Paroisse St-Médard de Paris : prestation de serment par le clergé de cette paroisse ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.496

Adresse aux citoyens de Paris, sur le serment ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.568

Adresse à ceux d'entre les curés de Paris qui ont prêté le serment sur l'organisation du clergé ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.571

Lettre à M. le curé de S. Roch de Paris, servant d'envoi à un exemplaire d'un ouvrage intitulé : hommage des Français catholiques-romains au clergé de l'Eglise gallicane, sur le refus solemnel & unanime qu'il a fait, d'adhérer à une nouvelle Constitution civile du clergé, & de prêter le serment civique exigé, etc. ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.578

Sermon sur l'accord de la religion et de la liberté prononcé dans la métropole de Paris, le 4 février 1791, pour la solemnité civique des anciens représentans de la Commune, en mémoire de ce qu'à pareil jour, le Roi vint à l'Assemblée nationale reconnaître la souveraineté du peuple ([Reprod.]) / Claude Lauchet, prédicateur du Roi,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.1053

Discours de M. Dumouchel, député à l'Assemblée nationale & recteur de l'Université de Paris, au sujet de la prestation de serment prescrit par le décret de l'Assemblée nationale du 27 novembre, accepté par le Roi ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.425

Ordonnance de M. le duc du Maine, grand-maître de l'artillerie, portant fixation du nombre des ateliers des salpêtriers de Paris, et règlement pour leurs fonctions

[Acte. 1701-08-25]

(Ordonnance de l'Amirauté de France évoquant à elle la contestation pendante au Châtelet de Paris entre le comte Pottoski et la veuve Charpentier.)

[Acte. 1776-01-31. Paris]

Sentence de la Prevoté de l'Hotel en faveur des vitriers des maisons royales, qui leur permet de prendre et enlever le verre dont ils auront besoin pour leurs travaux, des bureaux, ports et magasins ou les marchandises de verre arrivent, par préférence aux autres maitres vitriers de la ville et faubourgs de Paris

[Acte. 1714-08-03. Marly]