(Arrêt de parlement qui déclare la contumace bien instruite contre le sieur Laugier de Beaurecueil, curé de la paroisse de Sainte-Marguerite de Paris et le nommé Filz, porte-Dieu, et bannit à perpétuité hors du royaume ledit Laugier de Beaurecueil.)

[Acte. 1755-03-08. Paris]

Ordinis judiciarii libellus. La rubrique initiale porte par erreur : Summa composita per d. Ricardum Anglicum.

Fonds non déterminé.

Catalogue et armoiries des grands maîtres de l'ordre de S. Jean de Jérusalem. Avec une continuation jusqu'en 1722.

Fonds non déterminé.

Mémoire relatif au projet de l'ouverture d'une nouvelle porte dans la face gauche du bastion de Champmars pour communiquer dans l'enceinte du grand Champmars

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Arrêt du grand conseil en faveur des gardes de la porte de Sa Majesté, pour les honneurs, privilèges et prééminences attribués à leurs charges, contre les juges-consuls, procureurs du roi et autres officiers des villes. (Jos. Perron, Sr de la Coste, garde de la porte, contre Ant. Chamerlat, procureur de la ville de Bilhom.)

[Acte. 1697-01-31. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur des Srs Et. de Monceaux, officier de la feue reine, et Et. de Monceaux fils, garde de la porte du roi, qui les maintient dans les préséances avant les officiers de justice, marguilliers et autres habitants du lieu de Chemiré

[Acte. 1723-01-25. Paris]

Arrêt du grand conseil en faveur des Srs Et. de Monceaux, officier de la feue reine, et Et. de Monceaux fils, garde de la porte du roi, qui les maintient dans les préséances avant les officiers de justice, marguilliers et autres habitants du lieu de Chemiré

[Acte. 1723-01-25. Paris]

Arrêt du grand conseil qui fait défenses à tous ceux qui se prétendent créanciers tant des ordres royaux, militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, que de l'hopital de Saint-Jacques uni auxdits ordres, de faire des saisies et arrêts en d'autres mains qu'en celles du receveur particulier desdits ordres

[Acte. 1724-09-26. Paris]

Légende dorée. Fin du XIII et XIVe s. Six exemplaires. Légende dorée.

Catalogue de l'abbaye de Corbie (éd. d'E. Coyecque, Cat des mss des bibliothèques de France, XIX, p.XI-XLVIII) 1621: n°322 Ex-libris : f.444v : « Actum Apud corbeiam per h. de rua » ; — f.1 : « Liber S. Petri Corbeiensis » ; — « Sti Germani a Pratis »

Légende dorée. Fin du XIII et XIVe s. Six exemplaires. Légende dorée.

Catalogue de l'abbaye de Corbie (éd. d'E. Coyecque, Cat des mss des bibliothèques de France, XIX, p.XI-XLVIII) 1621: n°322 Ex-libris : au verso du 1er f. de garde en parchemin et f.1 : « Liber S. Petri Corbeiensis » ; — f.1 : « Sti Germani a Pratis »