Paradigm Shift in European Intellectual Property Law? From Microsoft to Linux

"L’auteure Lucie Guibault aborde la question des ""logiciels libres"" dans le cadre des droits d’auteurs et des brevets. Ces logiciels sont des programmes informatiques qui sont gratuitement distribués au public, dont la modification et la redistribution sont fortement encouragées, mais dont la vente ou la commercialisation est découragée ou même carrément prohibée. Ces caractéristiques particulières distinguent les logiciels libres des ""programmes propriétés"" traditionnels, qui se basent sur le principe que le créateur d’un programme en possède les droits de propriété et qu’il est le seul autorisé à le modifier ou le vendre, sous réserve de sa capacité à faire cession de ces droits. Les logiciels libres sont fondés sur une idéologie de coopération, qui promeut la propagation des idées et des connaissances et qui favorise ainsi la création de meilleurs logiciels. L’auteure présente les grandes caractéristiques des trois principales licences de logiciels libres, soit la ""General Public License"", la licence ""Berkeley Software Distribution"" et la ""Mozilla Public License"". Elle soutient que ces logiciels libres et les régimes normatifs qui les encadrent sont à l’origine d’un changement de paradigme au sein des régimes européens et hollandais de protection des droits d’auteurs et des brevets. La première partie de l’article analyse les régimes des droits d’auteur des trois licences de logiciels libres. L’auteure souligne que ces régimes ont été établis en se basant sur la prémisse qu’il n’y a pas de distinction significative entre les créateurs et les utilisateurs de logiciels libres. Les régimes normatifs reflètent cette situation en prévoyant un ensemble de droits et d’obligations pour les utilisateurs dans le cadre de l’utilisation, de la reproduction, de la modification et de la redistribution gratuite des logiciels libres. L’auteur explique comment ces régimes normatifs s’intègrent au sein de la législation européenne et hollandaise, entre autre au niveau du droit de propriété, du droit commercial, du droit des communications et du droit des obligations. L’auteur démontre que, de façon générale, ces régimes normatifs législatifs semblent s’être adéquatement adaptés aux nouvelles réalités posées par les règles de droits d’auteurs des logiciels libres. La seconde partie aborde la problématique du droit des brevets, tel que défini par la législation européenne et hollandaise. La plupart des utilisateurs et créateurs de logiciels libres s’opposent aux régimes de brevets traditionnels, qui limitent l’innovation et les possibilités de développement techniques. L’auteur décrit les différents régimes alternatifs de brevets offerts par les trois licences de logiciels libres. De plus, l’auteur présente l’encadrement légal pour ces nouveaux brevets, tel que défini par les législations européennes et hollandaises. Elle soutient que cet encadrement légal est inadéquat et qu’il n’est pas adapté aux besoins des utilisateurs de logiciels libres."

Detection of methotrexate using surface plasmon resonance biosensors for chemotherapy monitoring

Le méthotrexate (MTX), un agent anti-cancéreux fréquemment utilisé en chimiothérapie, requiert généralement un suivi thérapeutique de la médication (Therapeutic Drug Monitoring, TDM) pour surveiller son niveau sanguin chez le patient afin de maximiser son efficacité tout en limitant ses effets secondaires. Malgré la fenêtre thérapeutique étroite entre l’efficacité et la toxicité, le MTX reste, à ce jour, un des agents anti-cancéreux les plus utilisés au monde. Les techniques analytiques existantes pour le TDM du MTX sont coûteuses, requièrent temps et efforts, sans nécessairement fournir promptement les résultats dans le délai requis. Afin d’accélérer le processus de dosage du MTX en TDM, une stratégie a été proposée basée sur un essai compétitif caractérisé principalement par le couplage plasmonique d’une surface métallique et de nanoparticules d’or. Plus précisément, l’essai quantitatif exploite la réaction de compétition entre le MTX et une nanoparticule d’or fonctionnalisée avec l’acide folique (FA-AuNP) ayant une affinité pour un récepteur moléculaire, la réductase humaine de dihydrofolate (hDHFR), une enzyme associée aux maladies prolifératives. Le MTX libre mixé avec les FA-AuNP, entre en compétition pour les sites de liaison de hDHFR immobilisés sur une surface active en SPR ou libres en solution. Par la suite, les FA-AuNP liées au hDHFR fournissent une amplification du signal qui est inversement proportionnelle à la concentration de MTX. La résonance des plasmons de surface (SPR) est généralement utilisée comme une technique spectroscopique pour l’interrogation des interactions biomoléculaires. Les instruments SPR commerciaux sont généralement retrouvés dans les grands laboratoires d’analyse. Ils sont également encombrants, coûteux et manquent de sélectivité dans les analyses en matrice complexe. De plus, ceux-ci n’ont pas encore démontré de l’adaptabilité en milieu clinique. Par ailleurs, les analyses SPR des petites molécules comme les médicaments n’ont pas été explorés de manière intensive dû au défi posé par le manque de la sensibilité de la technique pour cette classe de molécules. Les développements récents en science des matériaux et chimie de surfaces exploitant l’intégration des nanoparticules d’or pour l’amplification de la réponse SPR et la chimie de surface peptidique ont démontré le potentiel de franchir les limites posées par le manque de sensibilité et l’adsorption non-spécifique pour les analyses directes dans les milieux biologiques. Ces nouveaux concepts de la technologie SPR seront incorporés à un système SPR miniaturisé et compact pour exécuter des analyses rapides, fiables et sensibles pour le suivi du niveau du MTX dans le sérum de patients durant les traitements de chimiothérapie. L’objectif de cette thèse est d’explorer différentes stratégies pour améliorer l’analyse des médicaments dans les milieux complexes par les biocapteurs SPR et de mettre en perspective le potentiel des biocapteurs SPR comme un outil utile pour le TDM dans le laboratoire clinique ou au chevet du patient. Pour atteindre ces objectifs, un essai compétitif colorimétrique basé sur la résonance des plasmons de surface localisée (LSPR) pour le MTX fut établi avec des nanoparticules d’or marquées avec du FA. Ensuite, cet essai compétitif colorimétrique en solution fut adapté à une plateforme SPR. Pour les deux essais développés, la sensibilité, sélectivité, limite de détection, l’optimisation de la gamme dynamique et l’analyse du MTX dans les milieux complexes ont été inspectés. De plus, le prototype de la plateforme SPR miniaturisée fut validé par sa performance équivalente aux systèmes SPR existants ainsi que son utilité pour analyser les échantillons cliniques des patients sous chimiothérapie du MTX. Les concentrations de MTX obtenues par le prototype furent comparées avec des techniques standards, soit un essai immunologique basé sur la polarisation en fluorescence (FPIA) et la chromatographie liquide couplée avec de la spectrométrie de masse en tandem (LC-MS/MS) pour valider l’utilité du prototype comme un outil clinique pour les tests rapides de quantification du MTX. En dernier lieu, le déploiement du prototype à un laboratoire de biochimie dans un hôpital démontre l’énorme potentiel des biocapteurs SPR pour utilisation en milieux clinique.

Right to Food, Food Security and Food Aid Under International Law, or the Limits of a right-based approach

The right to food has become a pillar of international humanitarian and human rights law. The increasing number of food-related emergencies and the evolution of the international order brought the more precise notion of food security and made a potential right to receive food aid emerge. Despite this apparent centrality, recent statistics show that a life free from hunger is for many people all over the world still a utopian idea. The paper will explore nature and content of the right to food, food security and food aid under international law in order to understand the reasons behind the substantial failure of this right-centred approach, emphasising the lack of legal effects of many food-related provisions because of excessive moral connotations of the right to be free from hunger. Bearing in mind the three-dimensional nature of food security, the paper will also suggest that all attention has been focused on the availability of food, while real difficulties arise in terms of accessibility and adequacy. Emergency situations provide an excellent example of this unbalance, as the emerging right to receive food aid focus itself on the availability of food, without improving local production and adequacy. Looking at other evolving sectors of international law, such as the protection of the environment, and particularly the safeguard of biological diversity, alternative solutions will be envisaged in order to “feed” the right to food.

El régimen contractual de las empresas sociales del Estado

En nuestro país existen múltiples entidades y materias que no aplican la Ley 80 de 1993. Así, el desarrollo de su actividad contractual escapa al ámbito normativo que establece el Estatuto General de Contratación de la Administración Pública, configurándose de esta manera los denominados regímenes excepcionales. Sin embargo, teniendo en cuenta que son entidades que administran recursos públicos y en virtud del deber de observancia de los principios que orientan la función administrativa establecido por el ordenamiento jurídico, el Derecho Público que pareciere inicialmente no exigible a estos regímenes termina siendo aplicado, llegando a convivir e interactuar entonces con el Derecho Privado preponderantemente aplicable en este tipo de entidades. Dentro de estas, precisamente, se encuentran las denominadas Empresas Sociales del Estado - ESES -, las cuales por disposición expresa del legislador en materia contractual se rigen por el Derecho Privado, pero otorgándoles además la facultad de utilizar las cláusulas exorbitantes previstas en el Estatuto Contractual. Este escenario particularmente confuso, donde impera la incertidumbre sobre el alcance de la aplicación del Derecho Público y/o del Derecho Privado, constituye el problema jurídico que se aborda en el presente trabajo, el cual se desarrolla a partir del estudio del régimen contractual de las ESES, señalando sus rasgos más importantes y brindando una serie de criterios para la determinación de aspectos puntuales como: la aplicación de los principios, el régimen de inhabilidades e incompatibilidades aplicable, la utilización de las cláusulas y potestades exorbitantes, las modalidades de selección del contratista, entre otros.

La travesía obsoleta: la indefensión del consumidor

La obsolescencia programada es el deseo de tener algo un poco más nuevo, un poco mejor, un poco más rápido de lo necesario. El texto estudia este fenómeno a la luz del Estatuto del Consumidor – Ley 1480 de 2011 para determinar si el consumidor colombiano está suficientemente protegido con él.

Análisis del Espacio Schengen en materia de seguridad como base para la implementación del Protocolo sobre la Facilitación del Movimiento de Personas de la Comunidad para el Desarrollo de África Austral (SADC)

El fin de la Guerra Fría supuso no sólo el triunfo del capitalismo y de la democracia liberal, sino un cambio significativo en el Sistema Internacional; siendo menos centralizado y más regionalizado, como consecuencia de la proximidad y relaciones de interdependencia entre sus actores (no sólo Estados) y permitiendo la formación de Complejos Regionales de Seguridad (CRS). Los CRS son una forma efectiva de relacionarse y aproximarse a la arena internacional pues a través de sus procesos de securitización y desecuritización consiguen lograr objetivos específicos. Partiendo de ello, tanto la Unión Europea (UE) como la Comunidad para el Desarrollo de África Austral (SADC) iniciaron varios procesos de securitización relacionados con la integración regional; siendo un ejemplo de ello la eliminación de los controles en sus fronteras interiores o libre circulación de personas; pues consideraron que de no hacerse realidad, ello generaría amenazas políticas (su influencia y capacidad de actuación estaban amenazadas), económicas (en cuanto a su competitividad y niveles básicos de bienestar) y societales (en cuanto a la identidad de la comunidad como indispensable para la integración) que pondrían en riesgo la existencia misma de sus CRS. En esta medida, la UE creó el Espacio Schengen, que fue producto de un proceso de securitización desde inicios de la década de los 80 hasta mediados de la década de los 90; y la SADC se encuentra inmersa en tal proceso de securitización desde 1992 hasta la actualidad y espera la ratificación del Protocolo para la Facilitación del Movimiento de personas como primer paso para lograr la eliminación de controles en sus fronteras interiores. Si bien tanto la UE como la SADC consideraron que de no permitir la libre circulación de personas, su integración y por lo tanto, sus CRS estaban en riesgo; la SADC no lo ha logrado. Ello hace indispensable hacer un análisis más profundo de sus procesos de securitización para así encontrar sus falencias con respecto al éxito de la UE. El análisis está basado en la Teoría de los Complejos de Seguridad de Barry Buzan, plasmada en la obra Security a New Framework for Analysis (1998) de Barry Buzan, Ole Waever y Jaap de Wilde y será dividido en cada una de las etapas del proceso de securitización: la identificación de una amenaza existencial a un objeto referente a través de un acto discursivo, la aceptación de una amenaza por parte de una audiencia relevante y las acciones de emergencia para hacer frente a las amenazas existenciales; reconociendo las diferencias y similitudes de un proceso de securitización exitoso frente a otro que aún no lo ha sido.

International Law as a Source of Constitutional Law

This article has the purpose to prove that the Customary International Law and the Conventional International Law are sources of Constitutional Law. First, it analyses the matter of the relations between International Law and National or Domestic law according with the theories dualism and monist and international decisions. Then, it studies the reception and the hierarchy of International Customary and Conventional Law to Domestic Law including Constitution. This matter has been studied according with several Constitutions and the international doctrine. Then, it considers the constitutional regulations about international law in the Constitution of the Republic of Colombia. The general conclusion is that International Law is incorporated in domestic law according with the Constitution of each country. But every state has the duty to carry out in good faith its obligations arising from treaties and other sources of International Law, and it may not invoke provisions in its Constitutions or its Laws as an excuse for failure to perform this duty. Accordingly, state practice and decided cases have established this provision, and the same rule is established in articles 27 and 46 of the Vienna Convention on Law of Treaties of 1969.

¿Pluralismo o colonialidad médica? Un estudio alrededor del cáncer en diferentes sistemas médicos colombianos

En esta investigación se realiza un análisis del tipo de relaciones que se establecen entre la medicina alopática y la medicina indígena yagecera en el escenario urbano de Bogotá. Para ello, toma distancia de los estudios ya realizados sobre este tema en el campo de la antropología a partir de dos aspectos: en primer lugar, busca acercarse a esta relación a partir de las trayectorias profesionales de un conjunto de médicos (tanto indígenas como alopáticos); en segundo lugar, se aproxima a estas relaciones a partir de una enfermedad particular: el cáncer.

La incidencia del sistema de patentes estadounidense en la política de salud pública sudafricana 2000- 2012

El interés de este estudio de caso es explicar la incidencia del sistema de patentes estadounidense en la política de salud pública sudafricana del 2000 al 2012. Teniendo en cuenta los altos costos que este sistema impone en los precios de los medicamentos especialmente para tratar el VIH/SIDA y la malaria dos de los males que más aquejan a la población sudafricana. Se pretende explicar y establecer los cambios que ha implementado el gobierno sudafricano en su política de salud pública a través de la creación de una incipiente industria farmacéutica genérica que alivia en parte esta situación, pero que resulta insuficiente debido a su primordial interés de mantener relaciones cordiales con Estados Unidos antes que experimentar cualquier represalia como sucedió en India y Brasil.

How can strategic philanthropy contribute to innovation for companies

This investigation proposes to explore the existing link between a strategic conception of philanthropy and innovation. Indeed, the nature of the research question relies on an unexplored field in the CSR and Innovation management academic literature. It starts with the interest to know which the benefits are for a firm encouraged to invest strategically in philanthropy. In this regard, the analysis contributes in fitting this gap by following different objectives in an exploratory perspective. Throughout the research it will be analyzed the concept and the current and past contributions on the different branches of innovation (product innovation, managerial innovation, technological innovation), to accentuate the relation between an accurate strategic approach to philanthropy and the impact on the organizational value. Indeed, analyzing philanthropic innovation may provide insights about business opportunities and notions related to social investments and profit. That aspect includes the link between those strategic decisions that a firm can use to maximize those investments as it was part of their core business. It also proves the existing link between CSR and innovation, and the possibilities that the enterprises have towards this subject.

Reference values for handgrip strength in among healthy young adults

Background: Isometric grip strength, evaluated with a handgrip dynamometer, is a marker of current nutritional status and cardiometabolic risk and future morbidity and mortality. We present reference values for handgrip strength in healthy young Colombian adults (aged 18 to 29 years). Methods: The sample comprised 5.647 (2.330 men and 3.317 women) apparently healthy young university students (mean age, 20.6±2.7 years) attending public and private institutions in the cities of Bogota and Cali (Colombia). Handgrip strength was measured two times with a TKK analogue dynamometer in both hands and the highest value used in the analysis. Sex- and age-specific normative values for handgrip strength were calculated using the LMS method and expressed as tabulated percentiles from 3 to 97 and as smoothed centile curves (P3, P10, P25, P50, P75, P90 and P97). Results: Mean values for right and left handgrip strength were 38.1±8.9 and 35.9±8.6 kg for men, and 25.1±8.7 and 23.3±8.2 kg for women, respectively. Handgrip strength increased with age in both sexes and was significantly higher in men in all age categories. The results were generally more homogeneous amongst men than women. Conclusions: Sex- and age-specific handgrip strength normative values among healthy young Colombian adults are defined. This information may be helpful in future studies of secular trends in handgrip strength and to identify clinically relevant cut points for poor nutritional and elevated cardiometabolic risk in a Latin American population. Evidence of decline in handgrip strength before the end of the third decade is of concern and warrants further investigation

Poor people and risky business

We try to explain why economic conflicts and illegal business often take place in poor countries. We use the concept of subsistence level of consumption (d) and assume a regular concave utility function for consumption levels higher than d. For consumption levels lower than d utility is constant and equal to zero. Under this framework poor agents are risk-lovers. This result helps to explain why economic conflicts are more likely to appear in poor economies and why poor agents are more willing to undertake illegal business.

Financial protection for the poor in Colombia: the effects of a subsidized health insurance scheme

Financial protection is one of the objectives of health systems, which protects poor households from falling into poverty as a result of health care related expenses. Expanding prepayment schemes to the poor is difficult in developing countries because labor is largely informal. Providing health care free-at-point-of-service does not adequately target spending on the poorest, but occupation- or community-based schemes have also inherent limitations to achieve universal coverage. Colombia adopted a government-subsidized health insurance scheme (SHI) strategy. The political debate about increasing SHI enrollment needs evidence about the effectiveness of this scheme regarding financial protection. This study runs a four-part model to estimate the effect of SHI on out-of-pocket expenses by the poor that are currently uninsured, if they were enrolled in the SHI. The results show a 43% and 50% reduction in expenses at Bogotá and national level respectively, which confirms the effectiveness of SHI as a financial protection tool.

Experiencia en el manejo de cancer colorrectal en el hospital universitario mayor - Mederi

Introducción: El cáncer colorrectal es el tercer cáncer más diagnosticado en los hombres y el segundo en las mujeres a nivel mundial. Hasta 1.000 casos nuevos se diagnostican en Colombia cada año, por lo que es importante conocer la experiencia con esta patología en un centro de experiencia recientemente creado en el “Méderi, Hospital Universitario Mayor”. Materiales y métodos: Se realizó un estudio de corte transversal de la población con diagnóstico de cáncer colorrectal atendida entre agosto 2012 y diciembre 2014 que corresponde al tiempo de funcionamiento del servicio de Coloproctología. Resultados: Se atendieron un total de 152 pacientes con cáncer colorrectal en la institución. Se operó el 91% de los pacientes. El estadío más frecuente fue el IV. Solo el 4.9% presentó dehiscencia de anastomosis, datos concordantes con la literatura cuando el manejo es a cargo de expertos. El subtipo histológico más frecuente fue adenocarcinoma moderadamente diferenciado y la mortalidad perioperatoria de 2.63%. Discusión: El cáncer colorrectal es una entidad con alta morbimortalidad lo cual puede cambiar si se realizan pruebas de tamizaje, para realizar un manejo temprano y oportuno. Además juega un papel importante la experiencia del cirujano y la discusión de los pacientes en juntas multidisciplinarias. Palabras clave: cáncer de colon, cáncer de recto, epidemiología, estadificación

La pelota no se mancha: Un estudio histórico sobre el desarrollo y la política en FIFA

Esta investigación se centra en la Fédération Internationale de Football Association (FIFA) como organización política. Intenta responder dos interrogantes primordiales: 1) ¿cómo la FIFA ha constituido el poder que tiene actualmente y, así, hacerse del monopolio indiscutido del fútbol? Y 2) ¿cómo ha cambiado en el tiempo la política interna de FIFA y su vínculo con la política internacional? Para lograr esto, se realiza un estudio histórico, basado principalmente en documentos, que intenta caracterizar y analizar los cambios de la organización en el tiempo. Se enfatizan las últimas dos presidencias de FIFA, de João Havelange y Joseph Blatter, como casos de estudio.