Observations sur les articles IX & X du titre III du projet de décret du comité ecclésiastique sur la Constitution du clergé ([Reprod.]) / par un député à l'Assemblée nationale

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.167

Question : le serment offert par M. l'évêque de Clermont, sous la réserve de tout ce qui tient à l'ordre spirituel, est-il le même que le serment civique pur et simple, et aujourd'hui que la Constitution civile du clergé ne fait point partie de la Constitution que le roi a acceptée, ne peut-on pas faire le serment purement et simplement? ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.450

Lettre d'un prêtre du diocèse de ***, à son évêque, en réponse à sa lettre pastorale, concernant la constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.38

Résultat des conférences de quelques ecclésiastiques, au sujet du serment exigé par les décrets de l'Assemblée nationale du 27 novembre : adressé par ces prêtres patriotes à tous leurs confrères fonctionnaires publiés en France ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.454

Accord des vrais principes de l'Eglise, de la morale, et de la raison sur la Constitution civile du clergé de France ([Reprod.]) / par les évêques des départemens, membres de l'Assemblée nationale constituante

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.792

Réponse à l'"Examen pacifique du serment" ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.550

Suite de la Réponse à "l'Examen pacifique du serment" ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.551

Adresse à ceux d'entre les curés de Paris qui ont prêté le serment sur l'organisation du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.571

Hommage respectueux des français-catholiques-romains, adressé au clergé de l'église gallicane sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter, à ce sujet, le serment civique exigé, etc, etc : terminé par un plan projeté de souscription de bienfaisance, en faveur des ecclésiasiastiques fonctionnaires publics qui auront refusé de prononcer leur serment civique exigé, & précédé d'une honorable lettre de Sa Majesté Impériale Léopold régnant, à l'auteur ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.577

Lettre à M. le curé de S. Roch de Paris, servant d'envoi à un exemplaire d'un ouvrage intitulé : hommage des Français catholiques-romains au clergé de l'Eglise gallicane, sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter le serment civique exigé, etc. ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.578

Examen de l'instruction de l'Assemblée nationale sur la Constitution du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.584

Commentaire sur l'instruction de l'Assemblée nationale sur l'organisation civile du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.585

L'instruction de l'Assemblée nationale, sur l'organisation civile du clergé, arguée de mauvaise foi, d'inconséquence et d'injustice ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.64

Les vrais principes sur le serment civique, mis à la portée de tout le monde ou Réponse à l'ouvrage de M. l'Abbé Grégoire, sur la légitimité du serment exigé des fonctionnaires ecclésiastiques ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.589

Lettre à Monsieur L. Grégoire, en réponse à la légitimité du serment civique ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.590