Question : le serment offert par M. l'évêque de Clermont, sous la réserve de tout ce qui tient à l'ordre spirituel, est-il le même que le serment civique pur et simple, et aujourd'hui que la Constitution civile du clergé ne fait point partie de la Constitution que le roi a acceptée, ne peut-on pas faire le serment purement et simplement? ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.450

Le paysan instruit sur le serment civique ou Instruction familière, dans laquelle on fait connoître comment & pourquoi la nouvelle Constitution détruit la religion ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1306

Hommage respectueux des français-catholiques-romains, adressé au clergé de l'église gallicane sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter, à ce sujet, le serment civique exigé, etc, etc : terminé par un plan projeté de souscription de bienfaisance, en faveur des ecclésiasiastiques fonctionnaires publics qui auront refusé de prononcer leur serment civique exigé, & précédé d'une honorable lettre de Sa Majesté Impériale Léopold régnant, à l'auteur ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.577

Lettre à M. le curé de S. Roch de Paris, servant d'envoi à un exemplaire d'un ouvrage intitulé : hommage des Français catholiques-romains au clergé de l'Eglise gallicane, sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter le serment civique exigé, etc. ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.578

Dialogue entre Pierre et Jacques, sur le refus qu'ont fait les évêques de prêter le serment civique ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.615

Le bon pasteur, ouvrage constitutionnel : contenant un prône civique, prononcé dans la cathédrale du département de l'Isère, avec des notes justificatives, & des réponses aux principales objections qu'on fait contre la constitution du clergé ([Reprod.]) / par M. Gastinel, vicaire-épiscopal,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1058

Rapport fait par Cholet au nom d'une commission spéciale sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres du culte : séance du 14 frimaire an 6 ([Reprod.]) / Conseil des Cinq-cents

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.391

« Journal de la campagne des vaisseaux du Roy le Léopard et l'Alcion, commandés par Mrs de St-Germain et Du Ligondés, destinés en l'année 1728 pour aller à Constantinople ; fait par moy marquis D'ANTIN, enseigne, embarqué sur ledit vaisseau le Léopard. » (1728-1729).

Ces vaisseaux portaient le marquis de Villeneuve, ambassadeur de France à Constantinople, et sa suite.

Sentence de l'Amirauté de France au siège général de la table de marbre du palais, à Paris, qui fait défenses à tous courtiers et agents d'assurances et à tous assurés et assureurs, d'assurer ou faire assurer des effets au delà de leur valeur, par une ou plusieurs polices

[Acte. 1759-01-19. Paris]

Ordonnances (de l'amirauté de France) portant injonction à toutes personnes demeurantes dans l'étendue de l'amirauté ou des amirautés particulières de son ressort, qui ont à leur service des nègres ou mulâtres de l'un ou de l'autre sexe, d'en faire leur déclaration... au greffe de l'amirauté de France ou aux greffes des amirautés particulières de son ressort et fait défenses par provision à toutes personnes, de quelle qualité et condition qu'elles soient de vendre ou acheter aucuns nègres ou mulâtres de l'un ou de l'autre sexe. (Des 31 mars et 5 avril 1762)

[Acte. 1762-03-31. Paris]