Collection des cartulaires de France ; 4-7. Cartulaire de l'église Notre-Dame de Paris. Tome 7,Tome 4,Série 1 / publ. par M. Guérard,... ; avec la collab. de MM. Géraud, Marion et Deloye

[Cartulaire. Paris, Cathédrale Notre-Dame. 1850]

Bulletin consulaire français : recueil des rapports commerciaux adressés au Ministère des affaires étrangères par les agents diplomatiques de France à l'étranger

1890/01 (VOL19)-1890/06.

Bulletin consulaire français : recueil des rapports commerciaux adressés au Ministère des affaires étrangères par les agents diplomatiques de France à l'étranger

1891/01 (VOL21)-1891/06.

Bulletin consulaire français : recueil des rapports commerciaux adressés au Ministère des affaires étrangères par les agents diplomatiques de France à l'étranger

1890/07 (VOL20)-1890/12.

Bulletin consulaire français : recueil des rapports commerciaux adressés au Ministère des affaires étrangères par les agents diplomatiques de France à l'étranger

1888/01 (VOL15)-1888/06.

Bulletin consulaire français : recueil des rapports commerciaux adressés au Ministère des affaires étrangères par les agents diplomatiques de France à l'étranger

1891/07 (VOL22)-1891/12.

Bulletin consulaire français : recueil des rapports commerciaux adressés au Ministère des affaires étrangères par les agents diplomatiques de France à l'étranger

1888/07 (VOL16)-1888/12.

Recueil tres-exact et curieux de tout ce qui s'est fait & passé de singulier & memorable en l'assemblée generale des Estats tenus à Paris en l'année 1614 . & particulierement en chacune seance du tiers ordre. Avec le cahier dudit ordre, & autres pieces concernans le mesme sujet. Par Me Florimond Rapine, seigneur de Foucherainne & Lathenon, conseiller & premier advocat du Roy au bailliage & siege presidial de St Pierre le Moustier, & l'un des deputez pour le tiers Estat dudit bailliage. Dedié a monseigneur le premier president, garde des sceaux de France...

[Acte. 1651]

Lettre du Roy, ecrite à monseigneur l'archevesque de Paris, duc & pair de France, commandeur des ordres de Sa Majesté. Pour faire chanter le Te Deum en action de graces de la prise de la ville & chasteau de Namur.

[Acte royal. 1692-07-06. Marienbourg]

Procès-verbal de saisie faite par les commis aux aydes [des Fermes Royales-Unies de France] sur le sieur Louis de Londre, marchand épicier à Paris, de six caisses remplies de bouteilles d'eau-de-senteur ou d'esprit-de-vin, prétendu être foiblement chargé d'odeur aromatique... et Sentence contradictoire rendue en l'Election de Paris, qui fait main-levée de ladite saisie, du 13 août 1750

[Acte. 1750-03-02. Paris]

Instruction [de l'Assemblée générale de la régie des droits rétablis] pour la régie de la caisse de crédit établie pour le commerce des vins à Paris, en conformité de l'arrest du conseil du 27 Septembre 1723, vu les trois modèles de soumission, de certificat de remboursement et de congé d'enlèvement...

[Acte. 1723-11-10. Paris]