920 resultados para mise en œuvre des politiques


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Spanish tourist destinations in rural areas have been established over more than two decades of implementation of various public policy instruments (mainly tourism and rural development policies). These convey complementary objectives in theory but provoke distant results in practice. The intervention of these instruments produces in the region of Sierra de Albarracín (Teruel) two types of destination whose sustainability is committed: the historical urban site of Albarracín as a consolidated cultural tourism destination based on heritage and the Sierra as a generic and incipient destination of rural tourism. It is discussed how the deployment of the local public action causes a fragmented territory in two models of management and tourism development. Cooperation is presented as a key element for the necessary rethinking of tourism development in the region.

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La présente recherche vise à observer et définir le rôle, les enjeux et les effets d’une expérience d’ateliers artistiques mise en œuvre au sein du Service à la Famille chinoise du Grand Montréal (SFCGM) au cours de l’année 2013/2014. Dans cette optique, il a fallu planifier et animer ces rencontres et également réaliser des entretiens semi-dirigés avec quelques immigrants chinois présents aux ateliers. Cette étude s’articule autour de la fonction relationnelle et de médiation de l’activité culturelle et artistique et de l’outil photographique en lien avec la communauté. Nous tenterons de démontrer en quoi l’espace de communication créé par l’intervention culturelle et artistique aide les participants à mieux définir leur identité individuelle et collective, à trouver un élan et une ouverture favorisant le rapprochement avec d’autres cultures, en particulier celle du pays d’accueil dans l’optique de leur intégration au sein de la société.

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Alain Robbe-Grillet, d’abord connu en tant que romancier, a dès le début des années 1960 partagé son temps entre le cinéma et la littérature. Après avoir fourni le scénario de L’année dernière à Marienbad, il est passé derrière la caméra et a réalisé une dizaine de films qui, tant par leur forme que leur propos, poursuivent les recherches esthétiques entreprises dans sa pratique littéraire. Plus encore, il nous semble que le début de cette aventure cinématographique marque un tournant dans son œuvre. Alors que le point de vue qui portait les premiers romans — point de vue que les critiques ont rapproché de celui d’une caméra —, marquait déjà la dimension intermédiale de son œuvre, il apparaît que son passage dans la chaise du réalisateur a été le germe d’une radicalisation de sa pratique. Ainsi, les romans et les films qui ont suivi possèdent une portée intermédiale beaucoup plus large. De fait, c’est l’ensemble de la narration qui s’y trouve remise en question par la mise en évidence des spécificités de chacun des médias et par la transposition de procédés propres à la littérature dans le film, et vice versa. C’est par une étude comparative de La maison de rendez-vous (1965) et de L’homme qui ment (1968) que nous montrons en quoi consiste la relation intermédiale que Robbe-Grillet établit entre les disciplines, en plus de mettre en évidence les mécaniques qui, ancrées dans la matérialité des médias, fondent le roman et le film.

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L’objectif de cet essai est de formuler des recommandations afin de diminuer le gaspillage alimentaire dans les épiceries québécoises. Le gaspillage alimentaire est une problématique mondiale de plus en plus considérée comme une préoccupation prioritaire par le public, les entreprises et les instances nationales et internationales. Les causes du gaspillage alimentaire sont multiples et le phénomène se produit dans toutes les régions du monde, à toutes les étapes de la chaîne agroalimentaire, de la production agricole à la consommation. Le gaspillage alimentaire engendre de lourdes conséquences environnementales, économiques et sociales. Il participe à l’insécurité alimentaire et contribue aux changements climatiques et à l’épuisement des ressources, en plus de générer des coûts économiques pour la production d’aliments qui ne seront pas consommés. S’attaquer à la problématique du gaspillage alimentaire signifie donc s’attaquer à tous ces impacts négatifs. Au Québec, l’intérêt envers le phénomène du gaspillage alimentaire s’accroît, mais les solutions structurées tardent à se mettre en place. Les épiceries ont un important rôle à jouer dans la réduction du gaspillage alimentaire puisqu’elles influencent, en amont et en aval, tous les acteurs de la chaîne agroalimentaire. L’étude du marché agroalimentaire québécois et des différentes initiatives locales et étrangères de lutte au gaspillage alimentaire met en évidence trois grandes solutions structurées de réduction du gaspillage dans les épiceries : le don alimentaire, la vente de produits déclassés et la révision du système de dates de péremption des aliments. L’analyse du fonctionnement de ces solutions et de leur mise en œuvre dans le contexte des épiceries québécoises permet d’identifier les contraintes et les éléments à considérer pour réduire le gaspillage alimentaire de façon concrète et efficace. Ainsi, en respect d’une hiérarchie des modes de gestion des aliments qui favorise la réduction à la source et le détournement avant l’élimination, les recommandations formulées suggèrent de : réviser le système des dates de péremption pour améliorer la distinction entre les notions de fraîcheur et de salubrité des aliments; promouvoir et faciliter la vente de fruits et légumes déclassés dans les épiceries en diminuant les critères esthétiques exigés qui conduisent à un important gaspillage de denrées comestibles; mettre en place des incitatifs économiques pour réduire les contraintes financières et logistiques reliées au don alimentaire pour les épiceries et les organismes de redistribution; et valoriser les résidus alimentaires par la biométhanisation ou le compostage pour limiter les impacts environnementaux du gaspillage alimentaire. Les recommandations soulignent également l’importance d’étudier le phénomène et de documenter la problématique, afin de suggérer des solutions toujours plus efficaces et adaptées à chaque groupe d’acteurs et chaque étape de la chaîne agroalimentaire.

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L’interaction physique humain-robot est un domaine d’étude qui s’est vu porter beaucoup d’intérêt ces dernières années. Une optique de coopération entre les deux entités entrevoit le potentiel d’associer les forces de l’humain (comme son intelligence et son adaptabilité) à celle du robot (comme sa puissance et sa précision). Toutefois, la mise en service des applications développées reste une opération délicate tant les problèmes liés à la sécurité demeurent importants. Les robots constituent généralement de lourdes machines capables de déplacements très rapides qui peuvent blesser gravement un individu situé à proximité. Ce projet de recherche aborde le problème de sécurité en amont avec le développement d’une stratégie dite "pré-collision". Celle-ci se caractérise par la conception d’un système de planification de mouvements visant à optimiser la sécurité de l’individu lors de tâches d’interaction humain-robot dans un contexte industriel. Pour ce faire, un algorithme basé sur l’échantillonnage a été employé et adapté aux contraintes de l’application visée. Dans un premier temps, l’intégration d’une méthode exacte de détection de collision certifie que le chemin trouvé ne présente, a priori, aucun contact indésirable. Ensuite, l’évaluation de paramètres pertinents introduit notre notion de sécurité et définit un ensemble d’objectifs à optimiser. Ces critères prennent en compte la proximité par rapport aux obstacles, l’état de conscience des êtres humains inclus dans l’espace de travail ainsi que le potentiel de réaction du robot en cas d'évènement imprévu. Un système inédit de combinaison d’objectifs guide la recherche et mène à l’obtention du chemin jugé comme étant le plus sûr, pour une connaissance donnée de l’environnement. Le processus de contrôle se base sur une acquisition minimale de données environnementales (dispositif de surveillance visuelle) dans le but de nécessiter une installation matérielle qui se veut la plus simple possible. Le fonctionnement du système a été validé sur le robot industriel Baxter.

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Abstract : Since at least the 1980's, a growing number of companies have set up an ethics or a compliance program within their organization. However, in the field of study of business management, there is a paucity of research studies concerning these management systems. This observation warranted the present investigation of one company's compliance program. Compliance programs are set up so that individuals working within an organization observe the laws and regulations which pertain to their work. This study used a constructivist grounded theory methodology to examine the process by which a specific compliance program, that of Siemens Canada Limited, was implemented throughout its organization. In conformity with this methodology, instead of proceeding with the investigation in accordance to a particular theoretical framework, the study established a number of theoretical constructs used strictly as reference points. The study's research question was stated as: what are the characteristics of the process by which Siemens' compliance program integrated itself into the existing organizational structure and gained employee acceptance? Data consisted of documents produced by the company and of interviews done with twenty-four managers working for Siemens Canada Limited. The researcher used QSR-Nvivo computer assisted software to code transcripts and to help with analyzing interviews and documents. Triangulation was done by using a number of analysis techniques and by constantly comparing findings with extant theory. A descriptive model of the implementation process grounded in the experience of participants and in the contents of the documents emerged from the data. The process was called "Remolding"; remolding being the core category having emerged. This main process consisted of two sub-processes identified as "embedding" and "appraising." The investigation was able to provide a detailed account of the appraising process. It identified that employees appraised the compliance program according to three facets: the impact of the program on the employee's daily activities, the relationship employees have with the local compliance organization, and the relationship employees have with the corporate ethics identity. The study suggests that a company who is entertaining the idea of implementing a compliance program should consider all three facets. In particular, it suggests that any company interested in designing and implementing a compliance program should pay particular attention to its corporate ethics identity. This is because employee's acceptance of the program is influenced by their comparison of the company's ethics identity to their local ethics identity. Implications of the study suggest that personnel responsible for the development and organizational support of a compliance program should understand the appraisal process by which employees build their relationship with the program. The originality of this study is that it points emphatically that companies must pay special attention in developing a corporate ethics identify which is coherent, well documented and well explained.

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L’objectif de cet essai est de démystifier la tarification incitative et de présenter un outil pratique pour l’implantation réussie d’un système de tarification incitative de la collecte municipale des matières résiduelles au Québec. Cinq sous-objectifs mènent à cette réponse : les raisons du non-emploi de la tarification incitative au Québec, l’analyse des cas à succès en Amérique du Nord et en Europe, l’identification des préalables nécessaires à l’implantation, les étapes opérationnelles de la mise en œuvre et la communication adéquate du processus. L’importance du sujet de cet essai découle des coûts de la gestion des matières résiduelles. Ils voient une augmentation constante due aux redevances à l’élimination et aux nouvelles méthodes de valorisation pour les matières organiques. Une mise à jour de la tarification municipale est donc indispensable. La tarification incitative est un outil efficace pour la réduction des matières résiduelles produites et enfouies ainsi que pour améliorer le taux de récupération résidentiel. De nombreux cas réussis existent en Amérique du Nord. Néanmoins, seulement deux municipalités québécoises utilisent ce système à présent. Des résultats trouvés indiquent qu’une tarification incitative fonctionnelle dépend de l’adaptation du système aux particularités de chaque municipalité. Ceci s’applique au choix du contenant de collecte, des modalités de la facturation et à l’élaboration de la grille tarifaire. En préparation du projet, il est important d’offrir le plus de services complémentaires que possibles afin d’inciter un taux de récupération maximal. Ces services comportent des outils pour le compostage maison, un écocentre pour apport de matières additionnelles ainsi que des collectes spéciales pour les matières organiques, les encombrants et les résidus de construction. Neuf étapes d’une implantation réussie ont été identifiées. La base de chaque projet de tarification incitative est une étude économique et logistique préalable qui permet l’élaboration du scénario choisi. Un projet pilote lancé dans un échantillon de la population aide ensuite à peaufiner la méthode. La préparation de l’appel d’offres et le vote du projet s'en suivent. La mise en œuvre présente un contact avec les citoyens lors de la distribution et mise à jour des contenants de collecte. Par la suite, la municipalité à l’option de commencer par un test à blanc avant d’introduire la tarification complète lors du lancement. Enfin, un suivi par bilans annuels publiés s’impose. Une communication adéquate avant, pendant et après l’implantation est indispensable. La réussite du projet est fortement améliorée par l’allocation d’un chargé de projet responsable dès le début et la portée du projet par les élus.

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L’objectif de cet essai est de déterminer comment la mobilité des citoyens de la Ville de Sherbrooke pourrait être transformée pour réduire la dépendance aux combustibles fossiles tout en améliorant le potentiel de résilience urbaine de sa communauté. La résilience urbaine est un concept gagnant en popularité dans le discours qui accompagne le développement durable. Elle permet aux sociétés de mieux s’adapter et se transformer face aux crises qu’elles sont vouées à vivre dans un contexte environnemental, social et économique changeant. La poursuite d’une résilience urbaine plus forte est d’autant plus pertinente face aux enjeux énergétiques et climatiques pressants. La récolte de pistes de solution menant à une plus faible dépendance au pétrole par l’expérimentation d’une approche participative conviant des parties prenantes intéressées par les transports urbains de Sherbrooke est un sous-objectif de l’essai. Les méthodes de planification participative sont d’ailleurs réputées pour favoriser la mise en œuvre de projets au sein des communautés par l’engagement citoyen qu’elles suscitent, en plus d’adopter une approche plus systémique face aux problématiques environnementales. L’analyse des pistes de solutions récoltées démontre que la résilience urbaine de Sherbrooke peut être revitalisée via la mise en œuvre conjointe de celles-ci. Effectivement, l’idée de développer un système de transport collectif basé sur des énergies alternatives au pétrole complète les trois autres pistes de solution. Ces dernières étant de mettre en place des mesures incitatives au sein des organisations sherbrookoises pour la promotion du transport actif chez les employés, de prioriser la marche et le vélo sur l’ensemble des rues de la ville et de densifier l’aménagement urbain au profit des transports actifs et des commerces de proximité. Trois grandes recommandations peuvent donc être faites pour la communauté sherbrookoise afin de faciliter la mise en œuvre de ces solutions et augmenter son potentiel de résilience urbaine. Premièrement, la Ville de Sherbrooke pourrait mettre en place un programme de soutien à la création d’éco-quartiers afin de faciliter la priorisation des transports actifs et la densification urbaine. Deuxièmement, les décideurs sont invités à utiliser davantage des approches de planification participative au sein de leurs processus décisionnels afin d’adopter une approche plus systémique et prendre plus en considération les opinions citoyennes. Finalement, la ville pourrait joindre le mouvement « vélosympathique » de Vélo Québec et récompenser les organisations sherbrookoises qui mettent en place des incitatifs pour encourager le transport actif chez leurs employés.

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Les autorités gouvernementales canadiennes se sont données, depuis plus de 30 ans, une procédure pour évaluer les conséquences que les politiques, les plans ou les programmes fédéraux et provinciaux peuvent engendrer sur l’environnement. Si, avec le temps, l’évaluation a couvert une plus large définition de l’environnement pour intégrer les dimensions sociale et économique, la procédure d’évaluation environnementale stratégique est-elle pour autant adéquate? Y a-t-il un outil ou une méthode efficace qui pourrait améliorer son rendement? S’il est aujourd’hui accepté qu’un promoteur gouvernemental recherche l’acceptabilité sociale tout en mesurant les effets positifs et négatifs de son projet, ne pourrait-il pas adopter une méthodologie plus holistique et plus simple que la démarche d’identification et d’évaluation des impacts? C’est l’hypothèse qui sous-tend cet essai. L’objectif général de cet essai est de mener une réflexion sur l’utilisation de l’approche systémique dans l’élaboration de l’évaluation environnementale stratégique. En premier lieu, l’approche systémique sera étudiée de manière approfondie afin d’en faire ressortir ses bienfaits en matière de gestion de l’environnement. En second lieu, l’analyse de l’évaluation environnementale canadienne, américaine et européenne permettra de déceler les failles et les réussites dans la mise en place des plans, politiques et programmes. Finalement, une étude de cas sera utilisée pour valider l’hypothèse de travail. L’analyse révèle que l’utilisation de l’approche systémique dans le processus d’évaluation environnementale des plans, des politiques et des programmes est un outil judicieux et holistique hors pair. Non seulement cette méthode permet de tenir compte de toutes les préoccupations des parties prenantes, elle permet aussi de mieux cibler la problématique associée, d’adapter des mesures d’atténuation performantes et de mettre en oeuvre un programme de suivi efficace. Ces résultats démontrent le bénéfice d’utiliser une telle démarche dans ce processus rigoureux qu’est l’évaluation environnementale stratégique. En somme, l’utilisation de l’approche systémique dans l’élaboration de l’évaluation environnementale stratégique permettrait de mieux encadrer toutes les démarches visant à déceler les impacts positifs et négatifs sur l’environnement. Cet outil permettrait de satisfaire la volonté du gouvernement fédéral et des ministres promoteurs de promouvoir le développement de la société dans une perspective de développement durable.

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L’objectif de cet essai est d’analyser de nouvelles opportunités permettant d’améliorer la santé des cours d’eau du Québec méridional. Cette analyse multicritères est effectuée selon les dimensions du développement durable. Un des enjeux que les acteurs en gestion de l’eau doivent prendre en compte est l’effet des changements climatiques, la première partie décrit les problématiques à prévoir sur les cours d’eau. En 2008, le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat publiait un rapport sur les effets des changements climatiques et l’eau. Deux principaux effets des changements climatiques étaient observés en Amérique du Nord : une hausse des précipitations moyennes annuelles et une baisse de ces précipitations sous forme de neige. Différents acteurs interviennent en gestion de l’eau; le rôle de chacun est abordé dans la seconde partie cet essai. Le ministère des Transports du Canada, le ministère des Pêches et Océans ainsi qu’Environnement et Changement climatique Canada se partagent des responsabilités en matière de compétence fédérale. À l’échelle provinciale, cinq ministères ont des responsabilités en lien avec les cours d’eau. À l'échelle locale, les municipalités régionales de comté et les municipalités ont également des responsabilités en matière de cours d’eau. Les organismes de bassins versants et les tables de concertation régionale assurent, quant à eux, une gestion intégrée par bassin versant et la concertation des intervenants locaux. Par la suite, deux opportunités en amont des cours d’eau sont décrites dans cet essai : il s’agit des noues de biorétention et des marais filtrants. Pour ce qui est des opportunités d’aménagement durables des cours d’eau, les deux opportunités présentées sont le concept de liberté de cours d’eau et du chenal à deux niveaux. L’analyse multicritères de développement durable a été réalisée sur les dimensions environnementale, sociale, économique et de la gouvernance. L’analyse a permis de constater que certains projets s’illustrent davantage sur le plan du développement durable, plus précisément les noues de biorétention, les marais filtrants et la liberté de cours d’eau. Pour finir, dans le but de favoriser la mise en place des projets étudiés dans cet essai, six recommandations ont été formulées à l’intention des acteurs de l’eau.

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Les systèmes de communication optique avec des formats de modulation avancés sont actuellement l’un des sujets de recherche les plus importants dans le domaine de communication optique. Cette recherche est stimulée par les exigences pour des débits de transmission de donnée plus élevés. Dans cette thèse, on examinera les techniques efficaces pour la modulation avancée avec une détection cohérente, et multiplexage par répartition en fréquence orthogonale (OFDM) et multiples tonalités discrètes (DMT) pour la détection directe et la détection cohérente afin d’améliorer la performance de réseaux optiques. Dans la première partie, nous examinons la rétropropagation avec filtre numérique (DFBP) comme une simple technique d’atténuation de nonlinéarité d’amplificateur optique semiconducteur (SOA) dans le système de détection cohérente. Pour la première fois, nous démontrons expérimentalement l’efficacité de DFBP pour compenser les nonlinéarités générées par SOA dans un système de détection cohérente porteur unique 16-QAM. Nous comparons la performance de DFBP avec la méthode de Runge-Kutta quatrième ordre. Nous examinons la sensibilité de performance de DFBP par rapport à ses paramètres. Par la suite, nous proposons une nouvelle méthode d’estimation de paramètre pour DFBP. Finalement, nous démontrons la transmission de signaux de 16-QAM aux taux de 22 Gbaud sur 80km de fibre optique avec la technique d’estimation de paramètre proposée pour DFBP. Dans la deuxième partie, nous nous concentrons sur les techniques afin d’améliorer la performance des systèmes OFDM optiques en examinent OFDM optiques cohérente (CO-OFDM) ainsi que OFDM optiques détection directe (DDO-OFDM). Premièrement, nous proposons une combinaison de coupure et prédistorsion pour compenser les distorsions nonlinéaires d’émetteur de CO-OFDM. Nous utilisons une interpolation linéaire par morceaux (PLI) pour charactériser la nonlinéarité d’émetteur. Dans l’émetteur nous utilisons l’inverse de l’estimation de PLI pour compenser les nonlinéarités induites à l’émetteur de CO-OFDM. Deuxièmement, nous concevons des constellations irrégulières optimisées pour les systèmes DDO-OFDM courte distance en considérant deux modèles de bruit de canal. Nous démontrons expérimentalement 100Gb/s+ OFDM/DMT avec la détection directe en utilisant les constellations QAM optimisées. Dans la troisième partie, nous proposons une architecture réseaux optiques passifs (PON) avec DDO-OFDM pour la liaison descendante et CO-OFDM pour la liaison montante. Nous examinons deux scénarios pour l’allocations de fréquence et le format de modulation des signaux. Nous identifions la détérioration limitante principale du PON bidirectionnelle et offrons des solutions pour minimiser ses effets.

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Les bandes riveraines des cours d’eau sont essentielles au maintien d’un équilibre écosystémique entre l’environnement terrestre et hydrique. Elles sont souvent définies comme une bande de terre végétalisée qui borde les cours d’eau. Celles-ci procurent des avantages environnementaux, paysagers et économiques importants aux communautés qui en bénéficient. Au Québec, plusieurs lois et règlements gouvernementaux ont un impact sur les bandes riveraines. La gestion de la compétence et l’application règlementaire sont déléguées aux municipalités, toutefois ce ne sont pas toutes les municipalités qui appliquent leur règlementation et cela a un impact négatif sur la santé des bandes riveraines dont on constate la dégradation sur les berges de nombreux cours d’eau. L’objectif de cet essai vise à présenter un portrait de la situation des bandes riveraines au Québec et de leur état, ainsi que d’identifier les différents obstacles à leur végétalisation. Ces derniers se divisent en trois groupes soit l’insuffisance de volonté politique de la part des élus municipaux afin de faire appliquer la règlementation en vigueur, le manque de ressources financières et humaines dans la fonction publique municipale et l’utilisation du territoire par les propriétaires riveraines. Ces différents freins favorisent la dégradation des berges des rivières du Québec. Cet essai a également comme objectif de présenter les actions effectuées par les communautés locales afin d’améliorer la situation. Depuis plusieurs années, certaines municipalités ont décidé de végétaliser leurs berges et de conscientiser leurs citoyens aux bienfaits des bandes riveraines et à leur préservation. Diverses organisations se sont aussi données comme mandat d’agir dans leur localité. C’est le cas des organismes de bassin versant et des associations de riverains qui organisent des actions de distribution et de plantations d’arbres, ainsi que de sensibilisation. Pour encourager l’ensemble des municipalités du Québec à agir et les aider dans la mise en œuvre d’actions, une démarche est détaillée dans le présent essai misant, entre autres, sur la sensibilisation des riverains, l’aménagement de bandes riveraines publiques et un plan de communication. Des recommandations destinées au gouvernement et aux instances municipales sont également formulées afin de modifier les mécanismes entourant la gestion règlementaire des bandes riveraines et pour les végétaliser adéquatement afin qu’elles puissent fournir des services écosystémiques nécessaires au maintien d’un équilibre entre les milieux aquatiques et terrestres. Enfin, les municipalités gagneraient à faire appliquer leur règlementation si elles veulent améliorer leur environnement et la qualité de l’eau sur leur territoire.

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Au cours des dernières décennies, les restructurations d’entreprises ont connu une transformation majeure. En plus des restructurations ponctuelles, de type « crise » dans des secteurs de l’économie en déclin, il est possible de constater des restructurations de type « permanent » dont l’objectif principal est la quête de profit et l’augmentation de la productivité de l’entreprise. Perçus comme nuisibles à la rentabilité des entreprises, la syndicalisation, la négociation collective et les moyens de pression, poussent ainsi certaines entreprises à se restructurer. Les restructurations d’entreprises, produit de l’exercice de la liberté d’entreprendre, impliquent des conséquences importantes sur l’emploi des travailleurs, en plus d’affecter à bien des égards leur liberté d’association. Dans cette perspective, il est pertinent de s’interroger sur l’articulation entre la liberté d’entreprendre et la liberté d’association dans le contexte de restructurations d’entreprises. Les différentes théories du droit s’accordent quant à l’importance de la cohérence du système juridique tant à l’interne qu’à l’externe. L’essentiel de notre analyse repose, en conséquence, sur un souci de cohérence du système juridique lors de l’affrontement des libertés d’entreprendre et d’association dans le cadre de restructurations d’entreprises, par le biais, entre autre, de l’étude de la juridicité et de la normativité de ces principes du droit. D’une part, la liberté d’association est un principe du droit à statut constitutionnel, d’ordre public et qui occupe une place importante en droit international. D’autre part, la liberté d’entreprendre est un principe du droit implicite, dont les fondements et la mise en œuvre demeurent ambigus. Pourtant notre étude démontre que la jurisprudence accorde une interprétation restrictive à la liberté d’association et large à la liberté d’entreprendre. Cette réalité accorde à la liberté d’entreprendre une mainmise sur la liberté d’association, particulièrement dans les cas de restructurations d’entreprises. Il n’y a qu’à citer comme exemple le droit de cesser de faire affaire même pour des motifs socialement condamnables, énoncé à plusieurs reprises par la Cour suprême du Canada. Le principe de cohérence du système juridique devrait nous amener à une interprétation plus large de la liberté d’association afin de respecter la hiérarchie des droits et d’autres principes généraux du droit, tels que l’égalité, la dignité et la bonne foi, et ce, même si cette interprétation a parfois pour effet de restreindre la liberté d’entreprendre dans le contexte de restructurations d’entreprises.

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Face à la diminution des ressources énergétiques et à l’augmentation de la pollution des énergies fossiles, de très nombreuses recherches sont actuellement menées pour produire de l’énergie propre et durable et pour réduire l’utilisation des sources d’énergies fossiles caractérisées par leur production intrinsèque des gaz à effet de serre. La pile à combustible à membrane échangeuse de protons (PEMFC) est une technologie qui prend de plus en plus d’ampleur pour produire l’énergie qui s’inscrit dans un contexte de développement durable. La PEMFC est un dispositif électrochimique qui fonctionne selon le principe inverse de l’électrolyse de l’eau. Elle convertit l’énergie de la réaction chimique entre l’hydrogène et l’oxygène (ou l’air) en puissance électrique, chaleur et eau; son seul rejet dans l’atmosphère est de la vapeur d’eau. Une pile de type PEMFC est constituée d’un empilement Électrode-Membrane-Électrode (EME) où la membrane consiste en un électrolyte polymère solide séparant les deux électrodes (l’anode et la cathode). Cet ensemble est intégré entre deux plaques bipolaires (BP) qui permettent de collecter le courant électrique et de distribuer les gaz grâce à des chemins de circulation gravés sur chacune de ses deux faces. La plupart des recherches focalisent sur la PEMFC afin d’améliorer ses performances électriques et sa durabilité et aussi de réduire son coût de production. Ces recherches portent sur le développement et la caractérisation des divers éléments de ce type de pile; y compris les éléments les plus coûteux et les plus massifs, tels que les plaques bipolaires. La conception de ces plaques doit tenir compte de plusieurs paramètres : elles doivent posséder une bonne perméabilité aux gaz et doivent combiner les propriétés de résistance mécanique, de stabilité chimique et thermique ainsi qu’une conductivité électrique élevée. Elles doivent aussi permettre d’évacuer adéquatement la chaleur générée dans le cœur de la cellule. Les plaques bipolaires métalliques sont pénalisées par leur faible résistance à la corrosion et celles en graphite sont fragiles et leur coût de fabrication est élevé (dû aux phases d’usinage des canaux de cheminement des gaz). C’est pourquoi de nombreuses recherches sont orientées vers le développement d’un nouveau concept de plaques bipolaires. La voie la plus prometteuse est de remplacer les matériaux métalliques et le graphite par des composites à matrice polymère. Les plaques bipolaires composites apparaissent attrayantes en raison de leur facilité de mise en œuvre et leur faible coût de production mais nécessitent une amélioration de leurs propriétés électriques et mécaniques, d’où l’objectif principal de cette thèse dans laquelle on propose: i) un matériau nanocomposite développé par extrusion bi-vis qui est à base de polymères chargés d’additifs solides conducteurs, incluant des nanotubes de carbone. ii) fabriquer un prototype de plaque bipolaire à partir de ces matériaux en utilisant le procédé de compression à chaud avec un refroidissement contrôlé. Dans ce projet, deux polymères thermoplastiques ont été utilisés, le polyfluorure de vinylidène (PVDF) et le polyéthylène téréphtalate (PET). Les charges électriquement conductrices sélectionnées sont: le noir de carbone, le graphite et les nanotubes de carbones. La combinaison de ces charges conductrices a été aussi étudiée visant à obtenir des formulations optimisées. La conductivité électrique à travers l’épaisseur des échantillons développés ainsi que leurs propriétés mécaniques ont été soigneusement caractérisées. Les résultats ont montré que non seulement la combinaison entre les charges conductrices influence les propriétés électriques et mécaniques des prototypes développés, mais aussi la distribution de ces charges (qui de son côté dépend de leur nature, leur taille et leurs propriétés de surface), avait aidé à améliorer les propriétés visées. Il a été observé que le traitement de surface des nanotubes de carbone avait aidé à l’amélioration de la conductivité électrique et la résistance mécanique des prototypes. Le taux de cristallinité généré durant le procédé de moulage par compression des prototypes de plaques bipolaires ainsi que la cinétique de cristallisation jouent un rôle important pour l’optimisation des propriétés électriques et mécaniques visées.