Legal document involving John D M’Kay, Thomas Butler, and John Harris, February 5, 1828

Richard Leonard was a member of the 104th Regiment of the British Army. He fought during the War of 1812 at Sackett’s Harbour, Lundy’s Lane and Fort Erie. After the war he settled at Lundy’s Lane and was appointed lieutenant colonel of the 1st Lincoln Militia. He later became the Sheriff of Niagara. He died in 1833 and is buried in the Drummond Hill Cemetery.

Port Dalhousie and the Thorold Railway pay roll for the months of June, July and August, 1855, signed by S.D. Woodruff. There is an envelope included with this document, Aug. 21, 1855

Port Dalhousie and the Thorold Railway pay roll for services of engineering and contingencies furnished for the months of June, July and August, 1855, signed by S.D. Woodruff. There is an envelope included with this document, Aug. 21, 1855.

Pay roll voucher from the Engineer Department of Port Dalhousie and Thorold Railway Extension for repairs to fences and cattle guards etc. in the months of April and May. This document is attached to a time sheet, May 11, 1857

Pay roll voucher from the Engineer Department of Port Dalhousie and Thorold Railway Extension for repairs to fences and cattle guards etc. in the months of April and May. This document is attached to a time sheet, May 11, 1857.

This document is very badly burned, it includes: a schedule of construction, May 28, 1855 and value of work used for constructing the bridge crossing at Chippawa Creek, Oct. 1857

This document is very badly burned, it includes: a schedule of construction, May 28, 1855 and value of work used for constructing the bridge crossing at Chippawa Creek, Oct. 1857. It is signed by S.D. Woodruff (3 pages, handwritten). Almost all text is illegible, 1857

Receipt from M.Y. Keating, Books, Stationary and Newspapers, St. Catharines for books

Receipt from M.Y. Keating, Books, Stationary and Newspapers, St. Catharines for books, Dec. 23, 1887.

The tree of knowledge ; a document by a woman

UANL

Économie du document scientifique - Pour des archithécaires

Entre l'adaptation rapide des éditeurs au numérique, la popularité du libre accès et les hésitations des chercheurs, l'explosion du Web 2.0, l'économie du don et l'insolente vitalité des moteurs, une économie de l'édition numérique scientifique se reconfigure. Les institutions documentaires doivent, de leur côté, renouveler leur positionnement et repenser leurs savoir-faire.

La preuve par document technologique

Un résumé en anglais est également disponible.

Web et théorie du document. Utopie des ingénieurs et appétit des entrepreneurs

Cet article illustre la pertinence d’une théorie du document le représentant en trois dimensions complémentaires : forme, texte, médium. Deux exemples sont proposés : l’évolution de la conception du web par son inventeur Tim Berners-Lee qui passe progressivement d’une dimension à l’autre ; le classement des stratégies des principales firmes investissant le web du document, Amazon, Apple, Google et Facebook et privilégiant chaque fois une des dimensions.

Les sept piliers de l’économie du document

Préalables au cours de maîtrise en sciences de l'information sur l'économie du document. Après avoir montré l'oubli de la notion de document par les économistes, le texte insiste sur sept caractéristiques de son économie, présentées comme sept piliers et montre qu'elles se combinent pour structurer trois marchés distincts.

Les trois dimensions de l’économie du document

Le travail collectif de Pédauque a mis en évidence les trois dimensions du document : la forme, le texte ou contenu et la relation (« Vu », « Lu » et « Su »), cet article montre comment ces approches se déclinent dans un raisonnement économique et permettent d’éclairer les principaux modèles de valorisation commerciale.

Du document à la donnée et retour. La fourmilière ou les Lumières

Même si le mot est ancien, la référence à la notion de document est récente dans l'Histoire, sans doute en résonance avec l'organisation de la société industrielle, sa régulation et ses valeurs. Au tournant du millénaire, le web s'est appuyé sur un renversement du circuit documentaire, jusqu'à, dans le web de données, un court-circuitage radical. S'agit-il de l'effacement d'une notion périmée au profit d'une autre ou d'un simple décalage ? Le succès du web accompagne des transformations sociales et économiques profondes. Quelles seront alors, sur nos régimes de vérité, de preuve et de transmission, les conséquences de l'éventuelle obsolescence de la notion de document ?

Le document technologique original dans le droit de la preuve au Québec

L’adoption de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information en 2001 a permis de mettre en place un cadre juridique favorisant l’intégration des technologies de l’information dans le droit. Plus particulièrement en droit de la preuve, cela a conféré au document technologique la qualité d’élément de preuve. Dans ce contexte il a été nécessaire d’adapter certains articles du Code civil du Québec et du même fait certaines règles dont la règle de la meilleure preuve, telle que prévue à l’article 2860 C.c.Q.. Cette règle s’appuyait jusqu’à présent sur la notion d’original, notion propre au support papier dont il a fallu trouver un équivalent pour le document technologique. C’est ce qu’a fait la Loi en prévoyant à son article 12 les caractéristiques de l’original technologique. Nous nous penchons sur cette notion en regardant quelles sont ses origines et ses justifications, puis nous avons analysé l’article 12 de la Loi qui traite de l’original sous forme technologique. Enfin nous nous sommes interrogé sur la place des reproductions dans le contexte technologique et nous avons vu que celles-ci ont pris de plus en plus d’importance à côté du document original, au fur et à mesure du perfectionnement des moyens de reproduction.

Le dépôt électronique pour les cours au Canada (une idée qui arrive à point nommé) : une réponse à un document de travail publié par la Cour suprême du Canada recommandant des stratégies pour choisir un FSDE

"Ce texte se veut une réflexion sur les points à considérer avant l'adoption d'un système de dépôt électronique accessible à toutes les cours du Canada. En prenant pour exemple l'expérience torontoise, l'auteur souligne une série d'éléments à considérer avant la mise en œuvre d'un tel processus, à savoir : La nécessité de tenir compte des coûts associés à la formation des avocats, des juges, ainsi que du personnel juridique; L'attachement au document "" papier "" et le manque d'unanimité quant à la valeur du document électronique; et L'impact négatif que peut avoir l'informatisation des données sur la vie privée des contribuables. L'auteur conclu en ventant l'aspect centralisé du projet de dépôt électronique proposé par la Cour suprême en soulignant toutefois qu'un tel projet devra nécessairement évaluer les besoins des utilisateurs du système afin d'en tenir compte lors de sa conception."

Document de travail : Modèle de fournisseur de services de dépôt électronique

Ce texte se veut un document de présentation visant familiariser les différents auteurs ayant participé à l’étude « Étude de faisabilité : Modèle de fournisseur de services de dépôt électronique », commandée par le Bureau du Registraire de la Cour suprême du Canada en septembre 2002 avec la notion de dépôt électronique telle qu’envisagée par le gouvernement canadien. Il fait l’état d’un modèle conceptuel de marché de fournisseur de services de dépôt électronique (FSDE) normatif géré par le secteur privé afin de fournir des services de dépôt électronique sûrs et peu coûteux aux praticiens du droit au Canada. Ce modèle envisagé par les responsables du projet pourra, grâce à l’utilisation de la norme juridique XML Court Filing 1.0, fournir une plate-forme commune de dépôt électronique et de gestion des documents offrant une interface avec les systèmes de gestion des instances et de gestion des documents de chaque tribunal. Ces travaux ne constituent pas pour autant un endossement du modèle FSDE, mais plutôt un engagement d’étudier de façon complète et systématique une solution de rechange au dépôt électronique afin d’améliorer notre connaissance collective dans ce domaine.