979 resultados para Modifications

Arrêté ministériel, portant modifications au règlement du 8 mai 1873 sur l'armement, l'entretien, etc. des bâtiments de la flotte / [Signé : Jauréguiberry, [20 février 1879]]

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Documents relatifs aux modifications projetées à la législation sur les sucres

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La loi Roussel, ses bienfaits, ses imperfections, modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter : communication présentée au IIIe Congrès international pour la protection de l'enfance du premier âge, Berlin, 10-15 septembre 1911 / par le Dr Daniel Paterne,...

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Modifications à apporter au Code de procédure civile, relativement à la distribution par contribution et à l'ordre entre créanciers, étude critique du projet de loi présenté au Sénat, le 7 novembre 1878, par Jules Audier,...

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Code d'instruction criminelle avec les dernières modifications édité par Aug. A. Héraux,... première édition

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Désirables Modifications à introduire dans notre loi politique pour constituer une véritable république, digne de notre grand passé, digne de notre avenir , par ***

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Loi électorale. Le scrutin de liste. Modifications à l'article 14 du décret réglementaire du 2 février 1852 qui régit les scrutins des collèges électoraux du département de la Seine, proposées par S. Beaucaire aîné... (1er juin 1885.)

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Crédit foncier de France. Siège de la société : rue neuve et capucines, n° 19. Projet de modifications aux statuts. Novembre 1855

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Études théorique et pratique des affections nerveuses : considérées sous le rapport des modifications qu'opèrent sur elles la lumière et la chaleur : théorie de l'inflammation, des ventouses vésicantes / par H.-A.-P. Baraduc,...

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Des Partages d'ascendants et des modifications à introduire dans la loi sur cette matière, à propos de l'enquête agricole, par M. F. Barafort,...

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De quelques modifications pathologiques dépendant d'hémorrhagies ou de ramollissements circonscrits du cerveau et siégeant du côté de la paralysie... / par A. Baréty,...

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Essai sur certaines modifications de la nutrition pendant la grossesse / par E. Barlemont,...

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Des Modifications apportées au cahier des clauses et conditions générales du 16 novembre 1866 par la circulaire de M. le ministre des Travaux publics du 14 avril 1877, suivi du texte de cette circulaire, par Ch. Barry,...

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Projet de modifications aux status de l'Association des artistes dramatiques, présenté par le comité à l'approbation de l'assemblée générale extraordinaire du 12 août 1855... (Rapporteur : Eugène Pierron.)

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Projet de modifications aux status de l'Association des artistes dramatiques, présenté par le comité à l'approbation de l'assemblée générale extraordinaire du 12 août 1855... (Rapporteur : Eugène Pierron.)

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