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995 resultados para Weisstein, Gotthilf, 1852-1907

Éléments de droit public et administratif. 3, Éléments de droit public et administratif, ou Exposition méthodique des principes du droit public positif, précédé de la Constitution du 14 janvier 1852 et des Senatus-consultes des 7 novembre et 25 décembre 1852. Tome III / par E.-V. Foucart,...

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Étude d'histoire politique royale en France

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Etudes d'histoire parlementaire. Par Corentin Guyho,... (2 décembre 1888.). Les Hommes de 1852

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Le Règne de Napoleon III , par Charles Woeste,...

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1851, 1852 ! question de vie ou de mort pour la République française, par L. Oger

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Des Sociétés françaises ayant une succursale en Angleterre, d'après la loi anglaise de 1907 sur les sociétés, par Pierre Pellerin

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L'Article 75 de la Constitution de l'an VIII sous le régime de la Constitution de 1852, par M. Casimir Périer

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Loi électorale. Le scrutin de liste. Modifications à l'article 14 du décret réglementaire du 2 février 1852 qui régit les scrutins des collèges électoraux du département de la Seine, proposées par S. Beaucaire aîné... (1er juin 1885.)

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La Colonie de Mettray, misère, travail, charité, vers envoyés au concours de l'Académie française le 1er mars 1852, par la marquise de Bannes

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Le Décret organique du 17 février 1852, et le "Mémorial diplomatique", lettre de M. Pierre Baragnon à M. le marquis de La Valette, ministre de l'Intérieur

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L'Empereur, à l'occasion du 15 août 1852, par Jean-Baptiste Picquet,...

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Toast porté par M. Piemontesi, maire de Montmartre, au banquet qui a eu lieu, le dimanche 12 décembre 1852, dans les salons de M. Roger : Anniversaire du 10 décembre

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Les Conventions de La Haye du 29 juillet 1899 et du 18 octobre 1907, étude juridique et critique, par A. Pillet,...

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Mes chers concitoyens, la constitution de 1852...

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Préfecture du département de la Seine. 22 novembre 1852

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