1000 resultados para Verdun-sur-le-Doubs

Observations pour les comédiens français ordinaires du roi, occupant le théâtre de la nation sur le rapport fait à la commune de Paris par ses commissaires, le 27 mars 1790, relativement aux spectacles

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Observations pratiques de la Chambre des avoués de première instance de la Seine sur le projet de loi de réforme hypothécaire...

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Observations présentées par la Chambre des commissaires-priseurs du département de la Seine relativement au projet de loi concernant la réforme de la législation sur la garantie, présenté par le Gouvernement et déposé sur le bureau de la Chambre des Députés dans la séance du 6 décembre 1894. (Janvier 1895)

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Observations sur le droit des pauvres : à son excellence le ministre des Beaux-arts / [signé Les délégués des théâtres de Paris, MM. Montigny, Cogniard, Harmant, Déjazet, Larochelle, Chotel]

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Observations sur le projet de loi, dû à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil (relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables) et l'article I de la loi du 23 octobre 1884, présenté à la chambre des députés, le 26 novembre [...], n° 1015

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Note sur le délire aigu / par le Dr E. Régis

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Notes sur le nom Portugal porté par quelques familles en France

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Opinions et jugements de la presse parisienne sur l'Aumonier du régiment, opéra-comique en un acte ; paroles de MM. de Leuven et de Saint-Georges, musique de M. Hector Salomon, représenté pour la première fois sur le théâtre national lyrique, le 14 septembre 1877,...

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L'origine des partizans, avec la purgation de Jules Mazarin, et autres vers sur le temps

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À propos de la loi delphique de Cadys sur le prêt à intérêt...

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Rapport sur le "Tableau des dialectes de l'Algérie et des contrées voisines" de M. Geslin, lu à l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres dans ses séances des 14 et 19 mars, par M. Reinaud,...

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Étude sur le projet de loi relatif à l'extradition des malfaiteurs... (par A. Billot.)

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Panégyrique à Monseigneur le cardinal de Richelieu sur le sujet du philosophe indifférent

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Notice sur les eaux minéro-thermales de Luxeuil et spécialement sur le bain ferrugineux, par le Dr A. Billout

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Note à consulter sur le règlement des indemnités dues aux Français établis au Mexique : (2 juillet)

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