956 resultados para Secteur du transport en commun

Questions algériennes : l'organisation du travail en Algérie / par M. A. Fitau,...

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Cour de cassation. Consultations et mémoires à l'appui du recours en cassation des hommes de couleur Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe du 28 mars 1827 ; suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 août 1793, qui casse un jugement semblable rendu à la Martinique en 1792

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L'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue aux Français. (A bord du "Léopard", en rade de Brest, le 13 septembre 1790.)

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Lettre de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue aux chambres du commerce et manufactures du royaume. (A bord du "Léopard", en rade de Brest, le 13 septembre 1790.)

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Discours prononcé par le citoyen Becquet, agent national de l'administration d'arrondissement du Brabant . En la Maison commune de Bruxelles, lors de l'installation des officiers municipaux et des notables, lors de l'installation des officiers municipaux et des notables, composant le Conseil général de cette commune, le 8 floréal, troisième année de la République française...

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Du Bay en Vivarais...

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Guide du Réclamant en matière de contributions directes. Des demandes en dégrèvement. Des causes de dégrèvement. Délais dans lesquels les réclamations doivent être présentées. Formule de réclamation

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Un trait de Molière, prologue du Tartuffe, en vers, pour la représentation donnée par des artistes des principaux théâtres de la capitale, au bénéfice de la famille B***, en mai 1821, sur le théâtre de la rue Chantereine, par Eugène de Pradel

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Humble requeste de Son Eminence addressée à Messieurs du Parlement. En vers burlesques

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Inauguration du tourisme en Indochine. De la rivière de Saigon aux douves d'Angkor-Vat à tire d'aile...

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Souscription pour l'érection du buste en bronze du Gal de division Négrier,...

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Les Rivières du Sud en septembre 1890, par C. Cerisier,... communication faite à la Société de statistique de Paris dans sa séance du 19 novembre 1890

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Textes relatifs à l'institution du Jury en matière criminelle, à l'Ile de La Réunion

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Extrait des minutes de la municipalité du Cap. Réquisitoire de M. le Procureur de la Commune, prononcé pour la première fois à la séance du 29 avril 1792 et dont la lecture a été répétée à celle du 30, en présence des gardes nationales du Cap, convoquées par ordre de la municipalité pour entendre cette lecture, et déclarer en conséquence, s'il exprimait leur voeu, présenté verbalement l'avant veille...

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Manuel du contribuable en matière de contribution foncière, personnel, le mobilière, portes et fenêtres, patentes et taxes spéciales assimilées...

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