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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 2 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 1 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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De la Formation ferrocarbonifère du bassin du Donetz, considérée au point de vue des ressources minérales qu'elle offre à la sidérurgie. - Le Bassin du Donetz au point de vue économique et industriel, suivi du projet d'une usine métallurgique. Par Eugène Boulanger

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De l'application des lois et instructions sur le timbre et l'enregistrement en matière de comptabilité communale : précédé des dispositions législatives sur la formation des budgets et l'ordonnancement des dépenses des communes / par M. Édouard Sauer,...

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Écriture égyptienne, essai sur l'origine et la formation de l'une des premières écritures méditerranéennes

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Fragment d'un ouvrage inédit intitulé : "Recherches sur la formation du langage politique en France"

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Défense nationale et état de formation de mon travail de neuf ans et ensuite de deux ans de préparation et d'attente des décrets de l'assemblée par Mlle Pauline de Commarmond

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Les Sociétés anglaises "limited". Manuel pratique. Formation, administration et liquidation des compagnies à responsabilité limitée, enregistrées en Angleterre sous le régime des "Joint stock companies acts", 1862 à 1863. Par J. Rand Bailey,...

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Suffrage universel. Essai d'organisation d'un comité d'élections. Irrégularité dans leur formation actuelle, nécessité d'un comité républicain émanant d'un suffrage universel... (Signé : Ch. Barberand)

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Correspondance des dates du calendrier grégorien et du calendrier décadaire, depuis la formation de celui-ci jusqu'à la fin de l'an X

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Projet de révision de la Constitution de 1848, mécanisme gouvernemental, formation de la classe dite des gouvernementants, par Noël Picot

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Études morales, économiques et politiques sur l'Algérie. Série première. Démonstration de l'incompatibilité du régime militaire avec la formation d'un établissement colonial en Afrique, par F.-M. Barthélemy,...

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Louis-Napoléon Bonaparte, président de la république française. Son serment à la constitution. Discours adressé aux représentants de l'assemblée nationale. Son entrée au palais de l'Élysée-National. Formation du nouveau ministère

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Journal de guerre du deuxième régiment d'artillerie de forteresse russe d'Erzeroum depuis sa formation jusqu'à la reprise de la ville par les Turcs, le 12 mars 1918 : traduit du manuscrit original russe

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Choix des poésies originales des troubadours. Les preuves historiques de l'ancienneté de la langue romane. Recherches sur l'origine et la formation de cette langue et éléments de sa grammaire avant l'an 1000 / , par M. Raynouard,...

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