975 resultados para Brosius, Marriott, 1843-1901.

Réponse aux articles de M. Buchon, intitulés : "Détails inconnus sur l'affaire du duc d'Enghien, extraits d'une conversation du roi Joseph-Napoléon", lesquels ont été insérés dans les feuilletons du journal "la Presse" des 9 et 10 septembre et 1er octobre 1843

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès (loi du 25 février 1901). 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (loi du 25 février 1901). 3e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902, et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (Loi du 25 février 1901). 3e éd., mise au courant de la loi du 30 mars 1902 et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété. 1906

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Exploitation des terre-pleins de l'arrière-port de l'Agha. Règlement sur les formes à suivre dans les adjudications (approuvé par M. le gouverneur général le 26 août 1901.)

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Essai historique sur la Révolution de 1843, par H. Pauléus-Sannon

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Discours sur Nicolas Poussin... lu... le... 2 mai 1843...

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Comprend : Lettre inédite au P. Nicaise

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Compagnie des chemins de fer du Sud de la France. Exploitation. Documents officiels. Loi du 15 juillet 1845. Décret du 1er mars 1901

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Compagnie française des câbles télégraphiques... Convention conclue, le 28 mars 1901, entre l'Etat et la Compagnie française des câbles télégraphiques, pour l'établissement, l'entretien et l'exploitation de câbles télégraphiques sous-marins. Loi du 31 juillet 1901

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La Comptabilité de la Vie en 1901. Nos bons moments et nos fichus quarts d'heure

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Contrat d'association. Loi du 1er juillet 1901, modifiée par celle des 4 décembre 1901 et 17 juillet 1903, et complétée des textes antérieurs visés par cette loi, suivie des décrets des 16 août 1901, 28 novembre 1902, 14 février 1905. 3e édition

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Projet de protestation contre l'emploi, dans les actes de l'autorité, dans les discussions des Chambres législatives, dans les publications de toute nature, des dénominations de "parlement" pour désigner les deux Chambres des Pairs de France et des Députés des départements... par J.-Ch. Bailleul,... (1843.)

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Couplets composés et chantés à l'occasion du mariage de M. A. B. avec Mlle E. P. le 30 décembre 1843 / [signé A. P.]

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De la situation actuelle. Conséquences de la coalition, cabinet du 29 octobre, nécessité d'un changement de ministère ; par un député conservateur. Extrait de la "Revue générale biographique..." livraison de janvier 1843 , publiée sous la direction de M. E. Pascallet

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La grande fête, ou le 1er mai 1843. Au roi . (Signé : Par un chasseur de la XIe légion.)

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