183 resultados para 1995_03211425 CTD-26 4501105

Rapport présenté à M. l'Amiral Peyron, ministre de la Marine et des Colonies sur les mesures prises et à prendre à la Nouvelle-Calédonie dans l'éventualité d'une nouvelle insurrection des indigènes, par M. Léon Moncelon,... mars 1885. (26 mars 1885.)

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Loi sur les sociétés (consolidation) de 1908. Compagnie limitée par actions. Lloyds Bank (France) limited. Memorandum et articles d'association. Incorporée le 26 juillet 1911

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Observations sur un rapport fait au nom d'une commission spéciale (le 26 pluviôse), par le citoyen Renault,... sur la question de savoir si les cohéritiers qui ont acquis par licitation, postérieurement à la loi du 17 nivôse, doivent être regardés comme tiers possesseurs...

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Lettre de M.** à M. de ******, membre de la chambre, pour le département de la *******, sur le système électif le plus convenable à la monarchie française, 26 décembre 1815

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Discours prononcé dans l'église des Ménages, le jour de la célébration de la fête de Saint-Louis... par le prieur et commissaire général de l'ordre royal religieux, hospitalier et militaire du St-Sépulcre de Jérusalem, à la réception de MM. d'Anjou de Bois-Nautier, O'Brien, de Loutte, de Courcelles, Vatinelle de Lorez, porte-étendard de l'ordre, de Couessin, Delvincourt, Thibault d'Athy, le comte de Biencourt, le 26 août 1819

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Cour d'assises de la Seine. 2e session de mai 1820. Souscription pour soulager les personnes détenues en vertu de la loi du 26 mars 1820. (5 mai.)

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Consultation dans la cause de MM. de Béranger et Baudouin, prévenus, l'un comme éditeur, l'autre comme imprimeur, d'avoir publié, textuellement et dans son entier, l'arrêt de la chambre d'accusation du 27 novembre 1821, qui renvoie M. de Béranger devant la cour d'assises, comme auteur des chansons relatées dans ledit arrêt. (26 février.)

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Nouvel abécédaire instructif et amusant ; contenant des fables, des fragmens curieux d'histoire naturelle, et augmenté des principales règles de l'orthographe, et orné de 26 figures gravées. Dix-septième édition

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Observations adressées aux deux chambres sur le projet de loi relatif aux théâtres. (Les membres de la commission des auteurs et des directeurs.) [26 janvier 1831.]

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Histoire des journées de juin (23, 24, 25 et 26)

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Observations sur le projet de loi, dû à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil (relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables) et l'article I de la loi du 23 octobre 1884, présenté à la chambre des députés, le 26 novembre [...], n° 1015

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Avis aux pères, ou la Fille corrigée, vaudeville en 1 acte par MM. Maxime de Redon et Defrénoy... [Paris, Théâtre des Jeunes artistes, 26 mai 1806.]

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Oeuvre du Dispensaire des Tourelles, 6, passage des Tourelles... Paris. Tuberculose (traitement, soins préventifs). Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 26 décembre 1908

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MM. de Saint-Chéron et Finance de Clairbois contre le ministère public : (affaire dite des Correspondances) : audience du 26 juin 1865... / Cour de cassation...

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Biographie de H. Rochefort. (26 septembre.)

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