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131 resultados para Elliot, Frances, 1820-1898.

[Lettre de A.D Desrousseaux à Jules Massenet, 1898]

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F.1 : carte pneumatique fermée

[Lettre de Febea Strakosch à Jules Massenet, 1898]

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F.1-2 : datés d'après le contenu de la lettre

Le Second anniversaire de Henri-Charles-Ferdinand-Marie-Dieudonné d'Artois, duc de Bordeaux, petit-fils de France, né le 29 septembre 1820, avec des notes historiques sur tous les Henri, rois de France, par M. le Comte B. de Nard,...

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Répertoire des cylindres enregistrés : année 1898 / Compagnie générale des cinématographes, phonographes et pellicules

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Le Nouveau riche et le bourgeois de Paris, ou l'élection d'un remplaçant en 1820, 1830 ou 1840 ; roman politique à l'usage de Messieurs les électeurs du département de la Seine . Par Cde Matthieus

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Chambre des pairs. Loi sur la réduction des rentes. Croquis d'un projet de rapport à faire à la Chambre des Pairs au nom de la commission chargée de l'examen de la loi de réduction des rentes déjà approuvée par la Chambre des Députés. (Signé : le chevalier de Fonvieille, 20 mai 1820.)

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Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles

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Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles. Loi du 12 avril 1906, étendant à toutes les exploitations commerciales les dispositions de la Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail

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Accidents du travail. Responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par la Loi du 22 mars 1902 et complétée par la Loi du 31 mars 1905. Décrets du 28 février 1899 portant règlements d'administration publique. Décrets du 23 mars 1902 relatif à la déclaration des accidents

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Cour des pairs de France. Procès-verbal des séances relatives au jugement de Louis-Pierre Louvel, 1820

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Napoléon à Sainte-Hélène, souvenirs de Betzy Balcombe. Traduction annotée et précédée d'une introduction par Léonce Grasilier. (Mars 1898.)

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Discours prononcé par M. Dupin,... à la suite du Te Deum chanté pour la naissance de S.A.R. Mgr le duc de Bordeaux, le 8 octobre 1820

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(Pétition pour le maintien de la charte de 1814, présentée au Corps législatif par le colonel Alix, le 20 décembre 1820. - Lettre du même, du 11 février 1821, à M. Bertin-Devaux, député, rapporteur de la commission des pétitions.)

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Université de Paris. Faculté de droit. La Question du marchandage, thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 21 novembre 1898... par Justin Allais,...

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Application de la loi du 9 avril 1898. Indemnité des juges de paix, émoluments des greffiers et officiers ministériels Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (exécution de la loi du 9 avril 1898.) Note sur la condition des contrats passés avec la caisse nationale des retraites... concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail

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