Sentence de la Prevoté de l'Hotel en faveur des vitriers des maisons royales, qui leur permet de prendre et enlever le verre dont ils auront besoin pour leurs travaux, des bureaux, ports et magasins ou les marchandises de verre arrivent, par préférence aux autres maitres vitriers de la ville et faubourgs de Paris

[Acte. 1714-08-03. Marly]

[Voyage en Italie : 1824-1830]. , Voûte du grand vestibule au 1er étage du Palais Doria à Gênes : [détails des peintures] : [dessin] / [Henri Labrouste]

Référence bibliographique : Weigert, 176

Catalogue d'effets précieux, en pendules, girandoles, feux, bras, bronzes, secrétaires, bureaux, porcelaines... Dont la vente a commencé le 28 août dernier et se fera par continuation... le mardi 25 février 1777 et jours suivants...

[Vente (Art). 1777-02-25. Paris]

Édit... portant suppression des offices de conseillers du Roy notaires et secrétaires dans les cours de Parlement, Chambres des Comptes et Cours des Aydes, Grand Conseil, Requestes de l'Hostel et du Palais, Conseils supérieurs et provinciaux, Cours des monnoies et Bureaux des Finances ; ordonne que les greffiers en chef des cours seront tous tenus de se pourvoir de l'un des offices de secrétaires, créez dans les chancelleries près les Cours par édit... de juin 1715 ; que la vente des offices de receveurs et payeurs des gages des officiers desdites chancelleries créez par édits... de novembre 1707 et décembre 1708 sera continuée ; et restablit les gardes des sceaux des chancelleries près les Cours dans leurs offices, en payant un supplément de finance... [Enregistré au Parlement le 13 juin 1716.]

[Acte royal. 1716-05-00. Paris]

Le vote des femmes / Hubertine Auclert

Mécénat texte imprimé : Cet ouvrage a été numérisé grâce à la société "DECALOG"

Instruction pour les commis des fermes des bureaux maritimes, au sujet des échoüemens et naufrages...

[Acte. 1726-03-28]