75 resultados para Brevets

Traité pratique des brevets d'invention : dessins, modèles et marques de fabrique... comprenant la législation étrangère et les traités internationaux (2, 2e édition augmentée des nouvelles lois françaises et étrangères) / par Is. Schmoll,...

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Considérations et opinion sur cette question : continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé ? Par A.-B. Vigarosy

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Considérations et opinion sur cette question : continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions pendant un temps déterminé ? Par A.-B. Vigarosy

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Examen du projet de loi sur les brevets d'invention... / par M. Théodore Regnault...

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« Histoire et brevets du régiment de la Calotte. — A Rathopolis ».

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Contient : « Brevets du régiment de la Calotte. — A Rathopolis, 1729. » — A la fin, différents Brevets imprimés in-8°, et (fol. 225) : « Les Pantins, vaudeville » (mars 1747), pièce gravée in-8°

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Résumé des brevets, provisions et commissions du Roi et des nominations faites par les directeurs de la Compagnie des Indes et le Conseil supérieur de Pondichéry / par Mme Deront,... ; [introduction par E. Gaudart]

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Second avis au public, concernant les remedes pour lesquels on demande des permissions ou brevets

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Arrêt+ du conseil du regiment de la calotte. Contre la fausse edition de brevets :&: +et+ autres :reglemens: +règlements+ supposés

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Conseils pratiques sur les brevets d'intention, les marques de fabrique, les dessins et modèles d'industriels. Texte complet de la loi sur les brevets d'invention. Georges Faugé,...

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Des Brevets d'invention et de la contrefaçon, par Louis Nouguier,...

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Traité des brevets d'invention et de la contrefaçon industrielle, précédé d'une théorie sur les inventions industrielles, par Edmond Picard et Xavier Olin,... Nouvelle édition

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Brevets d'invention : loi du 5 juillet 1844, modifiée par celles des 31 mai 1856 et 7 avril 1902, arrêté ministériel du 11 août 1903

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Guide manuel de l'inventeur et du fabricant, ou De la propriété industrielle en France et à l'étranger en matière de brevets d'invention... (3e édition entièrement refondue) / par Ch. Armengaud jeune,...

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Instructions pratiques à l'usage des inventeurs, commentaire raisonné des lois qui régissent actuellement les brevets d'invention dans les principaux pays industriels, par Armengaud aîné,...

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