Addressing overlapping land claim conflicts : an (alter)native approach

Le présent mémoire est consacré à l'étude des chevauchements entre revendications territoriales autochtones. On s'y interroge sur l’origine et l’évolution de ces chevauchements ainsi que sur les mécanismes qui pourraient être employés pour trouver des solutions acceptables pour toutes les parties. Notre étude retrace d'abord l'évolution du critère d’exclusivité élaboré par les politiques et décisions judiciaires canadiennes relativement à l’octroi du titre autochtone, concluant que ce critère d’exclusivité est devenu un enjeu déterminant dans l’élaboration d’une solution relative aux chevauchements entre revendications territoriales. En observant la manière dont les différents paliers de gouvernement ont échoué dans leurs tentatives de solutionner les enjeux de chevauchement, nous constatons que les traditions juridiques autochtones doivent être intégrées à la résolution des conflits et à l’interprétation du critère d’exclusivité. Ceci exige de percevoir l’institution juridique de la résolution de conflits selon une certaine vision du droit. Nous utilisons ici celle de Lon Fuller, qui présente une approche permettant de réconcilier plusieurs traditions juridiques. Notre étude nous conduit à proposer le système du Indigenous Legal Lodge comme mécanisme de résolution de conflit permettant aux autochtones de faire appel à leurs traditions juridiques dans la résolution des chevauchements, permettant ainsi de réconcilier ces traditions diverses.

La protection des données personnelles en droit international privé

Les nouvelles technologies et l’arrivée de l’Internet ont considérablement facilité les échanges transnationaux de données entre les entreprises publiques et/ou privées et également entre les personnes elles-mêmes. Cependant cette révolution numérique n’a pas été sans conséquences sur l’utilisation de nos données personnelles puisque cette abondance de données à la portée de tiers peut conduire à des atteintes : la commercialisation des données personnelles sans le consentement de l’intéressé par des entreprises ou encore la diffusion de sa photographie, de son nom, de son prénom à son insu en sont des exemples. La question qui vient alors se poser est en cas de litige, c’est-à-dire en cas d’atteintes au droit à la protection de nos données personnelles, présentant un ou des éléments d’extranéité, quels tribunaux pouvons-nous saisir ? Et quelle est la loi qui sera applicable ? Les droits québécois, de l’Union européenne, et suisse présentent différents critères de rattachement intéressants et adaptés à des situations prenant place hors et sur internet. Le droit commun de chacun de ces systèmes est envisagé, puis appliqué aux données personnelles dans le cadre d’une situation normale, et ensuite à internet si la situation diffère. La doctrine est également analysée dans la mesure où certaines solutions sont tout à fait intéressantes, et cela notamment sur internet. Un premier chapitre est consacré à la compétence internationale des tribunaux et aux critères de rattachement envisageables en droit commun à savoir notamment : le tribunal de l’État de survenance du préjudice, le tribunal de l’État de la faute ou encore le tribunal du domicile de la victime. Et ceux prévus ou non par la doctrine tels que l’accessibilité et le ciblage par exemple. Les conflits de lois sont étudiés dans un deuxième chapitre avec également l’énumération les différents facteurs de rattachement envisageables en droit commun comme la loi de l’État du préjudice, la loi de l’État de la faute ou encore la loi de l’État favorisant la victime. Et également ceux prévus par la doctrine : la loi de l’État « offrant la meilleure protection des données à caractère personnel » ou encore la loi de l’État où est établi le « maître du fichier ». Le tribunal le plus compétent au regard des principes généraux de droit international privé en cas d’atteintes au droit de la protection des données personnelles hors et sur internet est le tribunal de l’État du domicile de la victime. Et la meilleure loi applicable est la loi de l’État du domicile ou de la résidence principale du demandeur et du défendeur à l’instance, et dans le cas où la situation ne présente pas d’éléments d’extranéité, la meilleure loi est la loi favorisant la victime.

Le processus de contestation d’une inscription au rôle d’évaluation foncière

Le financement des municipalités québécoises repose en majeure partie sur des revenus autonomes, dont la principale source découle de leur pouvoir de taxer la richesse foncière. Par conséquent, le législateur, voulant assurer la stabilité financière des municipalités, a strictement encadré le processus de confection et de révision des évaluations foncières par plusieurs lois et règlements. Ceci n’a tout de même pas empêché l’augmentation des demandes de contestations à chaque nouveau rôle. Débutant par une demande de révision administrative, à l’aide d’un simple formulaire, le litige entre la municipalité et le contribuable peut se poursuivre devant le Tribunal administratif du Québec et même la Cour du Québec, la Cour supérieure et la Cour d’appel, où la procédure devient de plus en plus exigeante. La transition du processus administratif à judiciaire crée parfois une certaine friction au sein de la jurisprudence, notamment au niveau de la déférence à accorder à l’instance spécialisée, ou encore à l’égard de la souplesse des règles de preuve applicables devant cette dernière. Par une étude positiviste du droit, nous analysons tout d’abord la procédure de confection du rôle foncier, en exposant les acteurs et leurs responsabilités, ainsi que les concepts fondamentaux dans l’établissement de la valeur réelle des immeubles. Ensuite, nous retraçons chacune des étapes de la contestation d’une inscription au rôle, en y recensant les diverses règles de compétence, de preuve et de procédure applicables à chaque instance. À l’aide de nombreux exemples jurisprudentiels, nous tentons de mettre en lumière les différentes interprétations que font les tribunaux de la Loi sur la fiscalité municipale et autres législations connexes.

La protection de l'environnement par les sanctions administratives pécuniaires au Québec

Avec l’adoption le 4 octobre 2011 par l’Assemblée nationale du Québec du projet de loi 89 intitulé «Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect», le législateur est venu renforcer le régime de droit pénal en augmentant la sévérité des peines pour les infractions à Loi sur la qualité de l’environnement. Il a aussi élargi les pouvoirs d’intervention du ministre en lien avec les autorisations qu’il émet. Cependant, la principale réforme apportée par le projet de loi 89 qui touche aux mécanismes même de protection de l’environnement, est la création de toute pièce d’un régime de sanctions dites administratives pécuniaires, parallèlement au régime de sanctions déjà existantes. La première interrogation, soulevée à l’égard des sanctions administratives pécuniaires, et la plus fondamentale, était celle de savoir si le contrevenant devait bénéficier des protections constitutionnelles énoncées à l’article 11 de la Charte canadienne des droits et libertés, tel un inculpé face à une procédure pénale. Puisque nous concluons que ces sanctions relèvent uniquement du droit administratif, nous avons cherché à déterminer quel serait le contenu du devoir d’agir équitablement de l’Administration lors du processus d’émission et de contestation de la sanction administrative pécuniaire.

La subrogation légale de l’assureur en vertu du Code civil : historique, développements et aspects procéduraux

En assurance de dommages, l’article 2474 C.c.Q. prévoit la possibilité pour l’assureur d’être légalement subrogé dans les droits de l’assuré contre l’auteur du préjudice, à concurrence des indemnités qu’il a payées. L’assureur ne pourra jamais être subrogé contre les personnes faisant partie de la maison de l’assuré. Dans un premier temps, le présent mémoire fait un survol historique du droit à la subrogation de l’assureur en vertu du Code civil. Depuis la codification de 1865, les principes relatifs à la subrogation de l’assureur ne sont pas demeurés statiques. Ils firent l’objet de plusieurs modifications législatives et de nombreuses controverses et développements jurisprudentiels. Dans un deuxième temps, un portrait global de l’état actuel du droit est dressé en ce qui concerne l’article 2474 C.c.Q., tant sur le plan des composantes du droit à la subrogation que de ses aspects procéduraux.

Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.

Archéologie de la radio comme dimension constitutive de l’espace public et culturel québécois - une contribution à la critique de la radio de Radio-Canada

Dans ce mémoire, nous nous appuierons sur les concepts d’espace public et de culture pour penser le rôle de la radio publique d’expression francophone du Québec. D’abord, nous entendons faire ressortir la complémentarité entre les positions théoriques de Jürgen Habermas et Hannah Arendt au sujet de l’espace public et de la culture. L’objectif est de montrer que leur pensée respective permet de jeter un regard neuf sur l’objet radiophonique. Notre projet est donc d’approcher cette figure à travers le prisme de la pensée conceptuelle d’intellectuels intéressés par les médias et porteurs d’un projet d’émancipation politique et sociale fondée sur la délibération, le dialogue, l’apprentissage et la critique. Ceci, en plus d’une reconstitution historique des origines de la radio de Radio-Canada, nous permettra de suggérer un idéal radiophonique duquel nous pourrons évaluer les conséquences la disparition de la Chaîne culturelle de Radio-Canada, survenue en 2004. Finalement, notre travail va dans le sens d’une théorie critique de la radio publique québécoise, le rapport de l’institution à la culture ayant changé, comme en témoigne l’analyse des mutations de son rôle dans l’espace public. Mots clés : Jürgen Habermas, Hannah Arendt, Radio-Canada, espace public, culture

Machiavel: l’unité de l’oeuvre et la pérennité du pouvoir politique

L’objet de cette recherche est d’unifier les idées de Machiavel en les réunissant autour de la notion de pérennité du pouvoir politique. Après avoir fait ressortir séparément les grands thèmes des deux oeuvres majeures de Machiavel, soit Le Prince et les Discours sur la première décade de Tite-Live, nous tenterons d’établir une théorie politique pertinente pour les deux grands types d’États analysés par l’auteur italien, soit les monarchies et les républiques. Bien que Machiavel utilise fréquemment des exemples précis et qu’il analyse les situations au cas par cas, son but est toujours d’assurer que le système politique en place perdure. Nous voudrons sortir quelque peu de la méthode machiavélienne afin de regarder les idées de l’auteur dans leur généralité. Ce faisant, les rapprochements entre la pérennité d’une principauté et d’une république seront plus évidents, ce qui permettra de faire ressortir une théorie politique unifiée dans l’oeuvre de Machiavel.

Gouvernance et gestion des espaces hydrographiques nationaux et internationaux: I’analyse du cas espagnol et des conflits de l’eau dans le bassin de l’Ebre

"Il existe trois scénarios d’insécurité environnementale en Colombie dans lesquels la relation entre l’état des ressources naturelles en eau, pétrole et biodiversité (pénurie, dégradation, surexploitation, risque d’appropriation et terrorisme écologique) et la situation des rapports de force internes et régionaux (exacerbation des tensions interétatiques, sociétales et insécurité humaine) est évidente. Ce résultat a été démontré lors d’un projet de recherche antérieur (2002-2005) menée par l’auteur de ce document de recherche dans le cadre de la ligne de recherche en sécurité régionale et internationale du Centre d’Etudes Politiques et Internationales -CEPI- des Facultés de Science Politique et Gouvernements et de Relations Internationales de l’Université du Rosario de Bogota..."

Un aporte a la comprensión de las estrategias emergentes en las organizaciones a través del concepto de improvisación y la metáfora musical

Este trabajo se inscribe en uno de los grandes campos de los estudios organizacionales: la estrategia. La perspectiva clásica en este campo promovió la idea de que proyectarse hacia el futuro implica diseñar un plan (una serie de acciones deliberadas). Avances posteriores mostraron que la estrategia podía ser comprendida de otras formas. Sin embargo, la evolución del campo privilegió en alguna medida la mirada clásica estableciendo, por ejemplo, múltiples modelos para ‘formular’ una estrategia, pero dejando en segundo lugar la manera en la que esta puede ‘emerger’. El propósito de esta investigación es, entonces, aportar al actual nivel de comprensión respecto a las estrategias emergentes en las organizaciones. Para hacerlo, se consideró un concepto opuesto —aunque complementario— al de ‘planeación’ y, de hecho, muy cercano en su naturaleza a ese tipo de estrategias: la improvisación. Dado que este se ha nutrido de valiosos aportes del mundo de la música, se acudió al saber propio de este dominio, recurriendo al uso de ‘la metáfora’ como recurso teórico para entenderlo y alcanzar el objetivo propuesto. Los resultados muestran que 1) las estrategias deliberadas y las emergentes coexisten y se complementan, 2) la improvisación está siempre presente en el contexto organizacional, 3) existe una mayor intensidad de la improvisación en el ‘como’ de la estrategia que en el ‘qué’ y, en oposición a la idea convencional al respecto, 4) se requiere cierta preparación para poder improvisar de manera adecuada.

Íntimamente distantes: diferencia social en las intimidades del servicio doméstico

En este trabajo de investigación cualitativa exploro las formas en que la desigualdad social se proyecta en las intimidades del servicio doméstico. Me intereso por analizar las experiencias y trayectorias de vida de tres mujeres que trabajan como empleadas domésticas en Bogotá, en torno a las tensiones que implican las diferencias sociales entre patronos y empleadas. Por un lado, propongo considerar las experiencias de los procesos de violencias en las trayectorias de estas mujeres como aspectos que marcan de forma contundente la distancia social entre ellas y sus empleadores. Por otra parte, abordo discusiones analíticas en torno a las definiciones de intimidad para comprender las contradicciones, ambigüedades y ejercicios de poder que configuran diferentes situaciones de intimidad en estas relaciones de servicio doméstico. El argumento central de este texto sostiene que en el servicio doméstico se dan múltiples configuraciones de intimidad que están entretejidas por las diferentes formas en que se marcan las diferencias sociales entre las empleadas y los empleadores. Las relaciones de servicio doméstico difieren entre sí en función de las formas de acceder y transferir informaciones privadas entre las empleadas y los patrones, así como según los modos en que se establecen vínculos de confianza y afecto entre ellos. De igual manera, expongo cómo operan las intimidades ilícitas “compartidas” e “individuales” en el marco de la “intimidad pública” de los hogares para los que trabajan las empleadas domésticas.

"'Volverse negros': trayectorias de racialización en el Chocó y en Bogotá"

Esta tesis se enfoca en “las diferentes maneras de ser ‘negro’ que atraviesan la noción de clase, género y cuerpo”’; en otras palabras, cómo se ‘entra’ y se ‘sale’ de lo negro. Su objetivo es comprender las transformaciones de los procesos de racialización en el marco del desplazamiento forzado desde el Chocó a la ciudad de Bogotá.

La influencia del Blues en la configuración y creación de The Black Panther Party en Estados Unidos (1966)

El trabajo a continuación tiene como objetivo mostrar cómo la música ha estado ligada al afroamericano desde su llegada al continente Americano en 1800, y cómo ha sido usada para lograr una transformación político-social que permitiría alcanzar la igualdad de trato en Estados Unidos durante la mitad del siglo XX. Se observará la evolución del Blues desde sus raíces y la introducción del R&B como expresión de pensamiento, ideas y experiencias utilizado por The Black Panther Party en la escena social negra de la época. Para lograr el objetivo anteriormente mencionado, se utilizará la Teoría de Campos de Pierre Bourdieu, junto con los conceptos de Capital y Habitus.

La construcción de sentido (‘sensemaking’) de un entorno estratégico turbulento por parte de los altos directivos: un estudio en una multinacional automotriz

Este artículo presenta los resultados de una investigación realizada al interior de dos contextos. Por un lado, el teórico, en el marco de uno de los discursos más relevantes en los campos de la estrategia organizacional, de la managerial and organizational cognition (MOC) y, en general, de los estudios organizacionales (organization studies): la construcción de sentido (sensemaking). Por el otro, el empírico, en una de las grandes compañías multinacionales del sector automotriz con presencia global. Esta corporación enfrenta una permanente tensión entre lo que dicta la casa matriz, en relación con el cumplimiento de metas y estándares específicos, considerando el mundo entero, y los retos que, teniendo en cuenta lo regional y lo local, experimentan los altos directivos encargados de hacer prosperar la empresa en estos lugares. La aproximación implementada fue cualitativa. Esto en atención a la naturaleza de la problemática abordada y la tradición del campo. Los resultados permiten ampliar el actual nivel de comprensión acerca de los procesos de sensemaking de los altos directivos al enfrentar un entorno estratégico turbulento.

Nacionalismo y performance: la celebración del primer Centenario del nacimiento de Simón Bolívar en Bogotá, 1883.

El presente trabajo son analizan las representaciones nacionalistas elaboradas por la sociedad bogotana en el marco de la celebración del Centenario de Simón Bolívar en 1883. La celebración es tomada como una puesta en escena, en la medida en que es un evento en donde los ámbitos de producción y recepción se entrelazan en un solo momento. En este sentido, se parte desde las concepciones nacionalistas impulsadas por los políticos de la Regeneración, la cual consintió en la modernización de Colombia a través de la tradición, para luego evidenciar cómo estas ideas y conflictos en torno a diversos ideales de nación se entablaron en el ámbito del Centenario. En el Centenario se pregona un cese a las hostilidades internas, una unidad nacional y una identificación del país bajo la figura de Simón Bolívar como padre y caudillo de la patria en la búsqueda hacia ‘la civilización’ y el ‘progreso’ de la nación. Así, el presente trabajo aporta a los estudios históricos en clave cultural de las celebraciones centenarias en Colombia y su incidencia en la construcción de la nación durante el siglo XIX.