Code criminel de l'empire du Brésil, adopté par les chambres législatives dans la session de 1830 / traduit par M. Victor Foucher,...

Collection : Collection des lois civiles et criminelles des états modernes ; 2e livraison

Nice, coucher de soleil [sur le front de mer] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57745

Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XX, Du 23 octobre au 26 novembre 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XVIII, Du 12 août 1790 au 15 septembre 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Compte rendu aux chambres assemblées, par M. Rolland, des différens mémoires envoyés par les universités sises dans le ressort de la Cour, en exécution de l'arrêt... du 3 septembre 1762, relativement au plan d'étude à suivre dans les collèges non dépendans des universités, et à la correspondance à établir entre les collèges et les universités. Du 13 mai 1768

[Acte. 1768-05-13]