d'autres mains qu'en celles du receveur particulier desdits ordres

[Acte. 1724-09-26. Paris]

Arrêt du grand conseil qui ordonne que deux des bénéficiers de l'église de Saint-Jacques de l'Hôpital seront élus à la pluralité des voix de tous les bénéficiers, pour assister à l'inventaire des titres des archives de ladite église

[Acte. 1724-12-22. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur de Mre Jean-Richard de Laistre, aumônier de la maison du roi, chanoine de l'église collégiale de Saint-Jacques de l'Hôpital

[Acte. 1726-01-31. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur du Sr Loison, contre le Sr Royer, dit Saint-Laurent, garde du roi, confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'hôtel qui condamne ledit Royer à payer au Sr Loison la somme de 3200 liv. contenue en sa reconnaissance du 8 août 1724

[Acte. 1730-08-22. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur du Sr de Vouges, trésorier de France, contre les marguilliers de l'église de Boissy-Saint-Léger, par lequel il est ordonné que lesdits marguilliers seront tenus porter le pain-bénit à lui, sa femme et sa famille et de le faire jouir des honneurs de ladite église immédiatement après le seigneur

[Acte. 1731-01-09. Paris]

Arrêt du grand conseil qui juge que les prêtres de la Congrégation de la Mission résidant au collège et au Séminaire des Bons-Enfants sont dépendants de la paroisse de Saint-Nicolas-du-Chardonnet, et qu'ils n'ont point le droit de s'administrer les derniers sacrements et de s'enterrer dans leur maison

[Acte. 1742-03-02. Paris]

Arrêt du grand conseil qui adjuge la double manse aux prieurs claustraux dans l'ordre de Cluny, payable par les prieurs titulaires sur le tiers-lot. (En faveur de P-Esbrayat, prieur claustral de Saint-Martin de la ville de Layrac.)

[Acte. 1744-02-06. Paris]

(Arrêt du Grand Conseil qui ordonne la suppression d'un libelle intitulé : "Mémoire pour Messire Gui-Michel Billard de Lorière, conseiller au Grand Conseil, contre dame Marie-Henriette de Saint-Simon, son épouse.)

[Acte. 1755-08-30. Paris]

1.° Onuphrii Panvini, Veronensis, Fratris Eremitae Augustiniani, librorum decem de Pontifici Romanis varia creatione epitome : praemittuntur 1.° Roberti Bellarmini epistola ad Clementem VIII. de officio primario summi Pontificis : 2.° ejusdem Bellarmini instructio ad Episcopum Bambergensem, Matthiae I. Caesaris Legatum ad Paulum V. 3.° Benamini Antonii Lanerii, theologiae Doctoris, Angli, ad Robertum Bellarminum epistola, cum Bellarmini responso. — 2.° Indice de' libri di Honofrio Panvinio, copiato da una scrittura di mano propria di esso Panvinio. — 3.° Conclave di Paolo V. nel quale fu creato Gregorio XV. alli 9. di Febbraro 1621. — 4.° Conclave di Gregorio XV. nel quale fu creato Urbano VIII. alli 6. Agosto 1623. — 5.° Conclave nel quale fu creato Clemente V. che fu l'anno 1305

Tellerianus

1.° Bellum Gothorum in Italia primum et secundum : authore Leonardo Aretino. — 2.° Roberti, Cayanae Comitis, epistola de morte Galeacii, Ducis Mediolanensis. — 3.° Leonardi Aretini in hypocritas invectiva. — 4.° Charon de praelatione Scipionis, Annibalis et Alexandri Magni. — 5.° Galliarum encomium : authore Roberto Gaguino, ordinis sanctae Trinitatis et Redemptionis Captivorum. — 6.° Ambrosii Cameracensis excursus in Alani Quadrigarii libellum curialem.

Bigotianus