Noyon, cathédrale et fontaine de l'hôtel de ville [dégâts dus à la guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57131

Opinion de Marbot, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution relative au complément de deux cent mille conscrits : séance du 28 germinal an 7 ([Reprod.]) / [Conseil des Anciens]

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.128

Noyon, façade de la cathédrale [dégâts dus à la guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57128

Lassigny [dégâts dus à la guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57129

Noyon, panorama [dégâts dus à la guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57133

Noyon, abside de la cathédrale [dégâts dus à la guerre] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

Référence bibliographique : Rol, 57132

Opinion de C. Marbot, sur la résolution relative aux pensions des veuves et des enfans des défenseurs de la patrie : séance du 14 fructidor an 6 ([Reprod.]) / [publ. par le] Conseil des Anciens

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.446

Arrest du Conseil d'Etat du Roy. Du 12 octobre 1700. Concernant les sucres bruts & non raffinez, provenants de l'isle de Cayenne, qui seront déchargez à Nantes & voiturez sans séjour à droiture par le bureau d'Ingrande...

[Acte. 1700-10-12. Fontainebleau]

Arrest du conseil d'Etat du Roy, pour la seureté des sommes dûës à ceux qui sont compris dans les brevets d'assurance accordezs par le Roy sur les charges de sa Maison, & autres charges de cette nature ou gouvernemens . Du vingt-cinquiéme janvier 1694

[Acte. 1694-01-25. Versailles]

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les biens, droits et revenus dépendans du monastère des célestins de Paris seront régis et administrés par le sieur Bollioud de Saint-Julien, receveur général du clergé, jusqu'à ce qu'il en ait été autrement ordonné. Du 29 mars 1776...

[Acte. 1776-03-29]

Arrêt du conseil d'Etat du Roi portant règlement pour la police du marché aux grains de la ville de Versailles. Du 14 septembre 1789...

[Acte. 1789-09-14]

Arrêt du Conseil d'État du Roi, concernant les contrefaçons des livres, soit antérieures au présent arrêt, soit celles qui seroient faites en contravention des défenses portées audit arrêt . Du 30 août 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat

[Acte. 1777-08-30. Versailles]

Arrêt du Conseil d'Etat (lapidaires)

[Acte. 1614-12-16]

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui dispense les religieux de l'ancienne observance de l'ordre de Cluny de l'exécution des édits du mois de mars 1768 et du mois de février 1773... Du 17 octobre 1787...

[Acte. 1787-10-17]

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 2 janvier 1771 . Extrait des registres du Conseil d'Etat

[Acte. 1771-01-02. Versailles]