Supplément au répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence, en matiére de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public

UANL

Économie du document scientifique - Pour des archithécaires

Entre l'adaptation rapide des éditeurs au numérique, la popularité du libre accès et les hésitations des chercheurs, l'explosion du Web 2.0, l'économie du don et l'insolente vitalité des moteurs, une économie de l'édition numérique scientifique se reconfigure. Les institutions documentaires doivent, de leur côté, renouveler leur positionnement et repenser leurs savoir-faire.

La preuve par document technologique

Un résumé en anglais est également disponible.

Web et théorie du document. Utopie des ingénieurs et appétit des entrepreneurs

Cet article illustre la pertinence d’une théorie du document le représentant en trois dimensions complémentaires : forme, texte, médium. Deux exemples sont proposés : l’évolution de la conception du web par son inventeur Tim Berners-Lee qui passe progressivement d’une dimension à l’autre ; le classement des stratégies des principales firmes investissant le web du document, Amazon, Apple, Google et Facebook et privilégiant chaque fois une des dimensions.

Les sept piliers de l’économie du document

Préalables au cours de maîtrise en sciences de l'information sur l'économie du document. Après avoir montré l'oubli de la notion de document par les économistes, le texte insiste sur sept caractéristiques de son économie, présentées comme sept piliers et montre qu'elles se combinent pour structurer trois marchés distincts.

Les trois dimensions de l’économie du document

Le travail collectif de Pédauque a mis en évidence les trois dimensions du document : la forme, le texte ou contenu et la relation (« Vu », « Lu » et « Su »), cet article montre comment ces approches se déclinent dans un raisonnement économique et permettent d’éclairer les principaux modèles de valorisation commerciale.

Du document à la donnée et retour. La fourmilière ou les Lumières

Même si le mot est ancien, la référence à la notion de document est récente dans l'Histoire, sans doute en résonance avec l'organisation de la société industrielle, sa régulation et ses valeurs. Au tournant du millénaire, le web s'est appuyé sur un renversement du circuit documentaire, jusqu'à, dans le web de données, un court-circuitage radical. S'agit-il de l'effacement d'une notion périmée au profit d'une autre ou d'un simple décalage ? Le succès du web accompagne des transformations sociales et économiques profondes. Quelles seront alors, sur nos régimes de vérité, de preuve et de transmission, les conséquences de l'éventuelle obsolescence de la notion de document ?

Le document technologique original dans le droit de la preuve au Québec

L’adoption de la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information en 2001 a permis de mettre en place un cadre juridique favorisant l’intégration des technologies de l’information dans le droit. Plus particulièrement en droit de la preuve, cela a conféré au document technologique la qualité d’élément de preuve. Dans ce contexte il a été nécessaire d’adapter certains articles du Code civil du Québec et du même fait certaines règles dont la règle de la meilleure preuve, telle que prévue à l’article 2860 C.c.Q.. Cette règle s’appuyait jusqu’à présent sur la notion d’original, notion propre au support papier dont il a fallu trouver un équivalent pour le document technologique. C’est ce qu’a fait la Loi en prévoyant à son article 12 les caractéristiques de l’original technologique. Nous nous penchons sur cette notion en regardant quelles sont ses origines et ses justifications, puis nous avons analysé l’article 12 de la Loi qui traite de l’original sous forme technologique. Enfin nous nous sommes interrogé sur la place des reproductions dans le contexte technologique et nous avons vu que celles-ci ont pris de plus en plus d’importance à côté du document original, au fur et à mesure du perfectionnement des moyens de reproduction.

La configuration spatiale et la hiérarchie urbaine en Colombie

Ce mémoire présente les résultats d'une recherche portant sur cinq villes colombiennes sélectionnées selon leur taille et le nombre d’emplois par secteur économique, d’après les données des recensements du Département Administratif National des Statistiques (DANE) qui s’étalent entre 1985 et 2005. La méthode d'analyse adoptée est de type descriptif et met l'accent sur des facteurs de taille et de nombre d’habitants afin d’évaluer la hiérarchie entre les villes entre 1985 et 2005, et de comprendre, pour la même période, la spécialisation des cinq villes à travers leurs données d’emplois respectives. Cette méthode est complétée par l’utilisation des outils d’évaluation régionale et urbaine pour comprendre le processus de polarisation en Colombie. L’économie colombienne est dominée par les villes de grande taille ou les régions métropolitaines qui constituent les plus grands marchés (économies d'agglomération). Cependant, ces zones (Bogota, Medellin, Cali, Barranquilla et Bucaramanga) ne sont pas intégrées. Par conséquent, la prédominance de ces centres s’est considérablement réduite.

Le dépôt électronique pour les cours au Canada (une idée qui arrive à point nommé) : une réponse à un document de travail publié par la Cour suprême du Canada recommandant des stratégies pour choisir un FSDE

"Ce texte se veut une réflexion sur les points à considérer avant l'adoption d'un système de dépôt électronique accessible à toutes les cours du Canada. En prenant pour exemple l'expérience torontoise, l'auteur souligne une série d'éléments à considérer avant la mise en œuvre d'un tel processus, à savoir : La nécessité de tenir compte des coûts associés à la formation des avocats, des juges, ainsi que du personnel juridique; L'attachement au document "" papier "" et le manque d'unanimité quant à la valeur du document électronique; et L'impact négatif que peut avoir l'informatisation des données sur la vie privée des contribuables. L'auteur conclu en ventant l'aspect centralisé du projet de dépôt électronique proposé par la Cour suprême en soulignant toutefois qu'un tel projet devra nécessairement évaluer les besoins des utilisateurs du système afin d'en tenir compte lors de sa conception."

Document de travail : Modèle de fournisseur de services de dépôt électronique

Ce texte se veut un document de présentation visant familiariser les différents auteurs ayant participé à l’étude « Étude de faisabilité : Modèle de fournisseur de services de dépôt électronique », commandée par le Bureau du Registraire de la Cour suprême du Canada en septembre 2002 avec la notion de dépôt électronique telle qu’envisagée par le gouvernement canadien. Il fait l’état d’un modèle conceptuel de marché de fournisseur de services de dépôt électronique (FSDE) normatif géré par le secteur privé afin de fournir des services de dépôt électronique sûrs et peu coûteux aux praticiens du droit au Canada. Ce modèle envisagé par les responsables du projet pourra, grâce à l’utilisation de la norme juridique XML Court Filing 1.0, fournir une plate-forme commune de dépôt électronique et de gestion des documents offrant une interface avec les systèmes de gestion des instances et de gestion des documents de chaque tribunal. Ces travaux ne constituent pas pour autant un endossement du modèle FSDE, mais plutôt un engagement d’étudier de façon complète et systématique une solution de rechange au dépôt électronique afin d’améliorer notre connaissance collective dans ce domaine.

A Document Browsing Tool Based on Book Indexes

This research project is a contribution to the global field of information retrieval, specifically, to develop tools to enable information access in digital documents. We recognize the need to provide the user with flexible access to the contents of large, potentially complex digital documents, with means other than a search function or a handful of metadata elements. The goal is to produce a text browsing tool offering a maximum of information based on a fairly superficial linguistic analysis. We are concerned with a type of extensive single-document indexing, and not indexing by a set of keywords (see Klement, 2002, for a clear distinction between the two). The desired browsing tool would not only give at a glance the main topics discussed in the document, but would also present relationships between these topics. It would also give direct access to the text (via hypertext links to specific passages). The present paper, after reviewing previous research on this and similar topics, discusses the methodology and the main characteristics of a prototype we have devised. Experimental results are presented, as well as an analysis of remaining hurdles and potential applications.

Contextualizing discretion : micro-dynamics of Canada’s refugee determination system

À une époque où l'immigration internationale est de plus en plus difficile et sélective, le statut de réfugié constitue un bien public précieux qui permet à certains non-citoyens l'accès et l'appartenance au pays hôte. Reposant sur le jugement discrétionnaire du décideur, le statut de réfugié n’est accordé qu’aux demandeurs qui établissent une crainte bien fondée de persécution en cas de retour dans leur pays d'origine. Au Canada, le plus important tribunal administratif indépendant, la Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada (CISR), est chargé d’entendre les demandeurs d'asile et de rendre des décisions de statut de réfugié. Cette thèse cherche à comprendre les disparités dans le taux d’octroi du statut de réfugié entre les décideurs de la CISR qui sont politiquement nommés. Au regard du manque de recherches empiriques sur la manière avec laquelle le Canada alloue les possibilités d’entrée et le statut juridique pour les non-citoyens, il était nécessaire de lever le voile sur le fonctionnement de l’administration sur cette question. En explorant la prise de décision relative aux réfugiés à partir d'une perspective de Street Level Bureaucracy Theory (SLBT) et une méthodologie ethnographique qui combine l'observation directe, les entretiens semi-structurés et l'analyse de documents, l'étude a d'abord cherché à comprendre si la variation dans le taux d’octroi du statut était le résultat de différences dans les pratiques et le raisonnement discrétionnaires du décideur et ensuite à retracer les facteurs organisationnels qui alimentent les différences. Dans la lignée des travaux de SLBT qui documentent la façon dont la situation de travail structure la discrétion et l’importance des perceptions individuelles dans la prise de décision, cette étude met en exergue les différences de fond parmi les décideurs concernant les routines de travail, la conception des demandeurs d’asile, et la meilleure façon de mener leur travail. L’analyse montre comment les décideurs appliquent différentes approches lors des audiences, allant de l’interrogatoire rigide à l’entrevue plus flexible. En dépit des contraintes organisationnelles qui pèsent sur les décideurs pour accroître la cohérence et l’efficacité, l’importance de l’évaluation de la crédibilité ainsi que l’invisibilité de l’espace de décision laissent suffisamment de marge pour l’exercice d’un pouvoir discrétionnaire. Même dans les environnements comme les tribunaux administratifs où la surabondance des règles limite fortement la discrétion, la prise de décision est loin d’être synonyme d’adhésion aux principes de neutralité et hiérarchie. La discrétion est plutôt imbriquée dans le contexte de routines d'interaction, de la situation de travail, de l’adhésion aux règles et du droit. Même dans les organisations qui institutionnalisent et uniformisent la formation et communiquent de façon claire leurs demandes aux décideurs, le caractère discrétionnaire de la décision est par la nature difficile, voire impossible, à contrôler et discipliner. Lorsqu'ils sont confrontés à l'ambiguïté des objectifs et aux exigences qui s’opposent à leur pouvoir discrétionnaire, les décideurs réinterprètent la définition de leur travail et banalisent leurs pratiques. Ils formulent une routine de rencontre qui est acceptable sur le plan organisationnel pour évaluer les demandeurs face à eux. Cette thèse montre comment les demandeurs, leurs témoignages et leurs preuves sont traités d’une manière inégale et comment ces traitements se répercutent sur la décision des réfugiés.

Document Image Segmentation and Compression using Artificial Neural Networks and Evolutionary Methods

The work is intended to study the following important aspects of document image processing and develop new methods. (1) Segmentation ofdocument images using adaptive interval valued neuro-fuzzy method. (2) Improving the segmentation procedure using Simulated Annealing technique. (3) Development of optimized compression algorithms using Genetic Algorithm and parallel Genetic Algorithm (4) Feature extraction of document images (5) Development of IV fuzzy rules. This work also helps for feature extraction and foreground and background identification. The proposed work incorporates Evolutionary and hybrid methods for segmentation and compression of document images. A study of different neural networks used in image processing, the study of developments in the area of fuzzy logic etc is carried out in this work

Parallel Genetic Algorithm for Document Image Compression Optimization

This work proposes a parallel genetic algorithm for compressing scanned document images. A fitness function is designed with Hausdorff distance which determines the terminating condition. The algorithm helps to locate the text lines. A greater compression ratio has achieved with lesser distortion