990 resultados para Costa de Beauregard, marquis, 1835-1909.

Ligue de défense contre les chemins de fer... Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 103 du Code de commerce concernant la responsabilité des transporteurs, présentée au Sénat par M. Dominique Delahaye, le 30 novembre 1909,... Approbations chaleureuses et tentatives maladroites de diversion, manoeuvres à déjouer

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La Constitution d'un bien de famille insaisissable, étude pratique de la loi du 12 juillet 1909, par E. Delaporte,...

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Actes :importans: +importants+ concernant la maison des vicomtes de Comborn, marquis du Saillant

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gresse des Franc̜ais+ , sur la mort du marquis d'Ancre

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Du bien de famille insaisissable : commentaire de la loi du 12 juillet 1909 et du décret d'administration publique du 26 mars 1910 : suivi des principales formules nécessaires pour l'application de la loi, des textes de la loi et du décret, et de ceux qui concernent la petite propriété rurale / par André Des Granges,...

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A Monseigneur le marquis de Rostaing, sur le different de l'antimoine , sonnet retourné

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Comprend : A l'enlucarné Carneau ; A l'illustre :Mr: +Monsieur+ Colletet... ; A Maistre Jean de Bourges, doyen

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A Monsieur le marquis de Dangeau chevalier d'honneur de Madame la duchesse de Bourgogne . Madrigal

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Comprend : Adélaïde

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A Monsieur le marquis de La Rochefoucauld-Liancourt, président d'honneur de l'Union des Poètes

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Une Visite pastorale dans le diocèse de Tripoli de Syrie en 1909. (Signé : Joseph Doumani.)

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Thèse pour la licence : acte public... soutenu, le vendredi 19 juin 1835... / par Jules-Arnould Fabre,...

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Formulaire des spécialités pharmaceutiques : pour 1909 / par le Dr V. Gardette,... ; préface par le Dr A. Manquat,...

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Les ministres : duc de Cazes, maréchal Gouvion-St-Cyr, et marquis Dessolles, ou les conspirations civile et militaire . (Signé : Antoinette Robert.)

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Copie de la pétition présentée à messieurs de la chambre des pairs, par M. le marquis de Barbançois, relative au mode de remboursement de l'arriéré

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A Son Excellence Monseigneur D Emanuel d'Oms et de Santa Pau, Sentmanat et Lanuza , marquis de Castel-Dos-Rius : du conseil de guerre de Sa Majesté catholique... à present ambassadeur en France

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Thèse publique pour l'acte de licence : soutenue... [le 28 mars 1835] / par M. Amédée de Fournas,...

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