998 resultados para Harris, T. M. (Thomas Mealey), 1817-1906

Réponse de M. le chevalier Desuttes,... à un écrit intitulé : "Lyon en 1817, par Mr le colonel Fabrier,..."

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Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905 et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899 concernant les accidents causés dans les exploitations agricoles. Loi du 12 avril 1906, étendant à toutes les exploitations commerciales les dispositions de la Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail

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Acte de Société des auteurs et compositeurs dramatique passé devant Me Thomas... 21 février 1879... modifié par acte passé devant Me Garanger,... 17 mars 1904... et actes déposés à Me Chavane... le 27 mars 1911...

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Acte de Société des auteurs et compositeurs dramatiques, passé devant Me Thomas... en date du 21 février 1879... modifié par acte passé devant Me Garanger... le 17 mars 1904... et actes déposés... le 27 mars 1911, le 20 octobre 1919 et le 29 octobre 1920...

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L'Année 1817 , par Edmond Biré

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Deuxième Lettre sur les ordonnances des 29 juillet et 15 septembre 1817 et sur les réclamations des administrateurs militaires en demi-solde

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Questions adressées à M. le colonel Fabvier, ayant fait les fonctions de chef de l'état-major dans les 7e et 19e divisions militaires, sur son écrit intitulé : "Lyon en 1817"

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Chant de l'atelier national, dédié aux citoyens Emile Thomas et Jaime

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Ouverture de la conférence [de la paix] de Dublin, Sir Horace Plunkett et Sir Thomas Ardle [i. e. MacArdle] : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60753

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27-8-20, Circuit de la Sarthe, Thomas sur Silver Hawk V : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 60761

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Mr [James Henry] Thomas quitte Downing Street : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 61703

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Saint-Roch et Saint-Thomas, nouvelle. (Par Andrieux.)

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Saint-Roch et Saint-Thomas, nouvelle. (Par Andrieux.)

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Procès des trois Anglais, Robert-Thomas Wilson, John-Ely Hutchinson, Michel Bruce, et autres, accusés d'avoir facilité l'évasion de Lavalette, contenant le résumé de M. l'avocat général, les plaidoyers des avocats et les discours des accusés... l'acte d'accusation, les débats, le résumé de M. le président et l'arrêt textuel de la cour d'assises ; précédé d'une notice historique sur Lavalette, des interrogatoires préliminaires subis par les Anglais ; suivi des pièces relatives aux trois incidents du procès, de leur Mémoire devant la chambre d'accusation, en anglais et en français, et d'une relation exacte de la fuite de Lavalette,... écrite par M. Dupin, défenseur des trois Anglais, et revue par ses clients, avec la traduction italienne en regard... Deuxième édition

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Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs (Loi du 25 février 1901). 3e éd., mise au courant de la loi du 30 mars 1902 et augmentée d'un barème de l'usufruit et de la nue propriété. 1906

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