La Giovinezza del conte di Cavour, saggi storici secondo lettere e documenti inediti.... Partie 2 / Francesco Ruffini,...

Collection : Biblioteca di storia contemporanea ; 5-6

La Giovinezza del conte di Cavour, saggi storici secondo lettere e documenti inediti.... Partie 1 / Francesco Ruffini,...

Collection : Biblioteca di storia contemporanea ; 5-6

Instruction de MM. Les fermiers Généraux du bail de Nicolas Desboves, aux commis des fermes, au sujet des droits réservés dans les cours et juridictions, par les édits d'août 1716, janvier et novembre 1717, de partie des quels les procédures concernant les, fermes générales ont été déclarées exemptes par différents, arrêts du Conseil et dont quelques uns ont été supprimés ou modérés

[Acte. 1733-05-19. Paris]

Rente à 3 pour cent sur la ferme générale des postes. Edit de mai 1751. Liste générale des remboursements de partie des capitaux desdites rentes, montant à la somme de 316300 l. échus par le sort de la loterie tirée dans l'hôtel de ville de Paris, en présence de MM. les prévôt des marchands échevins

[Acte. 1752-12-29]

Rentes à 3 pour cent sur la ferme générale des postes. Edit de mai 1751, 4e tirage du remboursement des capitaux desdites rentes. Liste générale des remboursements de partie des capitaux desdites rentes, montant à la somme de 459800 l. échus par le sort de la loterie tirée dans l'Hôtel de Ville de Paris, le 28 juin 1754

[Acte. 1754-06-28]

Cartulaire de la ville de Dijon contenant la version française d'une partie des chartes contenues dans les latin 9871 et 9872.

Notes "451" (I) et "31", "Ce cartulaire de Bourgogne m'a esté remis par M. l'abbé Sallier le 8 janvier 1737. Il luy avoit esté donné par Mr. Le Drait, garde du dépôt des Affaires étrangères ou estoit ce cartulaire. L. de Targny" (II), signalée dans le catalogue de l'ancien supplément, n. a. fr. 5429, f. 204.

Première partie du glossaire de Papias (A-N).

Acquis le 15 mai 1830 d'Armans-Alexis Monteil parmi 80 ouvrages pour le prix global de 2400 francs; cf. B.n.F., département des Manuscrits, registre des acquisitions 1828-1833, n° 65/51