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1000 resultados para 1995_12041434 CTD-26 5400702

Tableau mis sous les yeux de l'Assemblée nationale de la situation actuelle des colonies, et de la nécessité pressante d'y rétablir le calme. [Paris, 26 décembre 1789.]

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Éloge lyrique de M. de Voltaire, récité à la fin des "Muses rivales", par les acteurs du théâtre de Lyon, le 26 mars 1779, par M. Benech,...

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L'Ordonnance du 26 mars 1556 et les changements de nom de famille, par M. Prinet,...

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Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils qui exercent la juridiction commerciale, suivi de la nomenclature de toutes les formalités qui peuvent se présenter dans le cours d'une faillite ou d'une liquidation judiciaire. Tarif du décret du 18 juin 1880, mis en harmonie avec la loi du 26 janvier 1892 et le décret du 23 juin 1892 et autres dispositions législatives antérieures au 1er janvier 1897, publié par la Commission des greffiers des tribunaux de première instance...

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Pétition des députés des isles Guadeloupe et Martinique, à la convention nationale. (Signé : Coquille Dugommier, Janvier Litrée, Pierre-Joseph Lion. Pour eux et pour tous les députés absens. [26 février 1795.]) - Réflexions sur la pétition ci-dessus

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Faculté de droit de l'Université de Paris. Étude historique et critique sur le consentement des ascendants au mariage. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le 26 mai 1899... par Frank Bernard,...

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Confessions politiques et littéraires, dans les séances des lundis 5, 12, 19 et 26 février 1818 de la société secrète de la rue Bergère à Paris, révélées avec autorisation, par un de ses membres, et publiées par J. S. Quesné

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Société des Amis de l'égalité... Du 26 mars 1793...

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Nouvelle-Calédonie. Insurrection des tribus canaques des circonscriptions de Bouloupari à Koné, massacres des 26 et 27 juin et 11 septembre 1878, liste nominative des victimes. Première et deuxième brochure. 3e édition

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Origines et progrès de la Nouvelle-Calédonie, par Paul Cordeil,... (26 octobre 1884.)

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Rapport présenté à M. l'Amiral Peyron, ministre de la Marine et des Colonies sur les mesures prises et à prendre à la Nouvelle-Calédonie dans l'éventualité d'une nouvelle insurrection des indigènes, par M. Léon Moncelon,... mars 1885. (26 mars 1885.)

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Loi sur les sociétés (consolidation) de 1908. Compagnie limitée par actions. Lloyds Bank (France) limited. Memorandum et articles d'association. Incorporée le 26 juillet 1911

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Observations sur un rapport fait au nom d'une commission spéciale (le 26 pluviôse), par le citoyen Renault,... sur la question de savoir si les cohéritiers qui ont acquis par licitation, postérieurement à la loi du 17 nivôse, doivent être regardés comme tiers possesseurs...

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Lettre de M. à M. de , membre de la chambre, pour le département de la ***, sur le système électif le plus convenable à la monarchie française, 26 décembre 1815

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Discours prononcé dans l'église des Ménages, le jour de la célébration de la fête de Saint-Louis... par le prieur et commissaire général de l'ordre royal religieux, hospitalier et militaire du St-Sépulcre de Jérusalem, à la réception de MM. d'Anjou de Bois-Nautier, O'Brien, de Loutte, de Courcelles, Vatinelle de Lorez, porte-étendard de l'ordre, de Couessin, Delvincourt, Thibault d'Athy, le comte de Biencourt, le 26 août 1819

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