992 resultados para Crimes sexuels (Droit international)


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The baleful legacy of the wars of the 1990s continues to dog the states and societies of the former Yugoslavia and has overshadowed the disappointingly slow and hesitant trajectory of the region towards the EU. At the start of the new millennium, with the removal of key wartime leaders from the political scene in both Croatia and Serbia, it was widely hoped that the region would prove able to ‘leave the past behind’ and rapidly move on to the hopeful new agenda of EU integration. The EU’s Copenhagen criteria, which in 1993 first explicitly set out the basic political conditions expected of aspirant EU Member States, proved effective in the case of the new democracies of Central and Eastern Europe in supporting the entrenchment of democratic norms and practices, and stimulating reconciliation and good neighbourly relations among countries with turbulent histories. Building on this experience, the Stabilisation and Association Process, launched for the countries of the Western Balkans in 1999, included both full cooperation with the International Criminal Tribunal for the former Yugoslavia (ICTY) and regional reconciliation among the political conditions set for advancing these countries on the path to EU integration. EU political conditionality was intended to support the efforts of new political leaders to redefine national goals away from the nationalist enmities of the past and focus firmly on forging a path to a better future. This Chaillot Paper examines the extent to which this strategy has worked, especially in the light of the difficulties it has encountered in the face of strong resistance to cooperation among sections of the former Yugoslav population, many of whom have not yet fully acknowledged the crimes committed during the 1990s. Key chapters in the volume raise the vital questions of leadership and political will. EU political conditionality does not work unless the EU has a partner ready and willing to ‘play the game’, which presupposes that EU integration has become the overriding priority on the national political agenda.

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In the years following the fall of Slobodan Milo evic, Serbian social, cultural and political responses to the wars of the 1990s have fallen under intense international scrutiny. But is this scrutiny justfied, and how can these responses be better understood? Jelena Obradovic engages with ideas about post-conflict societies, memory, cultural trauma, and national myths of victimhood and justified war to shed light upon Serbian denial and justification of war crimes - for example, Serbia's reluctant cooperation with the International Criminal Tribunal for the former Yugoslavia (ICTY). Rather than treating denial as a failure to come to terms with the past or as resurgent nationalism, Obradovic argues that the justification of atrocities are often the result of a societal need to understand and incorporate violent events within culturally acceptable boundaries.

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Cette recherche constitue un essai de théorie critique féministe matérialiste et radicale. Elle poursuit principalement un objectif de dénonciation de la structure actuelle du droit du logement. À partir d’un cadre conceptuel fondé sur le féminisme matérialiste et radical, elle souhaite faire ressortir le point de vue de la classe des femmes dans l’habitation. Le droit du logement est ici utilisé dans un sens large, puisqu’il se réfère à la fois au logement comme phénomène juridique, mais aussi sociologique. À l’intérieur de la discipline juridique, il renvoie à l’ensemble des législations actuellement en vigueur au Québec en ce qui concerne la vie à domicile. Notre étude se concentre sur deux modes d’occupation des lieux, à travers le droit de propriété et le système locatif. Le droit au logement fait l’objet d’une reconnaissance internationale dans les textes portant sur les droits humains. Il est reconnu comme le « droit à un logement suffisant ». Au Canada et au Québec, il ne fait pas l’objet d’une reconnaissance explicite, malgré les engagements pris sur la scène internationale. Un portrait statistique, appuyé sur le critère du sexe, permet de mettre en évidence qu’il existe des écarts entre les hommes et les femmes en ce qui concerne la mise en application du droit du logement. Les femmes accèdent plus difficilement à un logement; elles y effectuent la majorité du travail domestique, de service et de « care » et elles sont les principales victimes des violences commises à domicile. Dans le système d’habitation, l’expérience des femmes se comprend comme une appropriation à la fois privée et collective par la classe des hommes, telle que réfléchie par Colette Guillaumin, qui se concentre autour de la division sexuelle du travail et des violences sexuées. Le droit du logement, dans sa forme actuelle, repose sur l’appropriation de la force de travail des femmes et de leur corps. Ces deux critères permettent de construire une grille d’analyse féministe matérialiste et radicale pour analyser la structure du droit du logement, tel que conçu en droit civil. Cette analyse féministe permet également de situer le droit étatique comme une pratique patriarcale. Cette dernière contribue à assurer le maintien du système d’habitation, qui est assimilable à un système hégémonique, au sens développé par Gramsci. Cette étude réfléchit sur le droit du logement dans le climat politique néolibéral. Le néolibéralisme est développé comme une idéologie qui impose une rationalité marchande à l’ensemble des politiques étatiques. À partir d’une méthode décrite comme métathéorique externe radicalement réflexive, puisqu’elle propose l’importation d’outils conceptuels étrangers à la discipline du droit moderne, nous réfléchissons de manière radicale la construction du droit civil et des institutions qui encadrent le droit du logement. La collecte des données s’effectue à partir de la recherche documentaire. Quatre institutions du droit civil seront examinées dans le détail, soit le sujet du droit, la dichotomie privé/public, la médiation du droit du logement par les biens immeubles, à travers le rapport contractuel et le droit de propriété, et finalement les notaires. L’analyse féministe du sujet du droit insiste sur un paradoxe. D’une part, l’universalité présumée de ce sujet, laquelle permet de poser l’égalité et la liberté pour toutes les personnes juridiques. Or, plutôt que d’être neutre sexuellement comme le prétend le droit positif, nous démontrons comment ce sujet est constamment un membre de la classe des hommes. D’autre part, nous analysons comment le droit reconnaît le sexe de ses sujets, mais surtout comment cette sexualité est construite sur l’idéologie naturaliste. Ce modèle de sujet masculin est fondamental dans la construction du droit du logement. L’étude féministe de la dichotomie privé/public en fait ressortir le caractère situé. En effet, si par essence aucun domaine ou enjeu n’est en soit privé ou public, le processus de qualification, lui, est un acte de pouvoir. Nous verrons comment le droit civil crée des zones de droit privé, comprises comme des zones de non-droit pour les femmes. La qualification de privé dévalue également le travail accompli par cette classe de sexe. Le droit du logement est pourtant centré sur le rapport contractuel et sur le droit de propriété. Il importe alors d’examiner la nature du consentement donné par les femmes comme groupe social dans les contrats de vente et de location. Ces contrats ne prennent pas en compte l’expérience des femmes dans leur formation. Les catégories qui y sont attachées, telles que vendeur.e ou locataire, représentent le point de vue de la classe des hommes. Bien que la popularité de la copropriété auprès de la classe des femmes semble porteuse d’un vent de changement, nous analysons comment le discours dominant qui l’entoure instrumentalise certaines revendications féministes, tout en laissant dans l’ombre la question du travail domestique et des violences sexuées. Finalement, nous nous intéressons aux notaires en les repensant comme des intellectuel.les organiques, tels que conçu.es par Gramsci, pour la classe des hommes. Cette fonction d’intellectuel.les permet de mettre en lumière comment chaque transaction immobilière favorise la reproduction des intérêts patriarcaux, remettant ainsi en question la nature des devoirs de conseil et d’impartialité du notariat. À la lumière de cette analyse, le Code civil du Québec est qualifié dans une perspective féministe matérialiste et radicale pour devenir un système qui institutionnalise l’appropriation des femmes par l’entremise du droit du logement. Ce travail de recherche permet d’envisager certaines pistes de réflexion pour des rénovations potentielles des pratiques juridiques entourant le droit du logement, notamment la pratique notariale, tournées vers des objectifs féministes de justice sociale.

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This article explores the feminist critique that progress in the classification of sexual violence crimes within international criminal law has not been matched by sufficient legal enforcement. It takes the Extraordinary Chambers in the Courts of Cambodia (ECCC) as a case study, exploring the various myths, investigative failures and procedural developments that have hindered the ECCC’s effective investigation of sexual violence. The article argues that while there is a need to adopt a nuanced perspective of the many gender inequalities facing women, it remains crucial that sexual violence is adequately investigated and prosecuted, due to the normative value of such prosecutions. It concludes with some suggestions as to how the ECCC can improve accountability for such crimes, but also highlights lessons that future courts can learn from the ECCC’s failures.

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Cette recherche constitue un essai de théorie critique féministe matérialiste et radicale. Elle poursuit principalement un objectif de dénonciation de la structure actuelle du droit du logement. À partir d’un cadre conceptuel fondé sur le féminisme matérialiste et radical, elle souhaite faire ressortir le point de vue de la classe des femmes dans l’habitation. Le droit du logement est ici utilisé dans un sens large, puisqu’il se réfère à la fois au logement comme phénomène juridique, mais aussi sociologique. À l’intérieur de la discipline juridique, il renvoie à l’ensemble des législations actuellement en vigueur au Québec en ce qui concerne la vie à domicile. Notre étude se concentre sur deux modes d’occupation des lieux, à travers le droit de propriété et le système locatif. Le droit au logement fait l’objet d’une reconnaissance internationale dans les textes portant sur les droits humains. Il est reconnu comme le « droit à un logement suffisant ». Au Canada et au Québec, il ne fait pas l’objet d’une reconnaissance explicite, malgré les engagements pris sur la scène internationale. Un portrait statistique, appuyé sur le critère du sexe, permet de mettre en évidence qu’il existe des écarts entre les hommes et les femmes en ce qui concerne la mise en application du droit du logement. Les femmes accèdent plus difficilement à un logement; elles y effectuent la majorité du travail domestique, de service et de « care » et elles sont les principales victimes des violences commises à domicile. Dans le système d’habitation, l’expérience des femmes se comprend comme une appropriation à la fois privée et collective par la classe des hommes, telle que réfléchie par Colette Guillaumin, qui se concentre autour de la division sexuelle du travail et des violences sexuées. Le droit du logement, dans sa forme actuelle, repose sur l’appropriation de la force de travail des femmes et de leur corps. Ces deux critères permettent de construire une grille d’analyse féministe matérialiste et radicale pour analyser la structure du droit du logement, tel que conçu en droit civil. Cette analyse féministe permet également de situer le droit étatique comme une pratique patriarcale. Cette dernière contribue à assurer le maintien du système d’habitation, qui est assimilable à un système hégémonique, au sens développé par Gramsci. Cette étude réfléchit sur le droit du logement dans le climat politique néolibéral. Le néolibéralisme est développé comme une idéologie qui impose une rationalité marchande à l’ensemble des politiques étatiques. À partir d’une méthode décrite comme métathéorique externe radicalement réflexive, puisqu’elle propose l’importation d’outils conceptuels étrangers à la discipline du droit moderne, nous réfléchissons de manière radicale la construction du droit civil et des institutions qui encadrent le droit du logement. La collecte des données s’effectue à partir de la recherche documentaire. Quatre institutions du droit civil seront examinées dans le détail, soit le sujet du droit, la dichotomie privé/public, la médiation du droit du logement par les biens immeubles, à travers le rapport contractuel et le droit de propriété, et finalement les notaires. L’analyse féministe du sujet du droit insiste sur un paradoxe. D’une part, l’universalité présumée de ce sujet, laquelle permet de poser l’égalité et la liberté pour toutes les personnes juridiques. Or, plutôt que d’être neutre sexuellement comme le prétend le droit positif, nous démontrons comment ce sujet est constamment un membre de la classe des hommes. D’autre part, nous analysons comment le droit reconnaît le sexe de ses sujets, mais surtout comment cette sexualité est construite sur l’idéologie naturaliste. Ce modèle de sujet masculin est fondamental dans la construction du droit du logement. L’étude féministe de la dichotomie privé/public en fait ressortir le caractère situé. En effet, si par essence aucun domaine ou enjeu n’est en soit privé ou public, le processus de qualification, lui, est un acte de pouvoir. Nous verrons comment le droit civil crée des zones de droit privé, comprises comme des zones de non-droit pour les femmes. La qualification de privé dévalue également le travail accompli par cette classe de sexe. Le droit du logement est pourtant centré sur le rapport contractuel et sur le droit de propriété. Il importe alors d’examiner la nature du consentement donné par les femmes comme groupe social dans les contrats de vente et de location. Ces contrats ne prennent pas en compte l’expérience des femmes dans leur formation. Les catégories qui y sont attachées, telles que vendeur.e ou locataire, représentent le point de vue de la classe des hommes. Bien que la popularité de la copropriété auprès de la classe des femmes semble porteuse d’un vent de changement, nous analysons comment le discours dominant qui l’entoure instrumentalise certaines revendications féministes, tout en laissant dans l’ombre la question du travail domestique et des violences sexuées. Finalement, nous nous intéressons aux notaires en les repensant comme des intellectuel.les organiques, tels que conçu.es par Gramsci, pour la classe des hommes. Cette fonction d’intellectuel.les permet de mettre en lumière comment chaque transaction immobilière favorise la reproduction des intérêts patriarcaux, remettant ainsi en question la nature des devoirs de conseil et d’impartialité du notariat. À la lumière de cette analyse, le Code civil du Québec est qualifié dans une perspective féministe matérialiste et radicale pour devenir un système qui institutionnalise l’appropriation des femmes par l’entremise du droit du logement. Ce travail de recherche permet d’envisager certaines pistes de réflexion pour des rénovations potentielles des pratiques juridiques entourant le droit du logement, notamment la pratique notariale, tournées vers des objectifs féministes de justice sociale.

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Rapport de stage présenté en vue de l’obtention du grade Maître ès sciences (M.Sc.) en criminologie option stage en intervention clinique.

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Rapport de stage présenté en vue de l’obtention du grade Maître ès sciences (M.Sc.) en criminologie option stage en intervention clinique.

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This work aims to provide a theoretical examination of three recently created bodies of the United Nations mandated to investigate the alleged international crimes committed in Syria (IIIM), Iraq (UNITAD) and Myanmar (IIMM). Established as a compromise solution in the paralysis of international criminal jurisdictions, these essentially overlapping entities have been depicted as a ‘new generation’ of UN investigative mechanisms. While non-judicial in nature, they depart indeed from traditional commissions of inquiry in several respects due to their increased criminal or ‘quasi-prosecutorial’ character. After clarifying their legal basis and different mandating authorities, a comparative institutional analysis is thus carried out in order to ascertain whether these ‘mechanisms’ can be said to effectively represent a new institutional model. Through an in-depth assessment of their mandates, the thesis is also intended to outline both the strengths and the criticalities of these organs. Given their aim to facilitate criminal proceedings by sharing information and case files, it is suggested that more attention shall be paid to the position of the person under investigation. To this end, some proposals are made in order to enhance the mechanisms’ frameworks, especially from the angle of procedural safeguards. As a third aspect, the cooperation with judicial authorities is explored, in order to shed light on the actors involved, the relevant legal instruments and the possible obstacles, in particular from a human rights perspective. Ultimately, drawing from the detected issues, the thesis seeks to identify some lessons learned which could be taken into account in case of creation of new ad hoc investigative mechanisms or of a permanent institution of this kind.

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To compare time and risk to biochemical recurrence (BR) after radical prostatectomy of two chronologically different groups of patients using the standard and the modified Gleason system (MGS). Cohort 1 comprised biopsies of 197 patients graded according to the standard Gleason system (SGS) in the period 1997/2004, and cohort 2, 176 biopsies graded according to the modified system in the period 2005/2011. Time to BR was analyzed with the Kaplan-Meier product-limit analysis and prediction of shorter time to recurrence using univariate and multivariate Cox proportional hazards model. Patients in cohort 2 reflected time-related changes: striking increase in clinical stage T1c, systematic use of extended biopsies, and lower percentage of total length of cancer in millimeter in all cores. The MGS used in cohort 2 showed fewer biopsies with Gleason score ≤ 6 and more biopsies of the intermediate Gleason score 7. Time to BR using the Kaplan-Meier curves showed statistical significance using the MGS in cohort 2, but not the SGS in cohort 1. Only the MGS predicted shorter time to BR on univariate analysis and on multivariate analysis was an independent predictor. The results favor that the 2005 International Society of Urological Pathology modified system is a refinement of the Gleason grading and valuable for contemporary clinical practice.

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The Ophira Mini Sling System involves anchoring a midurethral, low-tension tape to the obturator internus muscles bilaterally at the level of the tendinous arc. Success rates in different subsets of patients are still to be defined. This work aims to identify which factors influence the 2-year outcomes of this treatment. Analysis was based on data from a multicenter study. Endpoints for analysis included objective measurements: 1-h pad-weight (PWT), and cough stress test (CST), and questionnaires: International Consultation on Incontinence Questionnaire-Short Form (ICIQ-SF) and Urinary Distress Inventory (UDI)-6. A logistic regression analysis evaluated possible risk factors for failure. In all, 124 female patients with stress urinary incontinence (SUI) underwent treatment with the Ophira procedure. All patients completed 1 year of follow-up, and 95 complied with the 2-year evaluation. Longitudinal analysis showed no significant differences between results at 1 and 2 years. The 2-year overall objective results were 81 (85.3%) patients dry, six (6.3%) improved, and eight (8.4%) incontinent. A multivariate analysis revealed that previous anti-incontinence surgery was the only factor that significantly influenced surgical outcomes. Two years after treatment, women with previous failed surgeries had an odds ratio (OR) for treatment failure (based on PWT) of 4.0 [95% confidence interval (CI) 1.02-15.57). The Ophira procedure is an effective option for SUI treatment, with durable good results. Previous surgeries were identified as the only significant risk factor, though previously operated patients showed an acceptable success rate.

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During the last 30 years many advances have been made in kidney tumor pathology. In 1981, 9 entities were recognized in the WHO Classification. In the latest classification of 2004, 50 different types have been recognized. Additional tumor entities have been described since and a wide variety of prognostic parameters have been investigated with variable success; however, much attention has centered upon the importance of features relating to both stage and grade. The International Society of Urological Pathology (ISUP) recommends after consensus conferences the development of reporting guidelines, which have been adopted worldwide ISUP undertook to review all aspects of the pathology of adult renal malignancy through an international consensus conference to be held in 2012. As in the past, participation in this consensus conference was restricted to acknowledged experts in the field.

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Abstract The importance of thrombosis and anticoagulation in clinical practice is rooted firmly in several fundamental constructs that can be applied both broadly and globally. Awareness and the appropriate use of anticoagulant therapy remain the keys to prevention and treatment. However, to assure maximal efficacy and safety, the clinician must, according to the available evidence, choose the right drug, at the right dose, for the right patient, under the right indication, and for the right duration of time. The first International Symposium of Thrombosis and Anticoagulation in Internal Medicine was a scientific program developed by clinicians for clinicians. The primary objective of the meeting was to educate, motivate and inspire internists, cardiologists and hematologists by convening national and international visionaries, thought-leaders and dedicated clinician-scientists in Sao Paulo, Brazil. This article is a focused summary of the symposium proceedings

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Background: A relative friability to capture a sufficiently large patient population in any one geographic location has traditionally limited research into rare diseases. Methods and Results: Clinicians interested in the rare disease lymphangioleiomyomatosis (LAM) have worked with the LAM Treatment Alliance, the MIT Media Lab, and Clozure Associates to cooperate in the design of a state-of-the-art data coordination platform that can be used for clinical trials and other research focused on the global LAM patient population. This platform is a component of a set of web-based resources, including a patient self-report data portal, aimed at accelerating research in rare diseases in a rigorous fashion. Conclusions: Collaboration between clinicians, researchers, advocacy groups, and patients can create essential community resource infrastructure to accelerate rare disease research. The International LAM Registry is an example of such an effort.