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593 resultados para propriété perceptive

Un projet de loi sur la propriété littéraire et artistique / par C. Casati,...

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Université de Paris. Faculté de droit. De la Propriété spéléologique. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 22 juin 1899... par G. Cord,...

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Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale... / par le Cte de Maillard de Marafy,...

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De la propriété & de l'administration des biens ecclésiastiques en France & en Belgique (Nouvelle édition augmentée d'un appendice contenant des documents officiels récemment émanés de l'autorité administrative et de l'autorité judiciaire concernant la personnalité morale et la capacité civile actuellement reconnues aux diocèses, aux paroisses et aux établissements diocésains et paroissiaux) / par A.-J. Vouriot,...

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Supplément au Cours de droit civil positif français . Tome premier. (3e édition, 1938.) (Théorie générale du droit et des droits. Les personnes. La famille. La propriété et les autres droits réels principaux.) Mis au courant de la législation à la date du 1er octobre 1938 (Décrets-lois de 1938.)

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Les lois de la propriété immobilière en Algérie / par M. Eug. Robe,...

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A M. Thiers sur son livre de la "Propriété". (Signé : Bathild Bouniol.)

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Manuscrits de la bibliothèque de l'Arsenal. Archives de la Bastille. TROISIÈME SECTION — ADMINISTRATION INTÉRIEURE DE LA BASTILLE ET DE QUELQUES AUTRES PRISONS. BASTILLE. Papiers concernant les affaires privées des gouverneurs, officiers et autres fonctionnaires employés au château de la B. Titres et papiers de famille de Bernard-René Jourdan DE LAUNEY, nommé gouverneur de la B. le 21 sept. 1776, massacré le 14 juill. 1789. Son père, René Jourdan DE LAUNEY, cidevant lieutenant de Roi à Vincennes, avait été nommé lieutenant de Roi à la B. le 10 août 1710 et gouverneur le 9 déc. 1718 ; il était décédé le 5 août 1749. Papiers de famille de Bernard-René Jourdan de Launey, dernier gouverneur de la B., fils de René Jourdan de Launey, seigneur de La Bretonnière gouverneur de la B. du 9 déc. 1718 au 5 août 1749, — et de Renée Aubry d'Armanville. Pièces et actes divers concernant la terre de La Bretonnière (en Normandie) et la propriété de Montlignon (vallée d'Enghien), ayant appartenu à la famille Aubry, puis à la famille de Launey

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Essai sur la constitution de la propriété individuelle en Algérie, par Louis Abadie,...

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Observations d'un libraire-citoyen sur la propriété des auteurs et sur la liberté de la presse, relativement au commerce des livres

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Essai sur la propriété foncière indigène au Sénégal , par G. Pierret,...

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Du bien de famille insaisissable : commentaire de la loi du 12 juillet 1909 et du décret d'administration publique du 26 mars 1910 : suivi des principales formules nécessaires pour l'application de la loi, des textes de la loi et du décret, et de ceux qui concernent la petite propriété rurale / par André Des Granges,...

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Rapport sur l'utilité de dénoncer la convention internationale sur la propriété industrielle, du 20 mars 1883, présenté à la chambre de commerce de Nancy dans sa séance du 2 octobre 1885, par M. Nathan-Picard,...

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Histoire de la possession et des actions possessoires en droit français, précédée d'une introduction sur le droit de propriété, par Isidore Alauzet,...

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L'Édifice social, réforme électorale, ou de l'Influence de la propriété territoriale, industrielle ou commerciale... par Hippolyte Alibert,...

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