Bulletin de l'Association générale des mutilés de la guerre

1937/06 (A22,N243)-1937/07.

Bulletin de l'Association générale des mutilés de la guerre

1937/04 (A22,N242)-1937/05.

Bulletin de l'Association générale des mutilés de la guerre

1933/01 (A18,N203).

Bulletin de l'Association générale des mutilés de la guerre

1934/09 (A19,N222)-1934/10 (A19,N223).

Bulletin de l'Association générale des mutilés de la guerre

1935/04 (A20,N229)-1935/07.

Bulletin de l'Association générale des mutilés de la guerre

1939/03 (A24,N255)-1939/04.

Bulletin de l'Association générale des mutilés de la guerre

1934/01 (A19,N215).

Bulletin de l'Association générale des mutilés de la guerre

1933/10 (A18,N212)-1933/11 (A18,N213).

Observations d'un citoyen, sur la remise projetée des messageries en ferme générale ([Reprod.])

Collection : Les archives de la Révolution française ; 9.1.195

Fermes générales. Liste générale du 1er tirage de la loterie de remboursement des reconnaissances en échange des billets des Fermes générales...

[Acte. 1771-02-18. Paris]

Instruction [de l'Assemblée générale de la régie des droits rétablis] pour la régie de la caisse de crédit établie pour le commerce des vins à Paris, en conformité de l'arrest du conseil du 27 Septembre 1723, vu les trois modèles de soumission, de certificat de remboursement et de congé d'enlèvement...

[Acte. 1723-11-10. Paris]

Délibération de MM. les régisseurs généraux des droits rétablis concernant la remise des fonds provenant des huiles et savons de toutes les recettes générales des provinces, à la caisse générale à Paris

[Acte. 1724-01-24. Paris]

Délibération de MM. les régisseurs généraux des droits rétablis concernant la remise des fonds de toutes les recettes générales des provinces, à la caisse générale de Paris

[Acte. 1725-06-12. Paris]

Rente à 3 pour cent sur la ferme générale des postes. Edit de mai 1751. Liste générale des remboursements de partie des capitaux desdites rentes, montant à la somme de 316300 l. échus par le sort de la loterie tirée dans l'hôtel de ville de Paris, en présence de MM. les prévôt des marchands échevins

[Acte. 1752-12-29]