American and Luna Falls, and River, from Goat Island, Niagara, U.S.A.

The image is described as "(9) Marble whiteness of the seething Waters-American and Luna Falls, and River from Goat Island, Niagara, U.S.A."

Les marques de commerce au Canada : analyse de certains points de droit international et de droit comparé

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade LL.M. en droit des technologies de l'information"

Providing Genetic Testing Through the Private Sector: A View From Canada

Genetic testing technologies are rapidly moving from the research laboratory to the market place. Very little scholarship considers the implications of private genetic testing for a public health care system such as Canada’s. It is critical to consider how and if these tests should be marketed to, and purchased by, the public. It is also imperative to evaluate the extent to which genetic tests are or should be included in Canada’s public health care system, and the impact of allowing a two-tiered system for genetic testing. A series of threshold tests are presented as ways of clarifying whether a genetic test is morally appropriate, effective and safe, efficient and appropriate for public funding and whether private purchase poses special problems and requires further regulation. These thresholds also identify the research questions around which professional, public and policy debate must be sustained: What is a morally acceptable goal for genetic services? What are the appropriate benefits? What are the risks? When is it acceptable that services are not funded under health care? And how can the harms of private access be managed?

Les anciens captifs de Deerfield au Canada : parcours de vie et intégration

Le 29 février 1704, une force de 250 alliés franco-amérindiens attaque le petit village frontalier de Deerfield au Massachusetts et enlève 112 habitants. De ce nombre, 89 parviennent vivants en Nouvelle-France. À la fin de la guerre de Succession d’Espagne, 25 d’entre eux finissent par s’installer parmi les Français ou les Amérindiens. Pendant longtemps, ils auront le statut de captifs, d’Anglais ou simplement, d’étrangers. Ce travail vise à reconstituer le parcours de vie et d’intégration des anciens captifs de Deerfield dans la colonie française. Nous identifierons pour commencer les participants de l’attaque de Deerfield. Passant ensuite aux captifs, nous étudierons le processus d’intégration à la colonie et d’assimilation par la religion. Nous aborderons les modalités de l’adoption des captifs par les Français et les Amérindiens. Nous verrons quelle a été l’influence du mariage quant à l’insertion des captifs dans les réseaux sociaux. Finalement, nous analyserons le statut socioprofessionnel et la reproduction sociale de la descendance immédiate de certains de ces captifs.

Right to asylum and border control : implications of european union policies on access to EU territory of people in need of international protection

Depuis plusieurs années, les États membres de l’Union européenne (UE) se soumettent à des politiques restrictives, en matière d’asile, qui les contraignent à respecter leur engagement de protéger les personnes qui fuient la persécution. Plusieurs politiques de dissuasion de l’UE sont controversées. Certaines ont d’abord été élaborées dans différents États, avant que l’UE ne mette en place une politique commune en matière d’asile. Certaines des ces politiques migratoires ont été copiées, et ont un effet négatif sur la transformation des procédures d’asile et du droit des réfugiés dans d’autres pays, tel le Canada. En raison des normes minimales imposées par la législation de l’UE, les États membres adoptent des politiques et instaurent des pratiques, qui sont mises en doute et sont critiquées par l’UNHCR et les ONG, quant au respect des obligations internationales à l'égard des droits de la personne. Parmi les politiques et les pratiques les plus critiquées certaines touchent le secteur du contrôle frontalier. En tentant de remédier à l’abolition des frontières internes, les États membres imposent aux demandeurs d’asile des barrières migratoires quasi impossibles à surmonter. Les forçant ainsi à s’entasser dans des centres de migration, au nord de l’Afrique, à rebrousser chemin ou encore à mourir en haute mer.

Le statut juridique du courriel au Canada et aux États-Unis

Cet article aborde le degré de protection en matière de vie privée accordé au courrier électronique par les tribunaux nord-américains. L’auteur dresse un portrait général de la jurisprudence canadienne et américaine actuellement disponible en la matière, en concentrant ses propos sur l’expectative de vie privée des employés ainsi que sur les droits de l’employeur d’accéder à leurs courriels dans un contexte de relations de travail. Alors que les tribunaux canadiens abordent la problématique en procédant par analogie, c’est-à-dire par comparaison du courriel avec des modes de communication plus traditionnels (i.e. le téléphone et le courrier), les tribunaux américains font une analyse interprétative du 4ème amendement de la constitution des États-Unis et des droits statutaires accordés par l’Electronic Communications Privacy Act de 1986 et le Privacy Protection Act de 1986. L’auteur précise que les dispositions législatives actuelles présentent d’importantes lacunes rendant difficile leur application aux courriels.

Redefining U.S. borders : a reading of Sandra Cisneros’s Caramelo, Cristina Garcia’s The Agüero Sisters, and David Plante’s The Family and The Native

Cette thèse propose une redéfinition de la notion de frontière dans le contexte américain, avec pour point de départ les romans de trois voix littéraires issues de trois minorités ethniques : Sandra Cisneros (Caramelo), Cristina Garcia (The Agüero Sisters) et David Plante (The Family et The Native). Je conceptualise la frontière comme fluctuation entre mouvement et immobilité, entre porosité et imperméabilité. Dans le premier chapitre, je fournis des repères sur la théorie des frontières et j'analyse les avancées de ce champ d'étude, du concept de terre frontalière (“Borderland Theories”) jusqu'aux récits d'immigration. Je propose un cadre conceptuel que j'appelle « Écrire la frontière à partir de la perspective de la frontière », lequel permet une lecture neuve des récits de frontière, et une redéfinition de la notion elle-même. Prise comme perspective, la frontière est une dynamique vivante, ce qui la rend plurielle et impossible à fixer définitivement; aussi les récits de frontière présentent-ils une grande variété d’expériences, toutes liées à des moments et à des points de vue uniques. Dans le second chapitre, j’analyse la porosité des frontières dans le contexte géopolitique contemporain, en mettant en lumière comment la colonisation, la mondialisation économique et l’immigration sont autant de mécanismes de transgression des frontières qui suivent des orientations transnationales, dénationales et postnationales. Dans le troisième chapitre, j’étudie la résurgence des frontières dans la vie des immigrants qui habitent aux États-Unis. J’identifie l’insécurité capitaliste ainsi que la marchandisation de l’espace et de l’ethnicité comme étant à l'origine du renforcement des frontières délimitant les quartiers ethniques; génératrices de stéréotypes négatifs, ces divisions physiques deviennent une technologie d’exclusion et d’injustice sociale. Le dernier chapitre présente une lecture des aspects esthétiques de la frontière, voyant comment ils peuvent contribuer à écrire la frontière à partir de la perspective de la frontière. Dans les textes à l'étude, j'examine de près la problématisation du concept de représentation, la multiplicité des points de vue narratifs, l’inaccessibilité du réel, et la partialité de la médiation. Mots clés : Théories et écrits sur les frontières, minorités ethniques aux États-Unis, multiculturalisme, culture, immigration, mondialisation, espace, place, territoire, état-nation, nationalisme, histoire, langue et langage, représentation, communauté, justice sociale, citoyenneté

Entre répression et protection : l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et la traite de personnes migrantes au Québec : points de vue des agents de l'ASFC et d'intervenants auprès de victimes migrantes

Des lois sont adoptées, des politiques implantées, des centaines de milliers de dollars investis dans la formation des employés, et puis ? Cette recherche de type exploratoire tente de jeter la lumière sur ce qui se passe actuellement dans les points d'entrée canadiens situés au Québec en matière de lutte contre la traite de personnes migrantes et de présenter, s'il y a lieu, les incohérences entre l'engagement du Canada à lutter contre la traite de personnes et les pratiques des agents des services frontaliers du Canada sur le terrain. Pour ce faire, nous avons interviewé sept agents des services frontaliers du Canada travaillant à l'Aéroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal, quatrième poste frontalier aéroportuaire en importance au Canada et premier au Québec, afin d'en apprendre davantage sur les connaissances ainsi que sur les expériences de ceux-ci en matière de traite de personnes migrantes. Nous avons aussi rencontré quatre intervenants venant en aide aux victimes migrantes de la traite de personnes au Québec, principalement dans la région de Montréal, dans le but d'en savoir un peu plus sur l'expérience des victimes en lien avec l'Agence des services frontaliers du Canada et les impacts de ces expériences sur celles-ci. Si les agents interviewés semblent avoir une assez bonne idée, même si celle-ci paraît largement influencée par les médias, de ce qu'est la traite de personnes migrantes, rares sont ceux qui, dans le cadre de leurs fonctions, ont une expérience pratique auprès des victimes. L'absence de formation substantielle et continue, la perception du rôle de l'ASFC par ses agents ainsi que le manque de leadership de la direction en ce qui a trait à la traite de personnes migrantes semblent être des accrocs majeurs à la volonté politique du gouvernement canadien, plus particulièrement de l'Agence des services frontaliers du Canada, de combattre la traite de personnes migrantes sur son propre territoire. Les obstacles sont nombreux dans la lutte contre la traite de personnes aux frontières canadiennes et représentent un défi de taille à la fois complexe et compliqué. Une approche centrée sur la prévention et une plus grande sensibilisation des agents des services frontaliers du Canada proposent un début de solution.

Mortalité par suicide au Canada depuis le début du XXe siècle : perspectives sociodémographiques et macroéconomiques

Robert Bourbeau, département de démographie (Directeur de recherche) Marianne Kempeneers, département de sociologie (Codirectrice de recherche)

La cooperación en América del Norte : de las seguridades económica y militar a la bioseguridad (2001-2009)

El nuevo orden internacional derivado de la Guerra Fría se caracterizó por la multiplicación de nuevas amenazas a la seguridad y la construcción de bloques regionales con el propósito de enfrentarlas. Esta investigación plantea que bajo tales circunstancias, en América del Norte, fue adoptada una agenda ampliada y profundizada en materia de seguridad que permitió articular las seguridades económica, militar y la bioseguridad. En este sentido, la configuración de dicha agenda fue posible gracias a la adopción de una retórica neoliberal de seguridad económica desde la puesta en marcha del Tratado de Libre Comercio en 1994, la cual luego del 11 de septiembre de 2001 fue articulada con la agenda de seguridad militar propuesta por el gobierno estadounidense en materia de lucha antiterrorista, que a su turno permitió la adopción de una retórica y unas medidas extraordinarias en materia de bioseguridad, motivada por los ataques bioterroristas con ántrax en EE.UU., el brote de SARS en Canadá y la pandemia de AH1N1 en México.

Agricultural Policy and Nest Success of Prairie Ducks in Canada and the United States

The Prairie Pothole Region of North America has been modified by agriculture during the past 100 yr, resulting in habitat loss, fragmentation, and degradation that have reduced the abundance and productivity of many wildlife species. The 1985 U.S. Farm Bill provided economic incentives to agriculture that are considered by many to be beneficial to nesting waterfowl and other wildlife. Canada has not experienced an equally comprehensive legislative initiative, which would seem to indicate that benefits to waterfowl in Canada should lag behind those in the United States. However, with the removal of some agricultural subsidies in Canada during the 1990s, the amount of perennial cover in the Canadian prairies increased to levels similar to those of the 1970s. Therefore, it is unclear whether and how the U.S. and Canadian prairies might differ with regard to habitat quality for nesting waterfowl. We used historical and contemporary data to compare temporal trends in duck nest success between the United States and Canada and to assess how mean nest success varied with proportion of cropland and wetland density. The data best supported models with nonlinear temporal trends that varied between the two countries and suggested that mean nest success in Canada declined from its high point in 1930s and remained below the long-term value of 0.16 until the end of the time series in 2005. Mean nest success in the United States also declined from its high point in the 1930s, but increased to above the long-term value of 0.25 during the early 2000s. Mean nest success varied negatively with proportion of cropland in both the United States and Canada. Mean nest success was positively correlated with pond density at Canadian sites, but showed only a weak association with pond density at U.S. sites. All models explained the low proportions of the variation in nest success, suggesting that unmeasured factors such as the abundance and identity of nest predators may have strong effects on nest success. Nonetheless, these results support earlier suggestions that agricultural policy that encourages permanent cover positively influences duck reproductive success. We also found that, for reasons that are not entirely clear, nest success for the same intensity of row cropping was generally higher in the United States than in Canada. Further research is required to elucidate the exact nature of the composition, size, and distribution of permanent cover that coincides with greater average nest success by dabbling ducks in the United States. In addition, the data suggest that the benefits that might accrue from increases in the amount of perennial cover in Canada would be better realized if these efforts are accompanied by strong measures to conserve wetlands.

Density dependence and phenological mismatch: consequences for growth and survival of sub-arctic nesting Canada Geese

The extent to which species are plastic in the timing of their reproductive events relative to phenology suggests how climate change might affect their demography. An ecological mismatch between the timing of hatch for avian species and the peak availability in quality and quantity of forage for rapidly growing offspring might ultimately affect recruitment to the breeding population unless individuals can adjust the timing of breeding to adapt to changing phenology. We evaluated effects of goose density, hatch timing relative to forage plant phenology, and weather indices on annual growth of pre-fledging Canada geese (Branta canadensis) from 1993-2010 at Akimiski Island, Nunavut. We found effects of both density and hatch timing relative to forage plant phenology; the earlier that eggs hatched relative to forage plant phenology, the larger the mean gosling size near fledging. Goslings were smallest in years when hatch was latest relative to forage plant phenology, and when local abundance of breeding adults was highest. We found no evidence for a trend in relative hatch timing, but it was apparent that in early springs, Canada geese tended to hatch later relative to vegetation phenology, suggesting that geese were not always able to adjust the timing of nesting as rapidly as vegetation phenology was advanced. Analyses using forage biomass information revealed a positive relationship between gosling size and per capita biomass availability, suggesting a causal mechanism for the density effect. The effects of weather parameters explained additional variation in mean annual gosling size, although total June and July rainfall had a small additive effect on gosling size. Modelling of annual first-year survival probability using mean annual gosling size as an annual covariate revealed a positive relationship, suggesting that reduced gosling growth negatively impacts recruitment.

Legal outlier, again? U.S. felon suffrage: comparative and international human rights perspectives

The judiciousness of American felon suffrage policies has long been the subject of scholarly debate, not least due to the large number of affected Americans: an estimated 5.3 million citizens are ineligible to vote as a result of a criminal conviction. This article offers comparative law and international human rights perspectives and aims to make two main contributions to the American and global discourse. After an introduction in Part I, Part II offers comparative law perspectives on challenges to disenfranchisement legislation, juxtaposing U.S. case law against recent judgments rendered by courts in Canada, South Africa, Australia, and by the European Court of Human Rights. The article submits that owing to its unique constitutional stipulations, as well as to a general reluctance to engage foreign legal sources, U.S. jurisprudence lags behind an emerging global jurisprudential trend that increasingly views convicts’ disenfranchisement as a suspect practice and subjects it to judicial review. This transnational judicial discourse follows a democratic paradigm and adopts a “residual liberty” approach to criminal justice that considers convicts to be rights-holders. The discourse rejects regulatory justifications for convicts’ disenfranchisement, and instead sees disenfranchisement as a penal measure. In order to determine its suitability as a punishment, the adverse effects of disenfranchisement are weighed against its purported social benefits, using balancing or proportionality review. Part III analyzes the international human rights treaty regime. It assesses, in particular, Article 25 of the International Covenant on Civil and Political Rights (“ICCPR”), which proclaims that “every citizen” has a right to vote without “unreasonable restrictions.” The analysis concludes that the phrase “unreasonable restrictions” is generally interpreted in a manner which tolerates certain forms of disenfranchisement, whereas other forms (such as life disenfranchisement) may be incompatible with treaty obligations. This article submits that disenfranchisement is a normatively flawed punishment. It fails to treat convicts as politically-equal community members, degrades them, and causes them grave harms both as individuals and as members of social groups. These adverse effects outweigh the purported social benefits of disenfranchisement. Furthermore, as a core component of the right to vote, voter eligibility should cease to be subjected to balancing or proportionality review. The presumed facilitative nature of the right to vote makes suffrage less susceptible to deference-based objections regarding the judicial review of legislation, as well as to cultural relativity objections to further the international standardization of human rights obligations. In view of this, this article proposes the adoption of a new optional protocol to the ICCPR proscribing convicts’ disenfranchisement. The article draws analogies between the proposed protocol and the ICCPR’s “Optional Protocol Aiming at the Abolition of the Death Penalty.” If adopted, the proposed protocol would strengthen the current trajectory towards expanding convicts’ suffrage that emanates from the invigorated transnational judicial discourse.

The effects of cross-border and cross-industry mergers and acquisitions on home-region and global multinational enterprises

We examine the effects of international and product diversification through mergers and acquisitions (M&As) on the firm's risk–return profile. We identify the rewards from different types of M&As and investigate whether becoming a global firm is a value-enhancing strategy. Drawing on the theoretical work of Vachani (Journal of International Business Studies, 22 (1991), pp. 307−222) and on Rugman and Verbeke's (Journal of International Business Studies, 35 (2004), pp. 3−18) metrics, we classify firms according to their degree of international and product diversification. To account for the endogeneity of M&As, we develop a panel vector autoregression. We find that global and host-region multinational enterprises benefit from cross-border M&As that reinforce their geographical footprint. Cross-industry M&As enhance the risk–return profile of home-region firms. This effect depends on the degree of product diversification. Hence there is no value-enhancing M&A strategy for home-region and bi-regional firms to become ‘truly global’.

Major shear zones of southern Brazil and Uruguay: escape tectonics in the eastern border of Rio de La plata and Paranapanema cratons during the Western Gondwana amalgamation

The Mantiqueira Province represents a series of supracrustal segments of the South-American counterpart formed during the Gondwana Supercontinent agglutination. In this crustal domain, the process of escape tectonics played a conspicuous role, generating important NE-N-S-trending lineaments. The oblique component of the motions of the colliding tectonic blocks defined the transpressional character of the main suture zones: Lancinha-Itariri, Cubato-Arcadia-Areal, Serrinha-Rio Palmital in the Ribeira Belt and Sierra Ballena-Major Gercino in the Dom Feliciano Belt. The process as a whole lasted for ca. 60 Ma, since the initial collision phase until the lateral escape phase predominantly marked by dextral and subordinate sinistral transpressional shear zones. In the Dom Feliciano Belt, southern Brazil and Uruguay, transpressional event at 630-600 Ma is recognized and in the Ribeira Belt, despite less coevally, the transpressional event occurred between 590 and 560 Ma in its northern-central portion and between ca. 625 and 595 Ma in its central-southern portion. The kinematics of several shear zones with simultaneous movement in opposite directions at their terminations is explained by the sinuosity of these lineaments in relation to a predominantly continuous westward compression.