Street-level labour inspection in China and the implementation of ILO Convention No.155 concerning occupational safety and health

Les relations de travail et d'emploi sont devenues des enjeux importants en Chine. La Chine a ratifié 25 conventions internationales du travail et a travaillé en étroite collaboration avec l'OIT pour améliorer la sécurité et la santé au travail. Malgré ces efforts, la Chine est souvent critiquée pour des violations du travail. Face à ces problèmes, un système législatif d'administration de travail a été développé au niveau national. Mais l’application de ces règlements demeure problématique.. En particulier, les difficultés rencontrées par les inspecteurs du travail dans l'application de ces lois constituent un élément clé du problème. Notre mémoire s'intéresse essentiellement au rôle de l'inspecteur du travail dans l'administration publique de la sécurité du travail en Chine. Ces fonctionnaires jouent un rôle important et peuvent parfois exercer leur discrétion en tant qu'acteurs de première ligne, faisant d'eux de vrais décideurs politiques. Par conséquent, la compréhension de leur rôle et de leur discrétion dans l'application des normes du travail en Chine est cruciale. Notre mémoire est centré sur une étude de cas qualitative d'un bureau d'inspection du travail dans la région de Beijing. Dans le cadre de notre recherche nous avons examiné le rôle des inspecteurs du travail au moyen d’entretiens semi-structurés, d’une recherche documentaire ainsi qu’à l’occasion d’une brève observation des inspecteurs sur lors de la visite d’un lieu de travail. Les résultats démontrent que la définition du pouvoir discrétionnaire des inspecteurs du travail de première ligne en Chine est un enjeu très complexe. L’étude de cas permet cependant d’élaborer un cadre permettant l’identification des facteurs critiques déterminants pour l'évaluation et la compréhension de la nature du pouvoir discrétionnaire de l'inspecteur du travail en application de la loi.

Le concept d'autonomie s'applique-t-il aux animaux?

Dans ce mémoire, je cherche à déterminer pourquoi les animaux non humains ne sont pas considérés comme étant autonomes dans les théories libérales contemporaines. Pour ce faire, j’analyse deux conceptions traditionnelles de l’autonomie, soit l’autonomie en tant qu’agentivité morale et l’autonomie hiérarchique (en tant que capacité à agir selon ses désirs de second ordre), et je soutiens que ces deux conceptions ne réussissent pas à bien justifier le respect des choix personnels même chez les agents humains. J’avance que ces deux conceptions de l’autonomie mènent à des conclusions perfectionnistes et paternalistes à certains égards, ce qui est pourtant contraire à leur fonction. J’analyse ensuite quelques versions alternatives de l’autonomie qui ne reposent pas sur la possession de facultés morales ou rationnelles, avant de proposer une nouvelle conception de l’autonomie qui pourrait répondre aux problèmes soulevés et potentiellement reconnaître l’autonomie des animaux non humains.

Environnement et légitimité morale de l'ordre constitutionnel libéral

The environmental crisis threatens the fundamental values of the political liberal tradition. As the autonomy, the security and the prosperity of persons and peoples are jeopardized by political inaction, the legitimacy of the liberal constitutional order is compromised. Because of important collective action problems, the democratic processes are unfit to address the present crisis and protect adequately the natural environment. Two institutional solutions deemed capable of preserving the legitimacy of the functional domination at the heart of social order are analyzed. The first is the constitutionalization of a right to an adequate natural environment, which purports to circumvent the paralysis of legislative power. The second is the declaration of a limited state of emergency and the use of exceptional powers, which purports to circumvent the paralysis of both legislative and judiciary powers. Despite their legitimacy, the diligent application of these political solutions remains improbable.

Transgression in Matthew Lewis's The Monk and the Fragmentation of the Self

‘‘Transgression in Matthew Lewis’s The Monk and the Fragmentation of the Self’’ est une examination des différentes étapes à travers lesquelles la conscience humaine évolue et les comportements que chaque étape génère. Cette étude porte une attention particulière aux mécanismes de conversion du bien en mal et les motifs qui nourrissent cette conversion. La thèse se concentre dans un premier temps sur la souillure spirituelle comme l’étape qui précède la manifestation concrète du mal. Elle explore dans un deuxième temps le parallèle entre la conscience de la vertu et la conscience de la méchanceté. Dans un troisième temps, elle examine le caractère indéfini et confus de l’identité des personnages de ce roman. Principalement, cette étude démontre que le système patriarcal oppressif ainsi que la joie du pouvoir de ces personnages sont les causes qui expliquent leurs caractères fragmentés. Pour ce fait, cette thèse explore les mécanismes du pouvoir en relation avec le discours, la connaissance et le corps. Le premier chapitre porte sur le cheminement de la sainteté vers la malédiction. Il examine de près la croissance du mal dans la conscience d'Ambrosio en commençant par la souillure jusqu’à l'acte final du péché menant ainsi à sa destruction. Dans ce chapitre, j’analyse le pouvoir irrésistible que détient Matilda sur la conscience d’Ambrosio. J’expose aussi les façons dont ces deux personnes interagissent. En examinant la fragmentation et la duplicité d'Ambrosio avec Matilda, mon chapitre propose une réflexion sur la façon dont la nature fragmentée du discours monastique se négocie avec le désir inné de l'humain pour les plaisirs mondains. Le deuxième chapitre examine l’échec qu’éprouve le personnage religieux à maintenir son autorité et son statut à cause de son manque d’expérience. Cette perte d’autorité et de statut est expliquée par l’incapacité du personnage à discipliner son corps subjugué. J'examine le renversement du pouvoir pastoral qui avait Ambrosio pour le compte du personnage transgressif féminin. Enfin, je présente le corps comme étant un lieu d’inconfort menant à déstabiliser « les relations de pouvoir ». Le troisième chapitre étudie la perte de sécurité dans la société patriarcale et ses répercussions sur les relations humaines. Il examine alors les impacts de l’effondrement du système hiérarchique sur le genre et ses performances. Ce chapitre met en lumière les corruptions spirituelles, sexuelles et sociales. En effet, le jumelage de différents personnages a permis d’identifier clairement ces corruptions. J’explore également le rétablissement de la justice sociale lorsque les personnages corrompus se sont offert une chance de se découvrir soi-même sans pour autant échapper à la peine à la fin de leurs vies.

Étude multicentrique des facteurs influençant l’adoption d’un dossier clinique informatisé hospitalier par des infirmières

À l’instar de plusieurs systèmes de santé, les centres hospitaliers québécois ont amorcé l’informatisation du dossier patient sous forme papier pour la transition vers un dossier clinique informatisé (DCI). Ce changement complexe s’est parfois traduit par des répercussions sur les pratiques de soins, la sécurité et la qualité des soins offerts. L’adoption de la part des utilisateurs de technologies de l’information (TI) est considérée comme un facteur critique de succès pour la réalisation de bénéfices suite au passage à un DCI. Cette étude transversale multicentrique avait pour objectifs d’examiner des facteurs explicatifs de l’adoption, de l’utilisation réelle d’un DCI, de la satisfaction des infirmières et de comparer les résultats au regard du sexe, de l’âge, de l’expérience des infirmières et des stades de déploiement du DCI. Un modèle théorique s’appuyant sur la Théorie unifiée de l’adoption et de l’utilisation de la technologie a été développé et testé auprès d’un échantillon comptant 616 infirmières utilisant un DCI hospitalier dans quatre milieux de soins différents. Plus particulièrement, l’étude a testé 20 hypothèses de recherche s’intéressant aux relations entre huit construits tels la compatibilité du DCI, le sentiment d’auto-efficacité des infirmières, les attentes liées à la performance, celles qui sont liées aux efforts à déployer pour adopter le DCI, l'influence sociale dans l’environnement de travail, les conditions facilitatrices mises de l’avant pour soutenir le changement et ce, relativement à l’utilisation réelle du DCI et la satisfaction des infirmières. Au terme des analyses de modélisation par équations structurelles, 13 hypothèses de recherche ont été confirmées. Les résultats tendent à démontrer qu’un DCI répondant aux attentes des infirmières quant à l’amélioration de leur performance et des efforts à déployer, la présence de conditions facilitatrices dans l’environnement de travail et un DCI compatible avec leur style de travail, leurs pratiques courantes et leurs valeurs sont les facteurs les plus déterminants pour influencer positivement l’utilisation du DCI et leur satisfaction. Les facteurs modélisés ont permis d’expliquer 50,2 % de la variance des attentes liées à la performance, 52,9 % des attentes liées aux efforts, 33,6 % de l’utilisation réelle du DCI et 54,9 % de la satisfaction des infirmières. La forte concordance du modèle testé avec les données de l’échantillon a notamment mis en lumière l’influence des attentes liées à la performance sur l’utilisation réelle du DCI (r = 0,55 p = 0,006) et sur la satisfaction des infirmières (r = 0,27 p = 0,010), des conditions facilitatrices sur les attentes liées aux efforts (r = 0,45 p = 0,009), de la compatibilité du DCI sur les attentes liées à la performance (r = 0,39 p = 0,002) et sur celles qui sont liées aux efforts (r = 0,28 p = 0,009). Les nombreuses hypothèses retenues ont permis de dégager l’importance des effets de médiation captés par le construit des attentes liées à la performance et celui des attentes liées aux efforts requis pour utiliser le DCI. Les comparaisons fondées sur l’âge, l’expérience et le sexe des répondants n’ont décelé aucune différence statistiquement significative quant à l’adoption, l’utilisation réelle du DCI et la satisfaction des infirmières. Par contre, celles qui sont fondées sur les quatre stades de déploiement du DCI ont révélé des différences significatives quant aux relations modélisées. Les résultats indiquent que plus le stade de déploiement du DCI progresse, plus on observe une intensification de certaines relations clés du modèle et une plus forte explication de la variance de la satisfaction des infirmières qui utilisent le DCI. De plus, certains résultats de l’étude divergent des données empiriques produites dans une perspective prédictive de l’adoption des TI. La présente étude tend à démontrer l’applicabilité des modèles et des théories de l’adoption des TI auprès d’infirmières œuvrant en centre hospitalier. Les résultats indiquent qu’un DCI répondant aux attentes liées à la performance des infirmières est le facteur le plus déterminant pour influencer positivement l’utilisation réelle du DCI et leur satisfaction. Pour la gestion du changement, l’étude a relevé des facteurs explicatifs de l’adoption et de l’utilisation d’un DCI. La modélisation a aussi mis en lumière les interrelations qui évoluent en fonction de stades de déploiement différents d’un DCI. Ces résultats pourront orienter les décideurs et les agents de changement quant aux mesures à déployer pour optimiser les bénéfices d’une infostructure entièrement électronique dans les systèmes de santé.

Activités pédagogiques en laboratoire favorisant l'intégration de connaissances conditionnelles

Rapport de stage présenté à la Faculté des sciences infirmières en vue de l’obtention du grade de Maître ès en sciences (M.Sc.) en sciences infirmières option formation en sciences infirmières

Les transferts de fonds virtuels – une technologie innovatrice et un moyen potentiel de blanchiment d’argent

Travail dirigé présenté à la Faculté des études supérieures et postdoctorales en vue de l’obtention du grade de Maître ès sciences (M.Sc) en Criminologie – Option sécurité intérieure

Les transferts de fonds virtuels – une technologie innovatrice et un moyen potentiel de blanchiment d’argent

Travail dirigé présenté à la Faculté des études supérieures et postdoctorales en vue de l’obtention du grade de Maître ès sciences (M.Sc) en Criminologie – Option sécurité intérieure

Théâtre complet ...

t. I. La lépreuse. L'holocauste.--t. II. Le masque L'enchantement.--t. III. Résurrection. Maman Colibri.--t. IV. La marche nuptiale. Poliche.--t. V. La femme nue. Le scandale.--t. VI. La vierge folle. Le songe d'un soir d'amour. La déclaration.--VII. Le phalène.--t. VIII. L'enfant de l'amour. Notre image.--t. IX. Les flambeaux. Les soeurs d'amour.--t. X. L'amazone. L'animateur.--t. XI. L'homme à la rose. La tendresse.--t. XII. La possession. La chair humaine.

Faulkner revisited : narrating property, race, gender and history in William Faulkner's Go Down, Moses, Toni Morrison's Song of Solomon and Gloria Naylor's Mama Day

My thesis explores the formation of the subject in the novels of Faulkner’s Go Down, Moses, Toni Morrison’s Song of Solomon, and Gloria Naylor’s Mama Day. I attach the concept of property in terms of how male protagonists are obsessed with materialistic ownership and with the subordination of women who, as properties, consolidate their manhood. The three novelists despite their racial, gendered, and literary differences share the view that identity and truth are mere social and cultural constructs. I incorporate the work of Judith Butler and other poststructuralist figures, who see identity as a matter of performance rather than a natural entity. My thesis explores the theme of freedom, which I attached to the ways characters use their bodies either to confine or to emancipate themselves from the restricting world of race, class, and gender. The three novelists deconstruct any system of belief that promulgates the objectivity of truth in historical documents. History in the three novels, as with the protagonists, perception of identity, remains a social construct laden with distortions to serve particular political or ideological agendas. My thesis gives voice to African American female characters who are associated with love and racial and gender resistance. They become the reservoirs of the African American legacy in terms of their association with the oral and intuitionist mode of knowing, which subverts the male characters’ obsession with property and with the mainstream empiricist world. In this dissertation, I use the concept of hybridity as a literary and theoretical devise that African-American writers employ. In effect, I embark on the postcolonial studies of Henry Louise Gates, Paul Gilroy, W. E. B Du Bois, James Clifford, and Arjun Appadurai in order to reflect upon the fluidity of Morrison’s and Naylor’s works. I show how these two novelists subvert Faulkner’s essentialist perception of truth, and of racial and gendered identity. They associate the myth of the Flying African with the notion of hybridity by making their male protagonists criss-cross Northern and Southern regions. I refer to Mae Gwendolyn Henderson’s article on “Speaking in Tongues” in my analysis of how Naylor subverts the patriarchal text of both Faulkner and Morrison in embarking on a more feminine version of the flying African, which she relates to an ex-slave, Sapphira Wade, a volatile female character who resists fixed claim over her story and identity. In dealing with the concept of hybridity, I show that Naylor rewrites both authors’ South by making Willow Springs a more fluid space, an assumption that unsettles the scores of critics who associate the island with authenticity and exclusive rootedness.

Faulkner revisited : narrating property, race, gender and history in William Faulkner's Go Down, Moses, Toni Morrison's Song of Solomon and Gloria Naylor's Mama Day

My thesis explores the formation of the subject in the novels of Faulkner’s Go Down, Moses, Toni Morrison’s Song of Solomon, and Gloria Naylor’s Mama Day. I attach the concept of property in terms of how male protagonists are obsessed with materialistic ownership and with the subordination of women who, as properties, consolidate their manhood. The three novelists despite their racial, gendered, and literary differences share the view that identity and truth are mere social and cultural constructs. I incorporate the work of Judith Butler and other poststructuralist figures, who see identity as a matter of performance rather than a natural entity. My thesis explores the theme of freedom, which I attached to the ways characters use their bodies either to confine or to emancipate themselves from the restricting world of race, class, and gender. The three novelists deconstruct any system of belief that promulgates the objectivity of truth in historical documents. History in the three novels, as with the protagonists, perception of identity, remains a social construct laden with distortions to serve particular political or ideological agendas. My thesis gives voice to African American female characters who are associated with love and racial and gender resistance. They become the reservoirs of the African American legacy in terms of their association with the oral and intuitionist mode of knowing, which subverts the male characters’ obsession with property and with the mainstream empiricist world. In this dissertation, I use the concept of hybridity as a literary and theoretical devise that African-American writers employ. In effect, I embark on the postcolonial studies of Henry Louise Gates, Paul Gilroy, W. E. B Du Bois, James Clifford, and Arjun Appadurai in order to reflect upon the fluidity of Morrison’s and Naylor’s works. I show how these two novelists subvert Faulkner’s essentialist perception of truth, and of racial and gendered identity. They associate the myth of the Flying African with the notion of hybridity by making their male protagonists criss-cross Northern and Southern regions. I refer to Mae Gwendolyn Henderson’s article on “Speaking in Tongues” in my analysis of how Naylor subverts the patriarchal text of both Faulkner and Morrison in embarking on a more feminine version of the flying African, which she relates to an ex-slave, Sapphira Wade, a volatile female character who resists fixed claim over her story and identity. In dealing with the concept of hybridity, I show that Naylor rewrites both authors’ South by making Willow Springs a more fluid space, an assumption that unsettles the scores of critics who associate the island with authenticity and exclusive rootedness.

Modifications in Early Rehabilitation Protocol after Rotator Cuff Repair : EMG Studies

La déchirure de la coiffe des rotateurs est une des causes les plus fréquentes de douleur et de dysfonctionnement de l'épaule. La réparation chirurgicale est couramment réalisée chez les patients symptomatiques et de nombreux efforts ont été faits pour améliorer les techniques chirurgicales. Cependant, le taux de re-déchirure est encore élevé ce qui affecte les stratégies de réhabilitation post-opératoire. Les recommandations post-chirurgicales doivent trouver un équilibre optimal entre le repos total afin de protéger le tendon réparé et les activités préconisées afin de restaurer l'amplitude articulaire et la force musculaire. Après une réparation de la coiffe, l'épaule est le plus souvent immobilisée grâce à une écharpe ou une orthèse. Cependant, cette immobilisation limite aussi la mobilité du coude et du poignet. Cette période qui peut durer de 4 à 6 semaines où seuls des mouvements passifs peuvent être réalisés. Ensuite, les patients sont incités à réaliser les exercices actifs assistés et des exercices actifs dans toute la mobilité articulaire pour récupérer respectivement l’amplitude complète de mouvement actif et se préparer aux exercices de résistance réalisés dans la phase suivante de la réadaptation. L’analyse électromyographique des muscles de l'épaule a fourni des évidences scientifiques pour la recommandation de beaucoup d'exercices de réadaptation au cours de cette période. Les activités sollicitant les muscles de la coiffe des rotateurs à moins de 20% de leur activation maximale volontaire sont considérés sécuritaires pour les premières phases de la réhabilitation. À partir de ce concept, l'objectif de cette thèse a été d'évaluer des activités musculaires de l'épaule pendant des mouvements et exercices qui peuvent théoriquement être effectués au cours des premières phases de la réhabilitation. Les trois questions principales de cette thèse sont : 1) Est-ce que la mobilisation du coude et du poignet produisent une grande activité des muscles de la coiffe? 2) Est-ce que les exercices de renforcement musculaire du bras, de l’avant-bras et du torse produisent une grande activité dans les muscles de la coiffe? 3) Au cours d'élévations actives du bras, est-ce que le plan d'élévation affecte l'activité de la coiffe des rotateurs? Dans notre première étude, nous avons évalué 15 muscles de l'épaule chez 14 sujets sains par électromyographie de surface et intramusculaire. Nos résultats ont montré qu’avec une orthèse d’épaule, les mouvements du coude et du poignet et même quelques exercices de renforcement impliquant ces deux articulations, activent de manière sécuritaire les muscles de ii la coiffe. Nous avons également introduit des tâches de la vie quotidienne qui peuvent être effectuées en toute sécurité pendant la période d'immobilisation. Ces résultats peuvent aider à modifier la conception d'orthèses de l’épaule. Dans notre deuxième étude, nous avons montré que l'adduction du bras réalisée contre une mousse à faible densité, positionnée pour remplacer le triangle d’une orthèse, produit des activations des muscles de la coiffe sécuritaires. Dans notre troisième étude, nous avons évalué l'électromyographie des muscles de l’épaule pendant les tâches d'élévation du bras chez 8 patients symptomatiques avec la déchirure de coiffe des rotateurs. Nous avons constaté que l'activité du supra-épineux était significativement plus élevée pendant l’abduction que pendant la scaption et la flexion. Ce résultat suggère une séquence de plan d’élévation active pendant la rééducation. Les résultats présentés dans cette thèse, suggèrent quelques modifications dans les protocoles de réadaptation de l’épaule pendant les 12 premières semaines après la réparation de la coiffe. Ces suggestions fournissent également des évidences scientifiques pour la production d'orthèses plus dynamiques et fonctionnelles à l’articulation de l’épaule.

Modifications in Early Rehabilitation Protocol after Rotator Cuff Repair : EMG Studies

La déchirure de la coiffe des rotateurs est une des causes les plus fréquentes de douleur et de dysfonctionnement de l'épaule. La réparation chirurgicale est couramment réalisée chez les patients symptomatiques et de nombreux efforts ont été faits pour améliorer les techniques chirurgicales. Cependant, le taux de re-déchirure est encore élevé ce qui affecte les stratégies de réhabilitation post-opératoire. Les recommandations post-chirurgicales doivent trouver un équilibre optimal entre le repos total afin de protéger le tendon réparé et les activités préconisées afin de restaurer l'amplitude articulaire et la force musculaire. Après une réparation de la coiffe, l'épaule est le plus souvent immobilisée grâce à une écharpe ou une orthèse. Cependant, cette immobilisation limite aussi la mobilité du coude et du poignet. Cette période qui peut durer de 4 à 6 semaines où seuls des mouvements passifs peuvent être réalisés. Ensuite, les patients sont incités à réaliser les exercices actifs assistés et des exercices actifs dans toute la mobilité articulaire pour récupérer respectivement l’amplitude complète de mouvement actif et se préparer aux exercices de résistance réalisés dans la phase suivante de la réadaptation. L’analyse électromyographique des muscles de l'épaule a fourni des évidences scientifiques pour la recommandation de beaucoup d'exercices de réadaptation au cours de cette période. Les activités sollicitant les muscles de la coiffe des rotateurs à moins de 20% de leur activation maximale volontaire sont considérés sécuritaires pour les premières phases de la réhabilitation. À partir de ce concept, l'objectif de cette thèse a été d'évaluer des activités musculaires de l'épaule pendant des mouvements et exercices qui peuvent théoriquement être effectués au cours des premières phases de la réhabilitation. Les trois questions principales de cette thèse sont : 1) Est-ce que la mobilisation du coude et du poignet produisent une grande activité des muscles de la coiffe? 2) Est-ce que les exercices de renforcement musculaire du bras, de l’avant-bras et du torse produisent une grande activité dans les muscles de la coiffe? 3) Au cours d'élévations actives du bras, est-ce que le plan d'élévation affecte l'activité de la coiffe des rotateurs? Dans notre première étude, nous avons évalué 15 muscles de l'épaule chez 14 sujets sains par électromyographie de surface et intramusculaire. Nos résultats ont montré qu’avec une orthèse d’épaule, les mouvements du coude et du poignet et même quelques exercices de renforcement impliquant ces deux articulations, activent de manière sécuritaire les muscles de ii la coiffe. Nous avons également introduit des tâches de la vie quotidienne qui peuvent être effectuées en toute sécurité pendant la période d'immobilisation. Ces résultats peuvent aider à modifier la conception d'orthèses de l’épaule. Dans notre deuxième étude, nous avons montré que l'adduction du bras réalisée contre une mousse à faible densité, positionnée pour remplacer le triangle d’une orthèse, produit des activations des muscles de la coiffe sécuritaires. Dans notre troisième étude, nous avons évalué l'électromyographie des muscles de l’épaule pendant les tâches d'élévation du bras chez 8 patients symptomatiques avec la déchirure de coiffe des rotateurs. Nous avons constaté que l'activité du supra-épineux était significativement plus élevée pendant l’abduction que pendant la scaption et la flexion. Ce résultat suggère une séquence de plan d’élévation active pendant la rééducation. Les résultats présentés dans cette thèse, suggèrent quelques modifications dans les protocoles de réadaptation de l’épaule pendant les 12 premières semaines après la réparation de la coiffe. Ces suggestions fournissent également des évidences scientifiques pour la production d'orthèses plus dynamiques et fonctionnelles à l’articulation de l’épaule.

La qualification et le traitement légal des ressources phytogénétiques au bénéfice de la sécurité alimentaire mondiale durable - Regard critique sur leur gestion

L’agrobiodiversité est le résultat de la domestication, de l’amélioration des caractères génétiques, de la conservation et de l’échange des semences par les agriculteurs depuis la première révolution agricole, il y a près de 10 000 ans. Toutefois, cette diversification agricole s’amenuise, s’érode. Cette érosion touche désormais les espèces végétales majeures. Plusieurs variétés de plantes cultivées sont abandonnées au profit de variétés artificialisées et uniformisées. Suivant une logique plus économique, les ressources génétiques végétales ou phytogénétiques, d’abord qualifiées de patrimoine commun de l’humanité, deviennent rapidement des biens prisés par l’industrie biotechnologique confortant les pays riches en biodiversité, mais économiquement faibles, à subordonner cette richesse au principe de la souveraineté permanente sur les ressources naturelles. Ce principe à la base du droit international a permis aux États hôtes de contrôler l’accès aux ressources biologiques sur leur territoire, mettant ainsi fin au pillage de celles-ci, mais également au libre accès pour tous à la ressource. À l’évidence, la nature hybride des ressources phytogénétiques enclenche un processus complexe d’exclusivismes et de prérogatives. D’une part, ces ressources composent la base de notre alimentation et à ce titre elles intéressent l’humanité entière, d’autre part, elles sont la matière première utilisée par les oligopoles semenciers, une double vocation qui suscite un partage antagonique à plusieurs égards. Cette thèse analyse les perspectives offertes par le droit international public afin de réconcilier ces positions au bénéfice de la sécurité alimentaire mondiale durable, et s’interroge sur le meilleur cadre juridique que le droit international puisse attribuer aux ressources phytogénétiques afin d’améliorer la circulation et la disponibilité des denrées agricoles et alimentaires. À cet effet, l’entrée en vigueur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture va créer une sorte de système compromissoire conciliant dans un même souffle, l’intérêt général et l’appropriation privative au profit de la sécurité alimentaire mondiale durable : le Système multilatéral d’accès et de partage des avantages. Un dispositif ad hoc exceptionnel qui facilite l’accès à une partie négociée de ces ressources ainsi que le partage juste et équitable des avantages qui découlent de leur utilisation entre tous les usagers. Le Système multilatéral est la clé de voûte du Traité. Par le truchement de ce système, le Traité matérialise un ordre juridique raffiné et complexe qui opère une récursivité des ressources phytogénétiques vers le domaine public international, et par incidence, invite à considérer ces ressources comme des biens communs libres d’accès pour la recherche, l’amélioration et le réensemencement. Outre cette requalification, ce système ouvrira la voie à une nouvelle forme de gestion fiduciaire octroyant des droits et impliquant des responsabilités à l’égard d’un groupe d’usagers particuliers.

Convention collective de travail des employés de maison du département de la Seine. [Ed. mise à jour au... Arrêté du Secrétariat d'Etat au travail et à la sécurité sociale du 13 septembre 1957.]. 15 février 1962

[Convention collective. Employés de maison. Seine. 1960-]