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1000 resultados para Paris. Theâtre du Cirque Impérial.

Mariages célébrés à Paris, le 9 août 1832, à l'occasion du mariage de S. A. R. la princesse Louise, fille aînée du roi des Français, avec S. M. le roi des Belges. Mairie du 11e arrondissement

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Comité des notaires des départements... Du Droit des chambres de discipline d'imposer aux notaires de leur ressort l'obligation et le contrôle de la comptabilité notariale. Observations du Comité des notaires des départements. Paris, le 27 mars 1889

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Histoire impartiale du procès des accusés d'avril, ou relation exacte et détaillée contenant les débats, les plaidoyers, les interrogatoires des accusés, les dépositions des témoins, etc., etc. ; précédée d'une notice historique sur les événements de Lyon, Paris, etc., etc. Prospectus

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Mémoire sur la question du Liban / Comité libanais de Paris

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Commentaire de la loi du 9 mars 1891 sur les droits de l'époux dans la succession de son conjoint prédécédé. Droit civil et droit fiscal. Cours professé à l'Ecole de notariat de Paris, publié par la "Nouvelle Revue mensuelle des droits d'enregistrement et de timbre"

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Compagnie des experts-comptables de Paris (C.E.C.P.). Examen du projet de loi n° 3707 ayant pour objet de réglementer le choix et les attributions des commissaires aux comptes dans les Sociétés par actions

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Caution "praedibus praediisque". Droit français : du Gage immobilier dans le très ancien droit français. Thèse pour le doctorat... par Frédéric Peltier,...

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Procès de Delente. Arrêt de la cour royale de Paris contre les prétentions de M. Gisquet, qui faisait arbitrairement arrêter les colporteurs d'écrits imprimés, sous le prétexte du timbre. (11 octobre.)

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[Procès. Delente]

Documents présentés à l'Académie de médecine de Paris pour constater les propriétés spéciales du vinaigre antiseptique et hygiénique de Pennès / [J. -A. Pennès]

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Henri de France, le Cte de Paris et le peuple français . (Par A. Du Saussois.)

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Congrès international de la propriété industrielle, organisé par la commission permanente internationale de la propriété industrielle avec le concours de l'Association internationale pour la protection de la propriété industrielle et de l'Union des fabricants, à Paris, du 23 au 28 juillet 1900

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Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et télégraphes. Exposition universelle internationale de 1900. Direction générale de l'exploitation. Congrès international pour la Protection légale des travailleurs, tenu à Paris, au Musée social, du 25 au 28 juillet 1900. Compte rendu analytique des séances

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Deuxième Congrès national du livre sous le haut patronage de M. le Président de la République, de M. le Président du Conseil, ministre des affaires étrangères, de M. le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, de M. le Ministre du commerce. Paris, 13-18 juin 1921. Comité d'organisation : Société des gens de lettres. Cercle de la librairie. Comité du livre. Syndicat des éditeurs. Confédération des travailleurs intellectuels. Confédération de l'intelligence et de la production française. Rapports et Résolutions

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Ministère de l'Agriculture et du Commerce. Exposition universelle internationale de 1878 à Paris. Groupe VI-classe 67. Rapport sur le matériel de la navigation et du sauvetage, par M. E. Pérignon

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Histoire impartiale du procès des accusés d'avril, ou relation exacte et détaillée, contenant les débats, les plaidoyers, les interrogatoires des accusés, les dépositions des témoins, etc., etc... Précédée d'une notice historique sur les événements de Lyon, Paris, etc., etc.

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