930 resultados para Haute-Savoie, Département de la

Aux démocrates socialistes du département de la Seine / signé : Rolland, Félix Pyat, Boichot,... [et al.]

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Le Triomphe de la justice, ou le Voeu d'un ancien magistrat victime de son dévouement, adressé au premier Consul... par le citoyen J.-M. Pépin (de l'Ille et Vilaine),... ex-juge au Tribunal civil et criminel du département de la Seine, supprimé après le 18 brumaire...

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Loi électorale. Le scrutin de liste. Modifications à l'article 14 du décret réglementaire du 2 février 1852 qui régit les scrutins des collèges électoraux du département de la Seine, proposées par S. Beaucaire aîné... (1er juin 1885.)

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Réflexions d'un électeur, à propos de la dissolution de la chambre en 1839. A la France électorale . (Signé : Un électeur du département de la Seine.)

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Lettre de convocation de Numa Gilly aux citoyens et citoyennes du département de la Seine . (Signé : Ratapoil.)

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Enquête pour contribuer à l'étude du projet de réglementation de la profession d'agent d'affaires, poursuivie et présentée par le syndicat professionnel des hommes d'affaires de France et des colonies... et la compagnie des hommes d'affaires du département de la Seine...

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Préfecture du département de la Seine. 22 novembre 1852

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Observations du citoyen Potiron Bois-Fleury, du département de la Loire Inférieure, sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le représentant Lamarque, sur les suspensions et annulations des ventes des domaines nationaux

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Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques, par M. de Belleyme,... 2e édition.... Tome 1,Edition 3

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Ordonnances sur requêtes et sur référés selon la jurisprudence du tribunal de première instance du département de la Seine, recueil de formules suivies d'observations pratiques, par M. de Belleyme,... 2e édition.... Edition 3,Tome 2

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Au citoyen Barbé-Marbois, membre du Conseil des Anciens, sur son rapport relatif aux marchés passés pour le Département de la guerre

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Département de la Seine. Emprunt national pour la descente en Angleterre. Guerre à mort au gouvernement anglais ! L'administration centrale... de la Seine à ses concitoyens

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Département de la guerre. Extrait des registres du directoire exécutif, du 9 frimaire an VII...

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Lettre de M.** à M. de ******, membre de la chambre, pour le département de la *******, sur le système électif le plus convenable à la monarchie française, 26 décembre 1815

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Observations présentées par la Chambre des commissaires-priseurs du département de la Seine relativement au projet de loi concernant la réforme de la législation sur la garantie, présenté par le Gouvernement et déposé sur le bureau de la Chambre des Députés dans la séance du 6 décembre 1894. (Janvier 1895)

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