949 resultados para Fragment contributions

Fragment de thérapeutique chirurgicale-mécanique. Exposé d'un nouvel appareil pour la guérison de la fracture de la clavicule, par B.-L. Peyre,...

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Tarif pour calculer la contribution extraordinaire de 45 centimes sur le montant des contributions directes de 1848. (Décret du 16 mars 1848.)

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Note sur l'exposition des modèles du monument funéraire de l'archevêque de Paris, suivie d'un fragment historique sur les événements qui ont précédé sa mort

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L'Escrime appliquée aux dames. Fragment d'un poème inédit sur l'escrime. (Signé : Par un amateur de Nanci. 1835.)

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Fragment pour servir à l'histoire de Lyon, pendant les événements du mois d'avril 1834, par J.-P. Pointe,...

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De l'Expertise contradictoire et de la contre vérification en matière de réclamations sur contributions directes ou taxes assimilées

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Fragment

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Fragment d'un poème gaulois, trouvé dans le 19e siècle ; traduit par M. C. de P... d'Eppe

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Fragment d'un poème sur les cancanois tiré d'un manuscrit trouvé dans les ruines de Babylone

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Fragment d'un répertoire de jurisprudence parisienne au XVe siècle, publié par G. Pagniez

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Fragment du Mahaprastha [...] extrait du Mahābhārata. Traduit du sanscrit par P.-E. Foucaux,...

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Notes sur le service des contributions diverses. (Octobre 1883.)

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Formalités à remplir, justifications à produire par les propriétaires pour obtenir l'indemnité de 50%, le sursis au paiement des contributions et les remises proportionnelles des impôts, par MM. A. Potier,... F. Poupet,...

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Guide du Réclamant en matière de contributions directes. Des demandes en dégrèvement. Des causes de dégrèvement. Délais dans lesquels les réclamations doivent être présentées. Formule de réclamation

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Les principales Réformes financières en Indo-Chine, de 1897 à 1899 : Les impôts annamites, les contributions indirectes, les régies financières et le régime douanier en Indo-Chine, le budget général de 1899 et les emprunts du Tonkin et de l'Indo-Chine : Thèse pour le doctorat... / par Gustave Demorgny,...

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