Une analyse des limites inhérentes au nouveau régime des directives médicales anticipées face à l'essor du droit à l'autonomie décisionnelle du patient

Résumé : La Loi concernant les soins de fin de vie ainsi que la mise en place du régime des directives médicales anticipées sont le résultat d’une profonde transformation sociétale, guidée par l’importance grandissante du respect de l’autonomie décisionnelle des personnes et à leur droit à l’autodétermination. Au regard de ce contexte, cet essai décrit en première partie l’état du droit actuel en matière de volontés exprimées de manière anticipée, il analyse les enjeux qui s’y rapportent tout en soulevant les pistes de réflexion déjà amorcées en droit québécois. Il existe effectivement de nombreux outils qui permettent à un individu d’exprimer ses volontés en prévision de son inaptitude, mais les directives médicales anticipées se distinguent d’une façon bien précise : elles possèdent un caractère contraignant qui reconnaît la primauté des volontés relatives aux soins. Or, parallèlement à cela, le régime des directives médicales anticipées impose des limites à ce droit. Dans ce contexte d’essor du droit à l’autonomie, cet essai étudie, en seconde partie, les limites inhérentes au régime des directives médicales anticipées puis propose une analyse critique des défis liés à l’opérationnalisation clinique de ces directives.

Application de la théorie tripolaire du processus de formation dans un contexte d'insertion professionnelle à la fonction de conseillère au développement.

En observant, en étudiant, en décrivant un processus de formation dans sa dimension écoformative, hétéroformative et autoformative lors d'une expérience d'insertion professionnelle, il devient possible de déterminer lequel de ces trois pôles de formation apporte la contribution la plus grande à cette expérience. Aussi, cela permet de découvrir comment la connaissance du processus tripolaire de formation peur influencer, améliorer, faciliter la période de l'insertion professionnelle. L'objectif général de la recherche est de comprendre le processus tripolaire de formation lors d'une expérience d'insertion professionnelle et ce, en décrivant la contribution à la formation de chacun des pôles de la théorie tripolaire de formation et en évaluant le poids de chacun de ces pôles lors de l'expérience d'insertion professionnelle. L'expérience d'insertion professionnelle étudiée est celle du passage de la fonction d'enseignante du primaire à celle de conseillère au développement vécue par l'auteur de cet essai. Cette étude s'est réalisée dans le cadre d'une recherche de développement profesionnel dont le but visé est une plus grande compréhension de l'objet de la recherche soit le processus tripolaire de formation lors de l'expérience d'insertion professionnelle. Pour ce faire, le discours utilisé est herméneutique.

Analyse critique du système de distribution de services au Ministère des services sociaux, district numéro quarante et un, Edmundston, Nouveau-Brunswick, et recommandations

Ce document contient une étude et une analyse du modèle de dispensation de services sociaux qui existe au Nouveau-Brunswick. Cette analyse et cette critique représentent un aboutissement car jamais, dans cette Province, une telle étude n'a été menée à terme. En plus d'être critique et analytique, cette étude contient des recommandations afin d'améliorer les nombreuses lacunes administratives et la programmation des activités conduite par ce Ministère. Les usagers des services offerts par le ministère des Services sociaux perçoivent difficilement les lacunes, mais vivent à tous les jours les déficiences dans la programmation des services. Il est donc proposé de donner juste valeur à tant de vécu par la clientèle et aux besoins exprimés par les intervenants sociaux. Ce document pourra aussi servir lors de la formation de futurs travailleurs sociaux. L'approche utilisée fera ressortir, par sa vision différente, les besoins exprimés par le client, et surtout les besoins et les valeurs véhiculées par les intervenants de première ligne. Nous sommes cependant d'avis que les administrateurs, dans ce système, ont le souci de bien gérer les capitaux provenant des taxes de tous les contribuables. La raison fondamentale de ce mémoire réside dans le questionnement suivant: Est-ce que la planification, la programmation et la gestion des activités et services répondent aux besoins exprimés par la clientèle? De plus, répondent-elles aux activités professionnelles menées par ses employés dans chacune des divisions? Nous allons tenter de répondre à ces interrogations dans les prochains chapitres. [...]

Présentation et analyse critique du plan de développement triennal de la fédération des coopératives québécoises en milieu scolaire

Cet essai est le fruit d'une recherche-action s'étendant sur plus de 24 mois. Le propos porte sur l'élaboration, la mise en application et la critique d'un plan de développement triennal d'une fédération de coopératives, nouvellement fondée, en occurrence la Fédération des Coopératives Québécoises en Milieu Scolaire (FCQMS). Dans ce cadre, les deux auteurs ont joué successivement les rôles de responsables d'exécution (contractuels pour la réalisation du plan de développement), d'observateurs extérieurs, d'employés (pour la mise au point d'un programme de formation) et à nouveau, d'analystes externes.

Réforme de la législation sur les coopératives en République du Zaïre : analyse critique du projet de loi-cadre de janvier 1996 et élaboration d'un nouveau projet de loi-cadre amendé

Les entreprises coopératives constituent non seulement un partenaire privilégié de développement des milieux locaux, mais aussi un support nécessaire à l'apprentissage de la démocratie dans les pays en voie de développement. Pour parvenir à jouer adéquatement leur rôle, elles ont besoin d'un environnement favorable à leur développement en tant qu'entreprises viables et économiquement efficaces. D'où, l'impérieuse nécessité d'une bonne réforme susceptible non seulement de leur conférer une reconnaissance et une protection juridiques, mais aussi d'encadrer leurs activités. Car, la coopération étant « la chose du monde la mieux partagée » (DESCARTES), « elle ne doit toutefois pas être considérée comme une formule magique. Elle doit être utilisée avec une excellente préparation et un grand esprit réaliste. Un mauvais usage de la coopération conduit à l'échec et les échecs multipliés feront perdre confiance en la coopération et ce serait très préjudiciable » (Rosario TREMBLAY).

Applications of perceptual sparse representation (Spikegram) for copyright protection of audio signals

Chaque année, le piratage mondial de la musique coûte plusieurs milliards de dollars en pertes économiques, pertes d’emplois et pertes de gains des travailleurs ainsi que la perte de millions de dollars en recettes fiscales. La plupart du piratage de la musique est dû à la croissance rapide et à la facilité des technologies actuelles pour la copie, le partage, la manipulation et la distribution de données musicales [Domingo, 2015], [Siwek, 2007]. Le tatouage des signaux sonores a été proposé pour protéger les droit des auteurs et pour permettre la localisation des instants où le signal sonore a été falsifié. Dans cette thèse, nous proposons d’utiliser la représentation parcimonieuse bio-inspirée par graphe de décharges (spikegramme), pour concevoir une nouvelle méthode permettant la localisation de la falsification dans les signaux sonores. Aussi, une nouvelle méthode de protection du droit d’auteur. Finalement, une nouvelle attaque perceptuelle, en utilisant le spikegramme, pour attaquer des systèmes de tatouage sonore. Nous proposons tout d’abord une technique de localisation des falsifications (‘tampering’) des signaux sonores. Pour cela nous combinons une méthode à spectre étendu modifié (‘modified spread spectrum’, MSS) avec une représentation parcimonieuse. Nous utilisons une technique de poursuite perceptive adaptée (perceptual marching pursuit, PMP [Hossein Najaf-Zadeh, 2008]) pour générer une représentation parcimonieuse (spikegramme) du signal sonore d’entrée qui est invariante au décalage temporel [E. C. Smith, 2006] et qui prend en compte les phénomènes de masquage tels qu’ils sont observés en audition. Un code d’authentification est inséré à l’intérieur des coefficients de la représentation en spikegramme. Puis ceux-ci sont combinés aux seuils de masquage. Le signal tatoué est resynthétisé à partir des coefficients modifiés, et le signal ainsi obtenu est transmis au décodeur. Au décodeur, pour identifier un segment falsifié du signal sonore, les codes d’authentification de tous les segments intacts sont analysés. Si les codes ne peuvent être détectés correctement, on sait qu’alors le segment aura été falsifié. Nous proposons de tatouer selon le principe à spectre étendu (appelé MSS) afin d’obtenir une grande capacité en nombre de bits de tatouage introduits. Dans les situations où il y a désynchronisation entre le codeur et le décodeur, notre méthode permet quand même de détecter des pièces falsifiées. Par rapport à l’état de l’art, notre approche a le taux d’erreur le plus bas pour ce qui est de détecter les pièces falsifiées. Nous avons utilisé le test de l’opinion moyenne (‘MOS’) pour mesurer la qualité des systèmes tatoués. Nous évaluons la méthode de tatouage semi-fragile par le taux d’erreur (nombre de bits erronés divisé par tous les bits soumis) suite à plusieurs attaques. Les résultats confirment la supériorité de notre approche pour la localisation des pièces falsifiées dans les signaux sonores tout en préservant la qualité des signaux. Ensuite nous proposons une nouvelle technique pour la protection des signaux sonores. Cette technique est basée sur la représentation par spikegrammes des signaux sonores et utilise deux dictionnaires (TDA pour Two-Dictionary Approach). Le spikegramme est utilisé pour coder le signal hôte en utilisant un dictionnaire de filtres gammatones. Pour le tatouage, nous utilisons deux dictionnaires différents qui sont sélectionnés en fonction du bit d’entrée à tatouer et du contenu du signal. Notre approche trouve les gammatones appropriés (appelés noyaux de tatouage) sur la base de la valeur du bit à tatouer, et incorpore les bits de tatouage dans la phase des gammatones du tatouage. De plus, il est montré que la TDA est libre d’erreur dans le cas d’aucune situation d’attaque. Il est démontré que la décorrélation des noyaux de tatouage permet la conception d’une méthode de tatouage sonore très robuste. Les expériences ont montré la meilleure robustesse pour la méthode proposée lorsque le signal tatoué est corrompu par une compression MP3 à 32 kbits par seconde avec une charge utile de 56.5 bps par rapport à plusieurs techniques récentes. De plus nous avons étudié la robustesse du tatouage lorsque les nouveaux codec USAC (Unified Audion and Speech Coding) à 24kbps sont utilisés. La charge utile est alors comprise entre 5 et 15 bps. Finalement, nous utilisons les spikegrammes pour proposer trois nouvelles méthodes d’attaques. Nous les comparons aux méthodes récentes d’attaques telles que 32 kbps MP3 et 24 kbps USAC. Ces attaques comprennent l’attaque par PMP, l’attaque par bruit inaudible et l’attaque de remplacement parcimonieuse. Dans le cas de l’attaque par PMP, le signal de tatouage est représenté et resynthétisé avec un spikegramme. Dans le cas de l’attaque par bruit inaudible, celui-ci est généré et ajouté aux coefficients du spikegramme. Dans le cas de l’attaque de remplacement parcimonieuse, dans chaque segment du signal, les caractéristiques spectro-temporelles du signal (les décharges temporelles ;‘time spikes’) se trouvent en utilisant le spikegramme et les spikes temporelles et similaires sont remplacés par une autre. Pour comparer l’efficacité des attaques proposées, nous les comparons au décodeur du tatouage à spectre étendu. Il est démontré que l’attaque par remplacement parcimonieux réduit la corrélation normalisée du décodeur de spectre étendu avec un plus grand facteur par rapport à la situation où le décodeur de spectre étendu est attaqué par la transformation MP3 (32 kbps) et 24 kbps USAC.

Autour d’un paradigme juridique de la reconnaissance

Les travaux de l’actuel directeur de l’Institut de recherches sociales (Institut für Sozialforschung (IfS) de Francfort et les commentaires qu’ils se sont attirés posent la question des conditions de possibilité d’une étude scientifique de la vie institutionnelle du principe d’égalité juridique qui comprenne celui-ci comme une composante essentielle de l’infrastructure morale de la société moderne et qui, de cette vie, permette de diagnostiquer les pathologies ainsi que d’indiquer les forces actives de développement. Ce projet de sociologie juridique critique suppose un concept de droit qui dépasse l’opposition traditionnelle, du moins depuis plus de deux siècles, entre positivisme juridique et jusnaturalisme. Par son truchement, un tel concept de droit se présente comme une contribution de la Théorie critique de la société (ci-après « TCS »). Nous verrons cependant que, en raison de l’état d’avancement actuel du projet honnéthien de sociologie critique, la dimension proprement sociologique du présent dossier était limitée d’emblée.

La Bibliothèque du Code civil : un ouvrage au confluent de la tradition et de la modernité

La Bibliothèque du Code civil de Charles-Chamilly de Lorimier et Charles-Albert Vilbon, parue au cours de la seconde moitié du XIXe siècle, demeure un des ouvrages de référence marquants de la production juridique québécoise. Les artisans de cet ouvrage présentent le droit civil comme un héritage du passé. L’oeuvre, par sa valorisation des anciens auteurs, propose une lecture du Code civil qui s’inscrit dans la tradition. En même temps, elle se révèle un outil adapté à la transformation que connaît alors la pratique du droit. La Bibliothèque constitue un témoin éloquent de l’évolution de la culture juridique québécoise.

Réflexion sur l’apport de l’ouvrage "Comment on écrit l’histoire" sur la formation à la recherche en droit

Les chercheurs spécialisés en droit ont souvent pris pour modèle la méthodologie de la recherche inspirée des différentes sciences humaines. Or, les réflexions élaborées par certains historiens sur leur propre méthodologie, plus particulièrement celles qui ont été livrées par Paul Veyne dans son ouvrage "Comment on écrit l’histoire", sont aussi très éclairantes pour toute personne qui s’interroge sur la méthodologie de la recherche en droit. Selon cet auteur, et paradoxalement, "l’histoire n’a pas de méthode" et les historiens "racontent des événements vrais qui ont l’homme pour acteur". Transposées au domaine du droit, ces affirmations libéreraient en quelque sorte le chercheur d’une quête d’une méthodologie "scientifique" tout en le soumettant à une exigence, celle de décrire des événements vrais. La transposition est-elle possible? L’épistémologie historique est-elle pertinente pour les juristes? Voilà les questions que l’auteur abordera dans l’article qui suit.

Analyse comparative du fonctionnement sensori-moteur chez des déficients profonds en fonction de la présence ou de l'absence de troubles lésionnels

Grâce à l'élaboration de sa théorie opératoire du développement cognitif, Jean Piaget fut, sans contredit, l'un des auteurs les plus écoutés dans ce domaine. Il a mis en lumière une série de stades du développement cognitif allant du niveau sensori-moteur en passant par le niveau des opérations concrètes pour finalement aboutir à celui des opérations formelles qui obéissent à des lois précises de construction (Piaget, 1964). Parmi celles-ci, Piaget affirme l'universalité du développement de ces stades en ce sens que tous les sujets passent par la même séquence. Il s'est très peu intéressé aux différences inter-individuelles. Ce qui explique que la très grande majorité de ses travaux ont portés sur l'observation de sujets normaux (Inhelder, 1963). Ce fut donc d'autres chercheurs qui ont tenté d'appliquer la pensée piagétienne à des catégories précises de sujets. Dans cette veine, la présente recherche s'intéresse à l'application de cette pensée aux déficients profonds. C'est là un moyen utile de tester l'universalité de la séquence de développement proposée par Piaget. Le relevé de documentation sur cette question proposée par Klein et Safford (1977) permet de constater qu'il est relativement aisé de trouver des recherches s’intéressant à l'étude du fonctionnement cognitif des déficients mentaux légers atteignant la période des opérations concrètes mais qu'il est beaucoup plus difficile d'en trouver qui s'attardent au fonctionnement cognitif des déficients profonds. Il est pourtant possible d'en trouver quelques-unes (Ciccheti et Sroufe, 1976; Inhelder, 1963; Kahn, 1976; Lambert et Vanderlinden, 1977; Rogers, 1977; Silverstein et al., 1975; Wohlueter et Sindberg, 1975; Woodward, 1959). Les résultats divergent. De plus, une analyse approfondie des méthodologies utilisées suffit à convaincre que le débat demeure ouvert sur cette question. Des améliorations méthodologiques sont apportées dans cette recherche. La présente étude analyse donc le fonctionnement sensori-moteur des déficients profonds en le comparant à celui de sujets normaux de même âge mental qu'eux. Les déficients mentaux sont divisés en deux groupes selon qu'il y ait ou non présence de trouble lésionnel. Tous les sujets font face aux items de l'échelle de la poursuite visuelle et de la permanence de l'objet ainsi que celle des relations entre les objets dans l'espace construits par Uzgiris et Hunt (1975). Les résultats sont ensuite tour à tour présentés et interprétés.

Analyse du mouvement social Coule pas chez nous!

Face à la multiplication des projets de transport de pétrole brut envisagés par l’industrie pétrolière pour désenclaver les sables bitumineux, de nombreux mouvements d’opposition se sont mis en branle. On retrouve parmi eux notamment des organisations environnementales, des syndicats, des agriculteurs, des municipalités, mais aussi plusieurs groupes citoyens qui témoignent de la mobilisation citoyenne grandissante face à ces projets. Au Québec, l’un des groupes citoyens les plus en vue est la Fondation Coule pas chez nous. Ce groupe est en voie de devenir un acteur politique influent pour ce qui est de son opposition aux projets de transport de pétrole brut touchant le Québec. L’objectif principal de cet essai est donc d’analyser la Fondation Coule pas chez nous pour contribuer à comprendre quels sont les éléments qui ont mené aux succès obtenus par le groupe et quelle est l’influence du groupe sur le monde politique et sur la société. L’analyse de la Fondation Coule pas chez nous démontre tout d’abord que l’organisation et la mobilisation citoyenne qu’elle engendre répondent à la définition de ce qui est un mouvement social. L’analyse met aussi en évidence les forces du groupe, soit l’étendue du réseau sur lequel il s’appuie, la qualité des liens qu’il a pu tisser avec d’autres acteurs influents et son choix de structure d’organisation. À ceci s’ajoutent le pragmatisme de son argumentaire, sa présence sur le terrain et sa capacité à tirer avantage des opportunités qui s’offrent à lui, notamment à l’échelle municipale. Le groupe a aussi su tirer profit de plusieurs événements symboliques, notamment pour le lancement de sa campagne initiale et pour sa participation à diverses manifestations. Ses actions les plus importantes ont été son implication dans un recours judiciaire mené par le Centre québécois du droit de l’environnement et sa collaboration pour la publication du livre Le Piège Énergie Est d’Éric Pineault, paru sous les Éditions Écosociété. La Fondation Coule pas chez nous utilise principalement le discours du développement durable et les variantes de conscience et politique verte du discours de radicalisme vert. L’utilisation de ces discours pourrait lui avoir permis de contribuer à étendre la mobilisation citoyenne et à placer les enjeux des projets d’expansion du complexe des sables bitumineux sur l'agenda politique à l’échelle municipale, provinciale et fédérale. Le groupe pourrait également avoir eu un impact sur le changement de culture des gens, en les rendant plus actifs au sein de leur communauté. Plusieurs pistes et suggestions sont lancées en fin d’essai pour les suites du mouvement. Entre autres, il est conseillé d’impliquer le citoyen le plus possible, de s’assurer de construire une solidarité au sein du groupe et d’orienter le discours vers des émotions mobilisatrices et un ton positif. Il est également suggéré de développer davantage de partenariats avec les communautés autochtones et les mouvements à l’extérieur du Québec.

Le roman québécois contemporain dans l'édition française (1975-1998)

La littérature québécoise a connu un engouement sans précédent dans les années soixante et soixante-dix auprès des critiques français, qui découvraient alors un corpus jeune et régénérant. Cette période prit fin avec la remise du prix Goncourt à Antonine Maillet pour Pélagie-la-Charrette, en 1979. Les années 1980 et 1990 allaient voir se succéder de nombreux écrivains sur la scène des lettres françaises, sans qu'aucun d'entre eux ne soit l'objet d'une réelle révélation outre-Atlantique. Les talents déjà consacrés allaient confirmer leur statut de représentants de cette littérature, d'autres ont réussi, ponctuellement, à s'attirer les faveurs de critiques influents. Ce mémoire a pour objectif majeur de mettre à jour la place qu'occupe le roman québécois intégré au champ éditorial français depuis 1975 d'une part, mais encore de définir l'horizon d'attente dont ce corpus est marqué. La première partie de l'étude sera consacrée à ceux des auteurs qui ont publié un ou plusieurs de leurs romans dans, l'Hexagone. L'étude de la réception critique du roman composera la seconde partie du mémoire."--Résumé abrégé par UMI.