Code des notaires, ou Recueil des lois, décrets, arrêtés, etc., actuellement en vigueur dans les Pays-Bas, 1791-1830.

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System des römischen und deutschen Civil-Processrechts.

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Ordre des Chevaliers du Temple. (Statuts des Chevaliers de l'Ordre du Temple, formés des règles sanctionnées dans les Convents-Généraux et rédigés en un seul code, par le Convent-général de Versailles, de l'an 586 (1705))

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Das Heerwesen des Preussischen Staats, enthaltend die Grundsätze der allgemeinen Militairverpflichtung, die Armee-Organisation und diejenigen militairischen Verwaltungszweige und Verhältnisse, bei denen besonders das Civil mit dem Militair concurrirt;

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Code des sciences et arts, ou, Manuel des gens de lettres, artistes, imprimeurs et libraires : contenant les lois, décrets et arrêtés sur les propriétés littéraires, les spectacles et théâtres, et les brevets d'invention, avec un état nominatif des personnes qui en ont obtenu jusqu'à ce jour, l'objet de ces brevets, leur date, et le no. du Bulletin des lois où ils sont publiés.

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Code Napoléon.

"Table du Code Napoleon": p. [421]-432.

Droit public français, ou Code politique, contenant les constitutions de l'empire; avec les actes qui s'y rattachent.

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Code des douanes de la République française /

Goldsmiths'-Kress no. 18732.24.

De la restitution des biens des émigrés, considérée sousle triple rapport du droit public, du droit civil, et de la politique;et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792, qui a aboli les substitutions.

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Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

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Traité de la contrainte par corps, en matière civile, de commerce, criminelle, correctionnelle et de simple police, telle qu'elle était chez les romains, telle qu'elle a été en France avant et depuis la révolution, et telle qu'elle s'exerce d'après les dispositions du Code Napoléon, du Code de procédure civile, du Code de commerce et des lois pénales; suivi des lois et décrets organiques de la Cour des comptes, de la Banque de France et de ses succursales, et terminé par le texte du Code de commerce, d'après l'édition officielle.

"Catalogue des livres nouveaux qui se vendent chez Maugeret fils ... à Paris": p. 423-426.

Manuel de l'ingénieur des ponts et chaussées, rédigé conformément au programme annexé au Decret du 7 mars 1868 réglant l'admission des conducteurs des ponts et chaussées au grade d'ingénieur.

Text issued in 20 pts. Pt. 20, with title: Dictionnaire administratif des travaux publics is separately cataloged (HD4163.D3 1879)