Droit civil expliqué : de la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du code Napoleón

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Droit civil explique : des privileges et hypotheques, ou commentaire du titre XVIII du livre III du code Napoleón

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Le droit civil explique suivant l'ordre des articles du code, depuiset y compris le titre de la vente : Du pret, commentaire du titre X,livre III. du code civil

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Le droit civil explique : suirant L'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente, des priviléges et hypothegues,ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil

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Le droit civil explique suivant l'ordre des articles du code, depuiset y compris le titre de la vente : du contrat de societe civile et commerciale ou commentaire du titre IX du livre III du code civil

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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuiset y compris le titre de la vente : de la vente ou commentaire du titre VI du livre III du code Napoleón

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Traité du régime dotal, sous la form d'un commentaire sur les articles du code civil qui gouvernent ce régime; precede d'une introduction sur les anciens usages de la matiere dans les pays de lyonnais, forezet beaujolais

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Faut-il un code civil européen ? Une analyse économique

Article publié avec l'accord de la Revue Les Cahiers de Droit (accessible sur http://www.fd.ulaval.ca/cahiers/)

Code general des brevets d'invetion, contenant le texte de toutes les lois et de tous les reglaments act

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Les Principes d'UNIDROIT et le Code civil du Québec : variation et mutations

Un résumé en anglais est également disponible.

Les tiers, vecteurs du réseau social. Les personnes et les biens dans le Code civil du Québec.

Un résumé en anglais est également disposnible.

Le Code civil des Français de 1804 : une transaction entre révolution et réaction

Un résumé en anglais est également disponible.