999 resultados para Gorostiza, Manuel Eduardo de, 1789-1851.

Mémoires du comte Horace de Viel Castel : sur le règne de Napoléon III (1851-1864). [4] / publiés d'après le manuscrit original [...] de l'auteur ; avec une préface par L. Léouzon Le Duc

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Mémoires du comte Horace de Viel Castel : sur le règne de Napoléon III (1851-1864). [1] / publiés d'après le manuscrit original [...] de l'auteur ; avec une préface par L. Léouzon Le Duc

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Mémoires du comte Horace de Viel Castel : sur le règne de Napoléon III (1851-1864). 4 / publiés d'après le manuscrit original [...] de l'auteur ; avec une préface par L. Léouzon Le Duc

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Manuel des conseils généraux, contenant la loi du 10 août 1871, ainsi que les instructions ministérielles des 8, 14 et 18 octobre 1871, des documents administratifs sur chaque département et la liste des conseillers généraux / annotée par M. Rigaud,...

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Manuel des juges de commerce : réunissant celles des dispositions des codes les plus usuelles et qu'il importe de bien connaître,... / par M. Gasse,...

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Commentaire de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire / par E. Sabatié,.... Précédé du Rapport fait , au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi... / par M. de Vatimesnil

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Comprend : [Rapport de M. de Vatimesnil]

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Code-manuel des pensions afférentes aux départements de la guerre et de la marine, comprenant l'hotel royal des Invalides, la caisse des invalides de la marine, les pensions de retraite des armées de terre et de mer... : extrait du Droit et législation des armées de terre et de mer / par M. Durat-Lasalle (Louis),...

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Législation relative à la garde nationale (de 1789 au 22 mars 1831) : recueil de lois, décrets, ordonnances et autres actes de l'autorité concernant la garde nationale...

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Mémoire présenté par la Société royale d'agriculture à l'Assemblée nationale, le 24 octobre 1789 , sur les abus qui s'opposent aux progrès de l'agriculture, & sur les encouragemens qu'il est nécessaire d'accorder à ce premier des arts

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 2 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Manuel des Conseils de Préfecture, ou Répertoire analitique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis interprétatifs du Conseil d'État, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture, et arrêts de la Cour de cassation relatifs au systême d'application des lois rendues sur les attributions de ces mêmes corps. Tome 1 / ; précédé d'Un aperçu des Actes des Constitutions, contenant le tableau et la hiérarchie des grandes autorités de l'empire, et les principes constitutionnels sur la formation de la loi et l'exercice des droits politiques. Par M. Mathias Simon,...

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Motion de M. Godard, l'un des représentants de la Commune , faite à l'assemblée générale de la Commune, le 15 décembre 1789, sur l'étendue et l'organisation du département de Paris

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Conférences sur les lois formant le Code civil. Tome 4 / , suivies d'une table alphabétique, très-ample, pouvant servir de manuel. Par le citoyen Hua,...

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Conférences sur les lois formant le Code civil. Tome 1 / , suivies d'une table alphabétique, très-ample, pouvant servir de manuel. Par le citoyen Hua,...

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Manuel et son temps : étude sur l'opposition parlementaire sous la Restauration / par M. Ed. Bonnal

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