1000 resultados para 1995_12041434 CTD-26 5400702

Cour d'assises de la Seine. 2e session de mai 1820. Souscription pour soulager les personnes détenues en vertu de la loi du 26 mars 1820. (5 mai.)

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Consultation dans la cause de MM. de Béranger et Baudouin, prévenus, l'un comme éditeur, l'autre comme imprimeur, d'avoir publié, textuellement et dans son entier, l'arrêt de la chambre d'accusation du 27 novembre 1821, qui renvoie M. de Béranger devant la cour d'assises, comme auteur des chansons relatées dans ledit arrêt. (26 février.)

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Nouvel abécédaire instructif et amusant ; contenant des fables, des fragmens curieux d'histoire naturelle, et augmenté des principales règles de l'orthographe, et orné de 26 figures gravées. Dix-septième édition

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Observations adressées aux deux chambres sur le projet de loi relatif aux théâtres. (Les membres de la commission des auteurs et des directeurs.) [26 janvier 1831.]

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Histoire des journées de juin (23, 24, 25 et 26)

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Observations sur le projet de loi, dû à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil (relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables) et l'article I de la loi du 23 octobre 1884, présenté à la chambre des députés, le 26 novembre [...], n° 1015

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Avis aux pères, ou la Fille corrigée, vaudeville en 1 acte par MM. Maxime de Redon et Defrénoy... [Paris, Théâtre des Jeunes artistes, 26 mai 1806.]

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Oeuvre du Dispensaire des Tourelles, 6, passage des Tourelles... Paris. Tuberculose (traitement, soins préventifs). Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 26 décembre 1908

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MM. de Saint-Chéron et Finance de Clairbois contre le ministère public : (affaire dite des Correspondances) : audience du 26 juin 1865... / Cour de cassation...

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Biographie de H. Rochefort. (26 septembre.)

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Oeuvre expiatoire du massacre des otages accompli les 24 et 26 mai 1871, rue Haxo, 85, à Paris

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Le présent de Paris à la Reyne à son entrée royale le 26 Aoust 1660. Ensemble la descrition de la Porte S. Antoine, de la Place Royale, du Pont Nostre-Dame...

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Gouvernement et décentralisation. (26 mai.)

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Oeuvre expiatoire du massacre des otages, accompli les 24 et 26 mai 1871. Appel à tous les chrétiens de l'univers catholique et aux amis de la France

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Université de France. Académie de Nancy. De l'Accession. Commentaires de la loi du 30 juin 1838 relative aux aliénés, thèse pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit par Armand-Émile-Louis Blume,... L'acte public... sera... soutenu le... 26 janvier 1883...

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