Les droits réels et personnels sur les titres détenus auprès d'un intermédiaire : analyse comparative en droit québécois interne et international privé

Les transactions sur les valeurs mobilières ainsi que leur mise en garantie se font bien au-delà des frontières nationales. Elles impliquent une multitude d’intervenants, tels que l’émetteur, un grand nombre d’intermédiaires disposés en structure pyramidale, un ou des investisseurs et, bien évidemment, les bénéficiaires desdites valeurs mobilières ou garanties. On peut aussi signaler l’existence de nombreux portefeuilles diversifiés contenant des titres émis par plusieurs émetteurs situés dans plusieurs états. Toute la difficulté d’une telle diversité d’acteurs, de composantes financières et juridiques, réside dans l’application de règles divergentes et souvent conflictuelles provenant de systèmes juridiques d’origines diverses (Common Law et civiliste). De nombreux juristes, de toutes nationalités confondues, ont pu constater ces dernières années que les règles de création, d’opposabilité et de réalisation des sûretés, ainsi que les règles de conflit de lois qui aident à déterminer la loi applicable à ces différentes questions, ne répondaient plus adéquatement aux exigences juridiques nationales dans un marché financier global, exponentiel et sans réelles frontières administratives. Afin de résoudre cette situation et accommoder le marché financier, de nombreux textes de loi ont été révisés et adaptés. Notre analyse du droit québécois est effectuée en fonction du droit américain et canadien, principales sources du législateur québécois, mais aussi du droit suisse qui est le plus proche de la tradition civiliste québécoise, le tout à la lueur de la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire. Par exemple, les articles 8 et 9 du Uniform Commercial Code (UCC) américain ont proposé des solutions modernes et révolutionnaires qui s’éloignent considérablement des règles traditionnelles connues en matière de bien, de propriété, de sûreté et de conflits de lois. Plusieurs autres projets et instruments juridiques dédiés à ces sujets ont été adoptés, tels que : la Loi uniforme sur le transfert des valeurs mobilières (LUTVM) canadienne, qui a été intégrée au Québec par le biais de la Loi sur le transfert de valeurs mobilières et l’obtention de titres intermédiés, RLRQ, c.T-11.002 (LTVMQ) ; la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire; la Loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) suisse, ainsi que la Loi fédérale sur les titres intermédiés (LTI) suisse. L’analyse de ces textes de loi nous a permis de proposer une nouvelle version des règles de conflit de lois en matière de sûretés et de transfert des titres intermédiés en droit québécois. Cette étude devrait susciter une réflexion profonde du point de vue d’un juriste civiliste, sur l’efficacité des nouvelles règles québécoises de sûretés et de conflit de lois en matière de titres intermédiés, totalement inspirées des règles américaines de Common Law. Un choix qui semble totalement ignorer un pan du système juridique civiliste et sociétal.

La famille de l'employé, un frein à la mobilité internationale? : l'influence modératrice de la perception de l'organisation et du climat familial relatif au travail

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

El movimiento social de 1995 en Francia contra el neoliberalismo

Las movilizaciones de noviembre-diciembre de 1995 en Francia contra el Plan Juppé fueron la primera gran revuelta en un país europeo contra el neoliberalismo. Con los trabajadores del sector público como eje de la protesta el movimiento se desplegó en base a la articulación combinada de huelgas y manifestaciones. Las reivindicaciones sectoriales se articularon en un discurso más general de defensa del servicio público y el interés general. Noviembre-diciembre de 1995 marcó el inicio de un ciclo de movilizaciones contra el neoliberalismo en Francia que testimonió su creciente pérdida de legitimidad.

Contar la crisis: materiales narrativos en la semántica social de la crisis

Basado en la evidencia proporcionada por 9 grupos de discusión, este trabajo aborda la semántica social de la crisis en el marco de la hipótesis propuesta por Janet Roitman. En consecuencia propone retratar distintas estrategias narrativas que permiten dar cuenta de la experiencia de la crisis según cuatro ejes de contraposiciones: agencia/paciencia, moralización/poder, coyuntura/cronicidad, destrucción/creación. En su parte final, propone fijar los rasgos fundamentales de los sujetos que aparecen en seno de las tramas narrativas propuestas.

The expansion of soybean cultivation in Campeche, México: Problematic and perspectives

The soybean is the grain in which greater food dependency has Mexico, reason why as of 2008, the government has promoted his culture, granting excellent subsidies, as much to producers as to buyers of the grain, thus contributing to a recent process of expansion in certain states, as it happens in Campeche. The objetive of this article is the analysis of the characteristics and effects of those supports, as well as of the rest of factors that until today they have taken to the producers of the mentioned state to initiate or to expand the cultivation of the soybean. The findings of the investigation reveal that although the producers have improved their levels of income, the process is vulnerable, as it depends on variables like the governmental supports, the international prices of the soybean and exchange rate. Although the study of the negative effects of genetically modified soybeans (GM) in other areas (environment, biodiversity, deforestation, human and animal health) is not the purpose of this investigation, some information will be provided, as on the conflict between soybean producers and beekeepers in the state of Campeche.

The value of military oath in civil wars in Rome: The example of conflict 49-45 BC

During the civil war between Caesar and Pompey, the military oath which binds the soldier to his army is often openly violated. Yet despite this offense, commanders of armed struggle require recursively the oath to their men. Admittedly, this ritual act seems ineffective given the many desertions and mutinies identified, but military leaders use its symbolic and sacred meaning to legitimize one hand their “anti-republican” actions, on the other armies fighting in a context deemed impius.

La loi applicable aux transferts de biens virtuels

Thèse réalisée en cotutelle avec l'université Paris1-Sorbonne

La réappropriation du foncier et du bâti de la ville de Battambang dans le contexte (post) socialiste du Cambodge (1979-1993)

En avril 1975, les Khmers rouges prennent le pouvoir du Cambodge et forcent l’évacuation presque complète des villes du pays vers les campagnes. Le régime restreint à l’extrême les droits individuels, dont la propriété privée. À la chute du régime khmer rouge en janvier 1979, le foncier urbain est en théorie détaché de tous droits antérieurs. Par une enquête historique et ethnographique menée à Battambang, ce mémoire explore comment les relations de propriété autour des ressources foncières et immobilières préexistantes de la ville se sont développées dans ce contexte. Il examine plus précisément les mécanismes d’accès et d’exclusion, issus à la fois des normes politico-légales et de la coutume, qui ont alors légitimé la propriété sur divers types de biens immobiliers situés surtout en ville. La recherche couvre une période historique allant de 1979 à 1992-1993, années de la transition du régime socialiste vers une démocratie libérale. Les résultats montrent que plusieurs logiques d’accès et de possession se sont croisées durant ces années, souvent en marge de la loi et parfois de manière conflictuelle et violente. La diversité de relations de propriété révélée par l’éclairage historique « par en bas » nuance l’idée que l’allocation de la propriété en contexte socialiste a été essentiellement chaotique et contrôlée par un État néopatrimonial. Elle nuance aussi l’idée qu’une pleine privatisation de la propriété a eu lieu au tournant des années 1990. Les nombreuses frictions qui ont résulté de cette formalisation, particulièrement entre l’État local et les petits occupants, invitent à conceptualiser la propriété de manière plus large et à repenser les penchants normatifs pour un régime foncier strict basé sur des droits de propriété individuels et exclusifs, particulièrement dans des régimes post-conflit. En outre, le mémoire sert à donner une profondeur historique à la crise foncière que connaît actuellement le Cambodge.

Bagdadbahn : géopolitique en mutation et renseignement militaire russe au Moyen-Orient (1878-1914)

Ce mémoire vise à démontrer, à travers l’analyse des sources du renseignement militaire russe, que vers la fin du XIXᵉ siècle, la construction du chemin de fer de Bagdad par les Allemands conduit à la reconfiguration du Grand Jeu. L’intervalle historique qui s’étend de 1878 à 1914 représente la période de l’avènement de l’Allemagne en tant que nouvel acteur de la rivalité qui opposait jusqu’ici les Russes et les Britanniques en Asie centrale. L’immixtion allemande en Asie Mineure amène à l’internationalisation de la scène moyen-orientale par la construction de la voie ferrée qui, devant relier le Bosphore au golfe Persique, menaçait directement la domination britannique sur la route des Indes et modifiait la conception antérieure du Grand Jeu. En analysant quelques centaines de pages de documents provenant des sources du renseignement militaire russe, à savoir des dépêches, des comptes rendus et des rapports des agents militaires (voennye agenty) ainsi que des notices des représentants diplomatiques russes au Moyen-Orient, nous avons discerné les positions prises par les grandes puissances dans l’entreprise de Bagdad, tout en mettant de l’avant le conflit d’intérêts qui accompagnait l’établissement du tracé du futur chemin de fer. En menaçant la sécurité de l’Inde britannique d’un côté, et en contribuant au renforcement de l’armée turque à la frontière caucasienne de l’autre, le projet allemand de la Bagdadbahn fait avancer la Marche vers l’Est en inaugurant la Weltpolitik germanique.

Building peace by supporting post-conflict electoral processes

Les élections post-conflit ou élections de sortie de crise organisées sous l’égide de la communauté internationale en vue de rétablir la paix dans les pays sortant de violents conflits armés ont un bilan mixte caractérisé par le succès ou l’échec selon les cas. Ce bilan mitigé représente le problème principal auquel cette recherche tente de répondre à travers les questions suivantes : l’assistance électorale étrangère est-elle efficace comme outil de rétablissement de la paix dans les sociétés post-conflit? Qu’est ce qui détermine le succès ou l’échec des élections post-conflit à contribuer efficacement au rétablissement de la paix dans les sociétés déchirées par la guerre? Pour résoudre cette problématique, cette thèse développe une théorie de l’assistance électorale en période post-conflit centrée sur les parties prenantes à la fois du conflit armé et du processus électoral. Cette théorie affirme que l’élément clé pour le succès des élections post-conflit dans le rétablissement de la paix est le renforcement de la capacité de négociation des parties prenantes à la fois dans le processus de paix et dans le processus électoral post-conflit. Dans les situations post-conflit, une assistance électorale qui se voudrait complète et efficace devra combiner à la fois le processus électoral et le processus de paix. L’assistance électorale sera inefficace si elle se concentre uniquement sur les aspects techniques du processus électoral visant à garantir des élections libres, transparentes et équitables. Pour être efficace, l’accent devra également être mis sur les facteurs supplémentaires qui peuvent empêcher la récurrence de la guerre, tels que l’habilité des individus et des groupes à négocier et à faire des compromis sur les grandes questions qui peuvent menacer le processus de paix. De fait, même des élections transparentes comme celles de 1997 au Liberia saluées par la communauté internationale n’avaient pas réussi à établir des conditions suffisantes pour éviter la reprise des hostilités. C’est pourquoi, pour être efficace, l’assistance électorale dans les situations de post-conflit doit prendre une approche globale qui priorise l’éducation civique, la sensibilisation sur les droits et responsabilités des citoyens dans une société démocratique, le débat public sur les questions qui divisent, la participation politique, la formation au dialogue politique, et toute autre activité qui pourrait aider les différentes parties à renforcer leur capacité de négociation et de compromis. Une telle assistance électorale fera une contribution à la consolidation de la paix, même dans le contexte des élections imparfaites, comme celles qui se sont détenues en Sierra Leone en 2002 ou au Libéria en 2005. Bien que la littérature sur l’assistance électorale n’ignore guère l’importance des parties prenantes aux processus électoraux post-conflit (K. Kumar, 1998, 2005), elle a fortement mis l’accent sur les mécanismes institutionnels. En effet, la recherche académique et professionnelle est abondante sur la réforme des lois électorales, la reforme constitutionnelle, et le développement des administrations électorales tels que les commissions électorales, ainsi que l’observation électorale et autres mécanismes de prévention de la fraude électorale, etc. (Carothers & Gloppen, 2007). En d’autres termes, les décideurs et les chercheurs ont attribué jusqu’à présent plus d’importance à la conception et au fonctionnement du cadre institutionnel et des procédures électorales. Cette thèse affirme qu’il est désormais temps de prendre en compte les participants eux-mêmes au processus électoral à travers des types d’assistance électorale qui favoriseraient leur capacité à participer à un débat pacifique et à trouver des compromis aux questions litigieuses. Cette approche plus globale de l’assistance électorale qui replace l’élection post-conflit dans le contexte plus englobant du processus de paix a l’avantage de transformer le processus électoral non pas seulement en une expérience d’élection de dirigeants légitimes, mais aussi, et surtout, en un processus au cours duquel les participants apprennent à régler leurs points de vue contradictoires à travers le débat politique dans un cadre institutionnel avec des moyens légaux et légitimes. Car, si le cadre institutionnel électoral est important, il reste que le résultat du processus électoral dépendra essentiellement de la volonté des participants à se conformer au cadre institutionnel et aux règles électorales.

L'expérience du déplacement forcé des Afro-Colombiennes, en Colombie

Ce mémoire porte sur l’expérience du déplacement forcé des Afro-Colombiennes, en Colombie. Dans ce pays, depuis plusieurs décennies, a lieu un conflit armé interne qui a pour effet la fuite de millions de personnes vers les périphéries des grands centres urbains. Afin de mettre en lumière leur vécu, et de comprendre les transformations suite au déplacement, j’ai recueilli les histoires de vie de 17 Afro-Colombiennes, victimes du déplacement forcé qui se sont installées illégalement dans l’un des quartiers au sud de Bogotá. Ces récits permettent de saisir leur situation avant le déplacement, pendant le déplacement et lors de leur arrivée à Bogotá. Les concepts d’expérience et de rapports sociaux de sexe permettent de comprendre le vécu de ces femmes et leur position en tant que femmes appartenant à une minorité connue pour faire partie des plus démunis.

Imprensa brasileira no ocaso da belle époque

A Grande Guerra foi o acontecimento ápice de tensões acumuladas entre as potências da Europa ainda no começo da segunda década do século XX. O conflito deflagrado no verão de 1914 expandiu-se e envolveu nações de outros continentes, tornando-o mundial, com repercussões que extrapolaram os mais de quatro anos de batalhas oficiais – atualmente pode-se concluir que a Segunda Guerra Mundial nada mais foi do que a segunda parte de um conflito que não acabou de forma a contentar todos os países beligerantes. Entretanto, a Grande Guerra também demarcou o final de uma era conhecida como belle époque, um tempo que simbolicamente representava o apogeu cultural, econômico e social na Europa, inspirador do modelo civilizador em nações no novo mundo, inclusive no Brasil. Na Amazônia, sobretudo na capital do Estado do Pará, Belém, vivia-se ainda sob o imaginário da era da abundância provocada pela exportação da borracha nativa, cujo inicio ocorreu no final do século XIX e na primeira década do século passado. Nesse cenário, desenvolveu-se um jornalismo forte e muito sintonizado com as questões nacionais, regionais e de além-mar. Formado por intelectuais, políticos e escritores, o jornalismo paraense cobriu de forma sistemática os acontecimentos em torno da Grande Guerra, desde a morte do herdeiro do trono do Império Austro-húngaro, Francisco Ferdinando, até a paz ser selada. Com base neste panorâma, o objetivo desta investigação centra-se no esforço para compreender a natureza da cobertura jornalística dos jornais paraenses acerca da Primeira Guerra Mundial, tendo como objeto de análise três jornais diários que circulavam à época: Estado do Pará, Folha do Norte e A Tarde. Os dois primeiros eram jornais generalistas e de longo período de circulação. O terceiro foi um jornal vespertino, publicado entre setembro de 1915 e setembro de 1916, portanto, de caráter ocasional. Para alcançar esse objetivo, a metodologia usada compreende as análises quantitativa e qualitativa de conteúdo, conforme descrito por Sousa (2006). A primeira parte das análises centra-se em avaliar os dados relativos ao número de peças, de espaços dedicados ao tema da guerra, entre outros aspectos quantificáveis. Na segunda parte usou-se a análise qualitativa com base no estudo do diálogo establecido entre os aspectos da historiografia e os achados jornalísticos nos três jornais.

La syndicalisation des travailleurs de l'amiante : le cas d'East-Broughton 1936-1943

Le 22 novembre 1942, un arrêt de travail se produit dans la section dite de l'empochage de la mine d'amiante Québec Asbestos d'East-Broughton. Dès lors il faut se demander si cet arrêt de travail est une grève ou un lock-out, car ce conflit se déroule pendant une période de crise où le gouvernement interdisait toute grève ou lock-out. A travers ce conflit, on remarque que les mineurs se regroupent pour mettre leurs intérêts en commun. A première vue il est certain que la question primordiale était un rajustement des salaires. Par contre, on peut aussi remarquer que la question de la reconnaissance syndicale prend elle aussi une place importante à l'intérieur de cet arrêt de travail. Donc, mon projet de recherche concerne la syndicalisation dans l'industrie minière et plus particulièrement la syndicalisation des travailleurs de l'amiante: le cas d'East-Broughton 1936-1943. Dans ce travail, il sera question de la formation du Syndicat National Catholique de l'Amiante d'East-Broughton (S.N.C.A.E.B.) et des problèmes rencontrés par ce dernier pour sa reconnaissance par la compagnie Québec Asbestos Corporation. En particulier, j'analyserai les événements qui se sont produits lors du lock-out de ladite mine, fin 1942 et début 1943…

Typologie de l'avant-garde historique et l'exemple de l'Automatisme au Québec

Depuis la fin des années soixante et d'une manière encore plus nette, depuis le milieu des années soixante-dix, l'étude de l'avant-garde connaît une bonne fortune. En effet, que ce soit dans le domaine des arts ou des lettres, les recherches sur le sujet n'ont cessé de se multiplier. La tenue en 1967 d'un congrès sur l’avant-garde littéraire et la publication en 1984 d'un ouvrage collectif du Centre d'étude des avant-gardes littéraires de l'Université de Bruxelles confirme l'intérêt toujours croissant des chercheurs qui développent, par exemple, les questions de la terminologie, de la prise de conscience, de la lutte idéologique, du conflit de légitimité et de la crise des conventions de l'avant-garde. En tant que phénomène artistique, l'avant-garde joue un rôle de premier ordre dans l'émulation des idées et des formes. C'est la raison pour laquelle nous avons voulu aborder l'histoire, de même que le fonctionnement et le rôle de cette dernière. Mais l'étendue du sujet débordant largement le cadre d'un mémoire de maîtrise, nous avons dû limiter notre analyse, ce qui explique pourquoi nous avons échafaudé des questions aussi importantes que les stratégies discursives, la réception critique, les fondements sociologiques et les conditions d'émergence de l'avant-garde. Pour combler cette lacune, nous avons donc relevé plusieurs notices bibliographiques qui pourront servir au lecteur dans l'éventualité d'une recherche ultérieure.

Prédicteurs sociaux et scolaires des symptômes dépressifs chez les enfants du primaire ayant des problèmes de comportement extériorisés

Le modèle de Patterson et Capaldi (1990) stipule que les problèmes de comportement extériorisés (PCE) chez les enfants entrainent des échecs sociaux et scolaires qui, ensuite, augmentent le risque de dépression. Ce modèle a seulement été testé auprès d’enfants qui n’avaient pas nécessairement de PCE. La présente étude teste ce modèle auprès de 281 enfants (48 % de filles) dont le niveau de PCE atteint un seuil clinique. Les symptômes dépressifs ont été mesurés à l’entrée dans l’étude puis trois ans plus tard. Les prédicteurs sont la coercition parentale, les conflits avec l’enseignant, la victimisation par les pairs et les compétences scolaires. Les résultats des analyses de régression montrent que seules les compétences scolaires prédisent une hausse du score de dépression. Ce lien n’est pas modéré par le genre. Ces résultats suggèrent d’accorder une importance aux compétences scolaires pour la prévention ou la réduction des symptômes dépressifs.