Le devoir syndical de représentation sous l'angle de la Charte des droits et libertés de la personne: le cas des clauses" orphelin"

En raison des présentes transformations du marché du travail, le mouvement syndical est à la recherche d’un nouvel équilibre. Dans ce contexte plutôt changeant, réorganisations et flexibilité se négocient en échange d’une protection accrue pour ceux qui demeurent en emploi. Si d’une part, ceci mène à une prolifération de nouvelles formes d’emploi atypiques et de disparités de traitement, d’autre part la constitutionnalisation du droit du travail change le rapport quant à l’universalisme syndical. Nous nous sommes alors interrogée sur les impacts que cela peut avoir sur le devoir syndical de représentation. Prenant cela en considération, nous avons voulu au cours de notre recherche faire la lumière tant sur certains impacts de la négociation de clauses de disparité de traitement dans les milieux de travail syndiqués que sur les défis contemporains du droit du travail et de l’emploi. Cette thèse propre au champ d’études que sont les relations industrielles se distingue des autres recherches dans le même domaine en se concentrant sur l’effet empirique de la mise en œuvre d’une norme, par l’étude de deux cas suggestifs. Plus précisément, notre thèse avait comme principal objectif de répondre à la question suivante : Quels sont les effets sur l’acteur (action) syndical du recours à la norme d’égalité, à la suite la négociation de clauses « orphelin »? Pour y parvenir, nous avons dû reconstituer comment les acteurs syndicaux s’étaient approprié l’espace ouvert par la constitutionnalisation du droit du travail. Nous avons utilisé une méthode qualitative, impliquant une revue de la littérature sociohistorique, théorique et juridique, une analyse de la jurisprudence existant à ce sujet et l’étude de deux cas portant sur la négociation d’une clause « orphelin » le tout représentant soixante entrevues semi-dirigées dans plusieurs casernes et palais de justice. Les connaissances acquises permettent au plan empirique une meilleure compréhension des interactions possibles entre acteurs, institutions et stratégies lors de la mise en œuvre de la norme d’égalité ainsi que des déterminants de l’action (ou de l’inaction) syndicale. Sur le plan pratique, nous espérons que notre thèse puisse guider toute personne ou tout groupe de personnes désirant mettre en œuvre des mesures égalitaires, tant pour éviter certains écueils reliés à ces actions ou réactions suscitées par la mise en œuvre du droit à l’égalité, que pour mesurer l’efficacité des actions entreprises. De surcroît, sur le plan théorique, nous croyons que de mettre à l’épreuve un modèle théorique recoupant stratégies et institutions permettra d’aborder les problèmes à la fois au niveau de l’acteur et au niveau structurel. Les résultats obtenus aident à comprendre en quoi et comment peut se construire l’action syndicale dans certains (2) cas de mise en œuvre de la norme d’égalité. Le choix de différentes stratégies ne peut pas être dissocié des différents contextes économiques, sociaux et juridiques, ni des capacités stratégiques des différents acteurs en cause. Les principales contraintes identifiées ont pu être imputées tant aux structures de l’association syndicale qu’aux différents univers normatifs mobilisés. Les sources de tensions vécues dans les milieux à l’étude ont été rattachées notamment aux perceptions d’injustice et à la méconnaissance des différentes normes juridiques. En conséquence, il faut conclure que pour les associations syndicales (sans se restreindre à celles à l’étude), la question d’iniquité pourrait avoir de graves conséquences et non seulement sur le devoir de représentation. Nous avons spécialement souligné la fragilisation de leurs assises, dans leurs deux pôles d’actions : d’acteur économique (faille dans la capacité d’action traditionnelle) et d’acteur politique (climat hostile au syndicalisme). Nous souhaitons que l’acteur syndical puisse mobiliser, à la lumière des résultats de notre recherche, des arguments concourant à repenser l’action syndicale, que nous croyons être plus pertinente que jamais. Nous croyons également que les différents acteurs du monde du travail pourraient s’approprier certaines de nos recommandations afin de favoriser une citoyenneté au travail plus inclusive.

Intégrer les études d'impact des droits de la personne au processus législatif canadien : une étude de cas sur des changements apportés à la loi sur l'immigration et la protection des réfugiés concernant les étrangers désignés et les pays d'origine désignés

Le 28 juin 2012, le Parlement canadien adoptait des modifications à la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés introduisant des changements importants dans le traitement des demandes de protection faites à partir du Canada. Ces modifications incorporent deux nouveaux concepts en droit canadien, le premier étant le pays d’origine désigné, qui figure sur une liste. Ces pays considérés comme « sûrs » sont désignés par arrêté par le ministère de la Citoyenneté et de l’Immigration. Les pays d’origine désignés ne peuvent être source de réfugiés, et les demandeurs d’asile provenant de ces pays reçoivent un traitement particulier. Le deuxième concept est celui d’« étranger désigné » : le ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile peut désigner des arrivées de migrants comme étant irrégulières, si ces derniers se présentent aux frontières canadiennes sans les documents réglementaires. Ces étrangers sont obligatoirement mis en détention, et leur demande d’asile, le cas échéant, reçoit aussi un traitement particulier. Ces dispositions soulèvent de nombreuses questions concernant leur validité en vertu de la Charte canadienne des droits et libertés et du droit international. Dans un premier temps, ce mémoire a pour objet de montrer qu’il existe une lacune dans le processus législatif canadien. Lorsqu’un gouvernement est majoritaire au Parlement, il peut faire adopter ses projets de loi sans informer adéquatement l’opposition et les électeurs sur les risques qu’ils présentent de violer les droits et libertés de la personne. À notre avis, cette lacune est problématique, car à notre avis, des lois sont adoptées en violation de la constitution et plus particulièrement de la Charte canadienne des droits et libertés sans que le gouvernement ait à se justifier. Ce mémoire explore l’idée d’utiliser les études d’impact sur les droits de la personne, un modèle d’analyse des lois, règlements et politiques publiques qui vise à évaluer et faire connaître les impacts qu’ils ont ou peuvent avoir sur les droits fondamentaux des personnes affectées. Les cas de la France, de la Grande-Bretagne et de la Commission européenne seront analysés. Ce mémoire examine les dispositions concernant les pays d’origine désigné et les étrangers désignés en vertu de la Charte canadienne et du droit international. Nous concluons que si ces dispositions avaient fait l’objet d’une étude d’impact sur les droits de la personne, le Parlement et les Canadiens auraient été informés des risques de violation des droits fondamentaux des demandeurs d’asile concernés.

Patterns of discrepancy in perceptions of workgroup and organizational cultures and their relationships to well-being, commitment and organizational citizenship behavior

La culture organisationnelle influence la manière dont les organismes relèvent les défis externes auxquels elle fait face et façonnent les comportements normatifs de leurs membres. Des études portant sur le degré d’acceptation et d’adoption d’une culture organisationnelle indiquent une grande variance en fonction de multiples facteurs (p. ex. : l’âge, l’occupation, la hiérarchie, etc.) et leurs liens aux résultats subséquents. Différentes évaluations culturelles considèrent les sondages d’auto-évalulation comme étant des moyens acceptables de créer des liens entre les perceptions et les résultats. En effet, ces instruments mesurent les croyances, les suppositions et les valeurs d’une personne, mais l’un des facteurs pouvant compromettre les réponses est le manque de cadre de référence. Un des objectifs de l’étude est de déterminer la manière dont la mesure des perceptions culturelles est reliée à la contextualisation des questions du sondage. À l’aide de deux orientations, nous tentons de déterminer si les perceptions de la culture en lien avec l’organisation entière sont différentes de celles en lien avec le groupe de travail immédiat. De plus, l’étude explore la manière dont les différences algébriques entre les perceptions des deux référents sont simultanément reliées au bien-être psychologique au travail, à l’engagement et aux comportements de citoyenneté organisationnelle. Comme objectif final, nous déterminons lequel des deux référents prédit le mieux ces résultats. Les cent quatre-vingt-neuf participants de l’étude faisaient partie d’un établissement d’enseignement postsecondaire de langue anglaise du Québec. En premier lieu, les participants recevaient, de façon aléatoire, l’un des deux questionnaires - soit celui orienté sur l’organisation entière, soit celui orienté sur le groupe de travail immédiat -, puis, en deuxième lieu, son référent opposé correspondant. Les résultats indiquent que les perceptions de culture en lien avec l’organisation entière sont significativement différentes de celle en lien avec le groupe de travail immédiat. L’étude démontre que les similitudes entre les perceptions sont directement proportionnelles au bien-être ainsi qu’aux engagements organisationnels et de groupe de travail. De plus grandes différences perceptuelles sont associées à des niveaux plus élevés de bien-être et d’engagement organisationnel normatif. Ces associations sont plus fortes lorsque les perceptions de la culture organisationnelle sont plus positives que les perceptions de la culture du groupe de travail. Les différences algébriques opposées sont liées à des niveaux plus élevés de comportements de citoyenneté organisationnelle ainsi que d’engagements affectifs et de continuité envers le groupe de travail. Les résultats de l’étude suggèrent aussi que les perceptions de la culture du groupe de travail sont plus liées aux résultats pertinents que les perceptions de la culture organisationnelle. Les implications théoriques et pratiques des mesures de perceptions de culture sont examinées.

L’usage par les travailleurs étrangers temporaires des ressources proposées par le droit du travail : une contribution aux études portant sur l’effectivité du droit

Au Canada, le nombre de travailleurs étrangers temporaires est en forte hausse et ce, depuis 2003. Les travailleurs étrangers temporaires ne disposent ni de la citoyenneté politique, ni de la résidence permanente; leur mobilité professionnelle est restreinte et leur durée de séjour est limitée et prédéterminée. Sur le plan formel, ces travailleurs bénéficient des protections prévues par le droit du travail nonobstant leur statut migratoire. Toutefois, plusieurs travaux ont démontré que les travailleurs étrangers temporaires occupant des emplois qui requièrent un niveau réduit de formation sont généralement moins enclins à dénoncer la violation de leurs droits au travail. Le droit du travail constitue-t-il un rempart utile pour ces travailleurs? À l’aide d’une méthodologie mixte impliquant notamment une enquête de terrain auprès des acteurs-clé, la présente thèse poursuit deux objectifs distincts. Sur le plan empirique, elle permet de mettre en lumière l’incidence du système d’emploi singulier dans lequel s’insèrent les travailleurs étrangers temporaires sur leur usage des ressources proposées par le droit du travail. Le recours à ces ressources n’est pas contingent et prédéterminé; il est inextricablement lié aux opportunités et aux contraintes avec lesquelles ces travailleurs composent. Cette recherche révèle également que les stratégies échafaudées par différents acteurs qui ne sont pas, sur le plan juridique, des parties au rapport salarial, ont une incidence significative sur l’usage du droit par ses destinataires ; leur impact dépend largement du pouvoir dont ces acteurs disposent dans le système d’emploi. Sur le plan théorique, cette thèse s’inscrit dans le champ plus large des études portant sur l’effectivité du droit; elle propose de distinguer entre l’étude des effets du droit et l’analyse de son usage. Elle présente, à cette fin, un cadre analytique permettant de saisir le rapport qu’entretiennent les destinataires avec le droit.

Mobilizing in borderline citizenship regimes : a comparative analysis of undocumented migrants’ collective actions

This article seeks to explain how and why groups and networks of undocumented migrants mobilizing in Berlin, Montréal, and Paris since the beginning of the 2000s construct different types of claims. The authors explore the relationship between undocumented migrants and state authorities at the local level through the concept of the citizenship regime and its specific application to undocumented migrants (which they describe as the “borderline citizenship regime”). Despite their common formal exclusion from citizenship, nonstatus migrants experience different degrees and forms of exclusion in their daily lives, in terms of access to certain rights and services, recognition, and belonging within the state (whether through formally or nonformally recognized means). As a result, they have an opportunity to create different, specific forms of leeway in the society in which they live. The concurrence of these different degrees of exclusion and different forms of leeway defines specific conditions of mobilization. The authors demonstrate how the content of their claims is influenced by these conditions of mobilization.

Les conséquences et les effets de l'étiquette de «déportés» sur les vécus des immigrés haïtiens expulsés par les États-Unis d'Amérique

Ce mémoire retrace une comprehension experientielle des conséquences et des effets des differentes appelations en lien à l'étiquette de « déportés » attribuées aux immigrés haïtiens expulsés des États-Unis d'Amerique notamment au regard du processus de stigmatisation et de marginalisation.

Saint-Maron : une paroisse diasporique : église et fidèles maronites à Montréal (1969-2015)

L’immigration maronite à Montréal date de la fin du XIXe siècle, mais c’est dans les années 1970 et 1990, à la suite des guerres au Liban, qu’il y a eu les plus grandes vagues. De rite syriaque antiochien, mais d’obédience catholique romaine, les immigrants maronites n’avaient pas d’église paroissiale propre. Les autorités diocésaines montréalaises avaient rassemblé les catholiques orientaux dans une même église dont le service était assuré par l’ordre melkite du Saint-Sauveur. En 1969, le père de l’ordre maronite mariamite Élias Najjar fonde avec des Égyptiens maronites la première paroisse. Cette étude se penche sur le processus qui a mené à la naissance de cette paroisse, son évolution à travers le temps et la vie de ses paroissiens. L’approche est narrative et descriptive, elle s’inscrit dans le cadre de l’histoire sociale et religieuse. Les résultats de l’analyse mettent en lumière une église nationale et un nouveau modèle de paroisse diasporique, différent du modèle classique, recelant des diversités infranationale, internationale et interconfessionnelle.

Le pouvoir impérial romain et les cultes isiaques à Rome (IIIe-IVe siècles)

Les cultes isiaques se répandent autour du bassin méditerranéen entre le IVe s. av. et la fin du IVe s. apr. J.-C., arrivant à Rome au Ier siècle av. notre ère et y disparaissant conjointement aux cultes païens traditionnels avec ou peu après le coup porté par Théodose. Leur diffusion romaine s’étale donc sur une grande partie de l’histoire de l’Empire d’Occident, et ils vont ainsi se retrouver face à l’homme désormais considéré comme primus inter pares, grâce à l’accumulation de ses pouvoirs. L’empereur est pontifex maximus, c’est-à-dire maitre des cultes publics et du droit religieux, et il est ainsi l’agent du pouvoir qui a le potentiel religieux et législatif pour avoir un discours varié sur les autres traditions religieuses. Il semble donc inévitable que la sphère cultuelle isiaque rencontre et interagisse avec la sphère religieuse traditionnelle romaine, et que certains empereurs interfèrent, par renforcement ou au contraire par opposition, avec les cultes isiaques arrivés peu de temps avant l’avènement du pouvoir impérial. Cette thèse se propose non seulement d’étudier la dialectique entre institué romain (la force d’inertie) et instituant isiaque (la force de changements) dans la direction d’une potentielle altérité incluse (soit le dialogue évolutif du Nous par rapport à l’Autre), mais notamment par les liens publics romains et évolutifs entre l’empereur et les divinités isiaques. Nous effectuons cette recherche grâce à quatre types de sources antiques : la littérature pour le point de vue de l’élite littéraire gréco-romaine ; les inscriptions isiaques pour une définition surtout populaire de l’identité évolutive de l’instituant isiaque ; les monnaies et les oeuvres monumentales pour le point de vue public (et parfois plus personnel) impérial. Nous concentrons notre étude à partir de la dynastie sévérienne, qui laisse supposer que les cultes romano-orientaux profitent de la nouvelle configuration impériale avec des empereurs originaires d’Afrique et d’Orient, dans un phénomène d’« impérialisation » isiaque intensifié par un engagement tant impérial que populaire. En outre, nous nuancerons les conséquences sur la diffusion isiaque des troubles qui surviennent dans la deuxième moitié du IIIe siècle. Enfin, le IVe siècle, avec la christianisation de l’Empire et donc un christianisme devenant institué, ouvre sur une analyse des débats entre les défenseurs actifs du paganisme et les auteurs chrétiens, et de là, vers des interrogations sur l’intervention de la sphère isiaque dans ce face-à-face.

Maestros de Oaxaca. Ethnographie post-exotique des pratiques et espaces politiques locaux au Mexique.

Thèse réalisée en cotutelle avec l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (Paris)

Prier à la campagne : art et dévotion dans les chapelles de villas romaines de la Contre-Réforme

Au moment où se poursuit l’établissement des princes de l’Église dans la campagne romaine par la construction de somptueuses villas, le Concile de Trente (1545-1563) adopte une série de décrets qui entendent réaffirmer les dogmes catholiques et réformer les mœurs du clergé, critiqués par les protestants. Puisque la villa est perçue au 16e siècle comme un lieu où le fidèle peut faire l’expérience d’une retraite spirituelle, ce mémoire souhaite lever le voile sur les pratiques dévotionnelles suburbaines post-tridentines. Pour ce faire, les cycles picturaux de trois chapelles de villas romaines dont la décoration a été réalisée à la suite de cet important concile sont examinés : la chapelle du palazzo Farnese à Caprarola, appartenant au cardinal Alessandro Farnese (1520-1589), la chapelle de la villa d’Este à Tivoli, construite pour le cardinal Ippolito II d’Este (1509-1572), et la chapelle de la villa Mondragone à Frascati, commanditée par le cardinal Marco Sittico Altemps (1533-1595) pour le pape Grégoire XIII (1502-1585). Il s’agit de vérifier l’impact des pratiques dévotionnelles sur le choix des décors dans ces lieux de culte privés. S’attarder à la perception du regardeur de l’époque et au rapport spirituel du public à l’image implique que nous analysions notre corpus à l’aide d’un cadre anthropologique.

Bilingualism.

Se realiza una introducción a la sociolingüística del bilingüismo. Al examinar distintos aspectos del comportamiento bilingüe, se evalúan los aspectos positivos y negativos relacionados con el desarrollo del niño en los aspectos cognitivo, social y académico. También, se examinan numerosas políticas lingüísticas y programas para niños bilingües.

Consecuencias de la investigación sobre las primeras etapas del desarrollo del bilingüismo en la política sobre educación bilingüe.

Resumen basado en el de la publicacion. Este artículo se incluey en el monográfico 'Bilingüismo y educación'ip. 23-24

Oppida, agglomerations and suburbia: the bibracte environs and new perspectives on late Iron Age urbanism in central-eastern France

This paper explores the nature and chronology of La Tène and early Roman unenclosed agglomerations in central-eastern France. It has been prompted by the discovery of a c. 115 ha La Tène D2b/Augustan (c. 50 bc to ad 15) site close to Bibracte in the Morvan, located around the source of the River Yonne. This complex provides a new perspective on the chronology and role of Late La Tène and early Roman unenclosed settlements, adding further complexity to the story of the development of Late La Tène oppida. It indicates that these ‘agglomerations’ followed remarkably varied chronological trajectories, raising important issues concerning the nature of landscape and social change at the end of the Iron Age. Dieser Aufsatz untersucht den Charakter und die Datierung von latènezeitlichen und frührömischen offenen Siedlungen im östlichen Zentralfrankreich. Die Anregung dazu erfolgte durch die Entdeckung einer Latène D2b-zeitlichen bis augusteischen (ca. 50 v. Chr. – 15 n. Chr.) Anlage im Morvan bei Bibracte, die ca. 115 ha Fläche bedeckt und sich um die Quellen des Flusses Yonne erstreckt. Es wird vorgeschlagen, dass dieser Siedlungskomplex eine Ergänzung, aber auch einen Kontrast zu den üblichen Interpretationsmodellen von spätlatènezeitlichen und frührömischen, offenen Großsiedlungen und ihrer zeitlichen Entwicklung darstellt, und weiter zur Komplexität der Entwicklung spätlatènezeitlicher Oppida beiträgt. Es deutet sich an, dass einige der ‘Agglomerationen’ anderen Entwicklungslinien folgen, die wichtige Fragen zur Landschaftsgenese und zum sozialen Wandel am Ende der Eisenzeit aufwerfen. Cet article a pour but d'explorer la nature ainsi que la chronologie des agglomérations ouvertes apparaissant à La Tène Final et au début de la période gallo-romaine du Centre-Est de la France. Il fut inspiré et écrit suite à la découverte dans le Morvan d'un site de 115 ha datant de La Tène D2b et de la période Augustéenne (50 av. J.C. à 15 ap. J.C.) s'étirant autour des Sources de l'Yonne. Cette agglomération apporte de nouvelles perspectives sur la chronologie et sur le rôle des habitats ouverts à la fin de l'Âge du Fer ainsi qu'au début de l'époque gallo-romaine apportant des éléments amenés à renforcer le caractère complexe de l'histoire du développement des oppida à La Tène Final. Cette synthèse tend à démontrer que ces agglomérations suivaient des trajectoires chronologiques variées, élevant un certain nombre de questions, et donc des nouvelles problématiques, concernant la nature du paysage et du changement social à la fin de l'Âge du Fer.

As associações de moradores vinculadas à FAMERJ e a construção de uma educação para a cidadania através da politização de base: (o Movimento Associativo de Moradores do Rio : uma nova política está na rua)

O Movimento Associativo de Moradores do Rio e seu potencial político na perspectiva da transformação da sociedade. Breve histórico das Associações de Moradores, de 1910 à década de 80. Assistencialismo, colaboracionismo e busca de autonomia. A vinculação com o Estado e com os partidos políticos. As lutas específicas da FAMERJ: Saúde, Habitação, Abastecimento, Transportes Coletivos, Educação, Cultura, Lazer e Saneamento Básico. Os limites do Movimento: reivindicações localistas, visão classista pequeno-burguesa. As possibilidades do Movimento: questionamento da estrutura urbana decorrente da hegemonia capitalista. A função social da cidade. A pedagogia do Movimento: primeiro patamar da vida gregária e solidária; uma linguagem nova; ações criativas como chamamento à participação. A politização de base resultante da função educativa dos Movimentos Sociais Urbanos. A apreensão do cotidiano em sua dimensão sócio-política. A crise do Movimento. Suas virtualidades.