Le traité de paix de Versailles (2e éd.) / Léon Bourgeois

Collection : Bibliothèque d'histoire contemporaine

Edit du Roy, portant suppression des offices de contrôlleurs des bans de mariage qui avoient esté créez par l'Edit du mois de septembre 1697 . Et tarif des droits que Sa Majesté veut estre payez à l'avenir pour le contrôlle & l'enregistrement de chacune publication de ban de mariage conformement audit Edit. Donné à Versailles au mois de mars 1702. Registré en Parlement le 26 avril 1702.

[Acte royal. 1702-03-00. Versailles]

[Orphée et Eurydice]. Airs de ballet / Christoph Willilbald Glück, comp. ; orchestre de Chambre de la Société des Concerts de Versailles ; G. Cloez, dir.

Titre uniforme : [Orphée et Eurydice. W 41]. Choix

Tarif des droits d'entrées établis à Versailles ordonnés être levés par édit du Roi donné à Gand au mois d'août 1745, à commencer du 1er octobre suivant

[Acte. 1745-08-00]

Arrêt du grand conseil confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'hôtel, qui prononce la confiscation d'une chaise et chevaux saisis sur le chemin de Versailles à Paris, le 5 avril 1737, et condamne Corroy et Chedeville en 100 livres de dommages et intérêts envers les fermiers des carrosses et voitures de la cour et suite du roi

[Acte. 1737-09-05. Paris]

[Lettre autographe signée de Beurtez-Delancourt à Monsieur d'Etilly, Versailles, 20 janvier 1821]

Au sujet de Mademoiselle Duchesnois

« Coutumier general pour la Chapelle royale du Château de Versailles ».

Contient : « Acte d'établissement des missionnaires à la Chapelle de Versailles » ; II « Règlement pour les séminaristes de Versailles, depuis Pâques jusqu'à Toussaint, pour les jours ordinaires quand le Roy est à Versailles » ; III « Règlement pour les enfans de choeur de la Chapelle du Château royal de Versailles »